certificats de prolongation font mention de lombalgies et seul le certificat médical du 28 mars 2019, dont l'imputabilité à l'accident a été écartée par le médecin conseil de la caisse, fait état de gonalgies

patiente (douleurs plantaires bilatérales en raison d'épines calcanéennes et d'une tuméfaction plantaire, cervicalgies gauches, migraines, tremblement des mains, éventration limitant le port de charges, gonalgies

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Françoise CHANDELON, Présidente de chambre Mme Muriel GONAND, Conseillère M.

L'affaire a été débattue le 16 Novembre 2015, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Marie- Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND, Conseillère

: L'affaire a été débattue le 25 Septembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

: L'affaire a été débattue le 26 Novembre 2012, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

ayant nécessité une immobilisation sur attelle et une fracture médico-diaphysaire du péroné, traitée orthopédiquement ; Qu'il subsiste des séquelles cicatricielles, disgracieuses et sensibles, des gonalgies

L'affaire a été débattue le 21 Octobre 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente de chambre Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

COUR : L'affaire a été débattue le 25 Mars 2014, en audience publique, devant la Cour composée de : Madame Marie-Paule MORACCHINI, Présidente Madame Caroline FÈVRE, Conseillère Madame Muriel GONAND

INTIMÉE CAISSE GENERALE DE SECURITE SOCIALE DE LA GUADELOUPE Quartier de l'Hôtel de ville BP 486 97159 POINTE A PITRE Représentée par Maître Betty NAEJUS-GONAND de la SCP NAEJUS-HILDEBERT (Toque 108

A, représenté par Me Gonand, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 14 décembre 2023 du tribunal administratif de Nîmes en tant qu'il rejette la demande d'annulation de l'obligation de quitter

B... épouse C..., représentée par Me Gonand, demande à la Cour : 1°) d’annuler le jugement du 25 mars 2022 ; 2°) d’annuler l’arrêté du 15 octobre 2021 ; 3°) d’enjoindre au préfet de lui délivrer

E, représenté par Me Gonand, demande à la cour, dans le dernier état de ses écritures : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler l'arrêté du 30 juillet 2021 par lequel le préfet de Vaucluse a refusé

A B, représenté par Me Gonan, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 16 décembre 2022 ; 2°) d'annuler les arrêtés de la préfète de Vaucluse du 7 décembre 2022 ; 3°) de mettre à la charge

La caisse a sollicité l'avis de son médecin conseil qui a reconnu le 7 août 2020 l'imputabilité des lésions déclarées à l'accident, à l'exception des gonalgies bilatérales.

dispositions des articles 786 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 08 Avril 2014, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Marie-Paule MORACCHINI, et Muriel GONAND

Monsieur Y... a bénéficié au total de 164 jours d'arrêt de travail indemnisé au titre des indemnités journalières aux motifs d'une ligamentoplastie du genou droit puis de gonalgies au genou droit.

APPELANT Monsieur Vital X... ... 97129 LAMENTIN Représenté par Maître Jean-Nicolas GONAND (Toque 83) substitué par Maître CHOVINO-AUBERT, avocat au barreau de la GUADELOUPE (bénéficie d'une aide

APPELANTE SARL RIVE DROITE SERVICE Wonche Bonfils 97122 BAIE-MAHAULT Représentée par la SELARL LACLUSE & CESAR (Toque2), substituée par Maître GONAND, avocats au barreau de la Guadeloupe INTIMÉE