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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 1-3
633fc2abe633183e2ee1776b
6 octobre 2022
6 octobre 2022
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 30 Juin 2022 en audience publique devant la cour composée de : Madame Cathy CESARO-PAUTROT, Présidente Mme Béatrice MARS, Conseiller Mme Florence
Source officielleCHAMBRE ÉCONOMIQUE
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23 janvier 2025
23 janvier 2025
GREFFIERE : Madame Malika RABHI COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DELIBERE : Mme Odile GREVIN en a rendu compte à la cour composée de : Mme Odile GREVIN, présidente de chambre, Mme Florence MATHIEU
Source officielleChambre Sociale
67ff3d476d3290e00e0e7a6a
4 avril 2025
4 avril 2025
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, président de chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, conseiller Madame Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
65af67f6b6c6260008b53076
22 janvier 2024
22 janvier 2024
ressort ; Nous, Sophie VALAY-BRIERE, Première Présidente de chambre, à la cour d'appel, agissant par délégation du premier président, assistée de Victoria RENARD, Greffière, lors des débats et de Florence
Source officielle5e Chambre
60344190b0d950328fdc8679
12 janvier 2017
12 janvier 2017
Armelle MAISANT de la SCP NEVEU SUDAKA ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : P43 CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE [Localité 1] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
6162603a8672d229b881639c
17 octobre 2013
17 octobre 2013
avocat au barreau de PARIS, toque : L0012 INTIME Monsieur [C] [V] [Adresse 2] [Localité 2] comparant en personne, assisté de Me Isabelle WASSELIN, avocat au barreau de MELUN substitué par Me Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
61629bc3eaaf44d62f53e9b2
31 janvier 2013
31 janvier 2013
plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Jean-Paul ROUX, Président, Madame Pascale BELIN, Conseiller, Madame Isabelle LAUQUE, Conseiller, Greffier lors des débats : Madame Florence
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6162a32836ab09eb9a2fd83b
6 juin 2013
6 juin 2013
SOCIETE NOUVELLE POINT CADRES ayant son siège social [Adresse 5] [Adresse 5] [Localité 2] Représentée par la SCP CARLIER BERTRAND KHAYAT (avocats au barreau de DUNKERQUE), substitué par Me Florence
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162efb18fe037d2cb4a0502
24 mai 2012
24 mai 2012
Greffier lors des débats : Madame Florence CHANVRIT adjoint administratif faisant fonction de greffier ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par mise à disposition de l'arrêt au
Source officielle1ère ch. civile
651e53c2a81daa831884f6bf
4 octobre 2023
4 octobre 2023
avocat au barreau de [Localité 14] et assistée de la Selas LGH & Associés, avocat au barreau de Paris INTIMES : Monsieur [K] [T] [Adresse 23] [Localité 19] représenté et assisté par Me Florence
Source officielleChambre sociale
69738703cdc6046d476d5fad
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : François ARNAUD, président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, conseiller, Florence DOMENEGO conseillère
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
644229c7d2fa6fd0f80403db
20 avril 2023
20 avril 2023
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été plaidée le 06 Avril 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63c1095bbf9fd47c90a13b9f
12 janvier 2023
12 janvier 2023
PAPIN, Présidente Madame Valérie MORLET, Conseillère Monsieur Laurent NAJEM, Conseiller qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience par Madame Florence PAPIN dans les conditions
Source officielle2e chambre sociale
64379dd19477fe04f5cc64ac
12 avril 2023
12 avril 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence FERRANET, Conseiller, faisant fonction de président Madame Caroline CHICLET, Conseiller Monsieur
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
66ab2526ba731fad7dd3551a
31 juillet 2024
31 juillet 2024
En application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 mai 2024, en audience publique, les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Florence
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
69e1c7cdcdc6046d4788ff6f
16 avril 2026
16 avril 2026
Représenté par Me Bruno ROPARS, avocat au barreau d'ANGERS, toque : C3 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 10 février 2026, en audience publique, devant la cour composée de : Madame Florence
Source officielleChambre 4-2
63660aefbb0cef7f74279179
4 novembre 2022
4 novembre 2022
Signé par Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre et Mme Cyrielle GOUNAUD, Greffier, auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire. ***
Source officielleChambre 4-2
627f4831551627057d32de18
13 mai 2022
13 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Florence TREGUIER, Présidente de chambre Madame Marie-Noëlle ABBA, Présidente de chambre suppléante Madame
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
6438f32ca942a604f5e93784
13 avril 2023
13 avril 2023
avisée le 29 décembre 2021 par procès-verbal de remise à l'étude COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été appelée le 02 Février 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Florence
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
67f8a8a8a5ae27812390df0f
10 avril 2025
10 avril 2025
l'AARPI PENNEC & MICHAU Avocats Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : A0586 INTIMEE Société TVM VERZEKERINGEN NV [Adresse 11] [Adresse 11] [Localité 1] (PAYS-BAS) Représentée par Me Florence
Source officiellePage 14 sur 26