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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-3
6970ef56cdc6046d472072b8
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Représentant : Me Florence ADAGAS-CAOU de la SCP DUHAMEL ASSOCIES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE D'INTERRUPTION DE L'INSTANCE Nous, Jean Wilfrid NOEL, magistrat de la mise
Source officielle3ème chambre
6889a8aa0b31e6c455a2843e
29 juillet 2025
29 juillet 2025
EXPRO, JCP de [Localité 3] -24/03331 [O] [G] Représenté par Me Florence GRACIE-DEDIEU, avocat au barreau de TOULOUSE [N] [Y]
Source officielle1ère ch. civile
633e7073f8faf13e2e973f0c
5 octobre 2022
5 octobre 2022
DELAPORTE, avocat au barreau de Rouen Société [H] [Adresse 3] [Localité 23] représentée par Me Florence DELAPORTE, avocat au barreau de Rouen Snc ALTAREA PROMOTION COMMERCE intervenant
Source officielleChambre civile 1-2
68ef2a711643bddf8ff84d0d
14 octobre 2025
14 octobre 2025
- signé par Madame Florence SCHARRE, Conseillère, et par Madame Bénédicte NISI, Greffière, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
68f8683ed7e432441d85c02c
21 octobre 2025
21 octobre 2025
BEAUVAIS Ayant pour avocat plaidant Me Antonin PIBAULT de la SCP PETIT MARCOT HOUILLON, avocat au barreau de VAL D'OISE *** DEBATS : A l'audience publique du 02 Septembre 2025 devant Mme Florence
Source officielleCour d'Appel
6253cc75bd3db21cbdd902bf
19 février 2013
19 février 2013
G : 10/ 06376 Mme Florence X... épouse Y... C/ M. Sébastien Marcel Louis Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca65bd3db21cbdd8aedc
4 mars 2008
4 mars 2008
CONDAMNER Madame Florence Y... à payer à Monsieur X... la somme de 15 000 € à titre de dommages et intérêts pour préjudice moral.
Source officielle5e Chambre
64a7b2673bcaf505db696bd5
6 juillet 2023
6 juillet 2023
Sur appel d'un Jugement du Pole social du TJ de [Localité 7] rendu le 13 Mai 2022 N° RG : 21/00585 Copie certifiée conforme à : S.A.S. [8] [6] Copie exécutoire à : S.A.S. [8] Me Florence
Source officielle1ère Chambre civile
69d74552cdc6046d479c9976
8 avril 2026
8 avril 2026
DU BOIS GONTHIER prise en la personne de son représentant légal [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Florence GALLOT, avocat au barreau d'ALENCON - N° du dossier 2025238 S.C.E.A.
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
65a8d52de12c85000874afd6
17 janvier 2024
17 janvier 2024
PARIS SCOOT OCCAS, représentée par Me Charlie DESCOINS, avocat au barreau de PARIS, toque : R099 - N° du dossier 2022050 ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT (n° , 1 pages) Nous, Florence PAPIN, présidente
Source officielleCour d'Appel
6253cdccbd3db21cbdd94814
10 décembre 2019
10 décembre 2019
TEXTILE No2019/44 Expéditions le 10 Décembre 2019 à Maître BOURILLON (Orléans) Notification par LR/AR, le 10 Décembre 2019 aux parties ORDONNANCE Le DIX DECEMBRE DEUX MILLE DIX NEUF Nous, Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63538886513cb5adff943747
20 octobre 2022
20 octobre 2022
avocat représentant le Conseil de l'Ordre des avocats au Barreau de PARIS et le bâtonnier de l'ordre des avocats au barreau de PARIS en qualité de représentant de l'ordre, en ses observations - Mme Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63538886513cb5adff943749
20 octobre 2022
20 octobre 2022
ROBERT, représentant le Conseil de l'Ordre des avocats au Barreau de PARIS et le bâtonnier de l'ordre des avocats du barreau de PARIS en qualité de représentant de l'ordre, en ses observations - Mme Florence
Source officielleChambre commerciale 3-1
69e1c0abcdc6046d4787c8b3
16 avril 2026
16 avril 2026
Représenté par Mme Caroline LE PELTIER, chargée de mission AUTRE PARTIE **************** Composition de la cour : L'affaire a été débattue en audience publique le 11 Mars 2026, Madame Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63ca43079066fd7c90fc2749
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Michel CHALACHIN, Président de chambre - Mme Nicole COCHET, Magistrate honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mme Florence GREGORI MINISTERE PUBLIC : représenté
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
63ca43089066fd7c90fc274e
19 janvier 2023
19 janvier 2023
lors des débats par Mme Florence LIFCHITZ, qui a fait connaître son avis.
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
643106b128558704f52e6b18
7 avril 2023
7 avril 2023
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 mars 2023, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
6438f33da942a604f5e937c6
13 avril 2023
13 avril 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
6438f346a942a604f5e937ef
13 avril 2023
13 avril 2023
de chambre - Mme Estelle MOREAU, Conseillère - Mme Agnès BISCH, Conseillère - Mme Nicole COCHET, Magistrate honoraire juridictionnel qui en ont délibéré Greffière, lors des débats : Mme Florence
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
63d4cd0892a57405de3317a6
27 janvier 2023
27 janvier 2023
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de: Florence LAGEMI, Président, Rachel LE COTTY, Conseiller, Patrick BIROLLEAU, Magistrat honoraire, Greffier
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