Juridiction
Tri
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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Premier Président
6871efa957f38d6b27c2768b
11 juillet 2025
11 juillet 2025
[J] [Y] exprimait des idées délirantes de persécution et de grandeur avec un mécanisme interprétatif. L'état de santé de M.
Source officielleSOINS PSYCHIATRIQUES
68806d3ebf1211186fbec9af
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Seuls des troubles mégalomaniaques et des idées de grandeur subsistent. Il est demandé la levée de la mesure d'hospitalisation. M. [X] [K] a eu la parole en dernier.
Source officielle1ère Chambre
5fd93a6ef9e0a31fa5cd64c0
14 avril 2020
14 avril 2020
prix [L] [Y] C/ SARL [B] FRERES PARTIES EN CAUSE : Madame [L] [Y] de nationalité française, demeurant [Adresse 1] APPELANTE Représentée par Me Maude LELIEVRE de la SELARL GRANVELLE
Source officielleCour d'Appel
6253c8d0bd3db21cbdd86567
5 novembre 2002
5 novembre 2002
F. ( 1219,59 ) ; l'entreprise, qui exerce une activité de distribution de produits horticoles, compte plus de onze salariés ; elle applique la convention collective de travail des jardineries et graineteries
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbff
18 décembre 2008
18 décembre 2008
En effet, Loelia grandit et s'interroge sur les différences avec le nouvel enfant né dans le foyer maternel qui porte le nom d'épouse de sa mère alors qu'elle-même a le nom de jeune fille de celle-ci,
Source officielleCour d'Appel
6253cd91bd3db21cbdd93b05
27 mars 2017
27 mars 2017
docteur Z...selon lequel cette personne présentait des idées délirantes de persécution ; il était également noté un syndrome d'influence, des idées de référence et un vol de la pensée, des idées de grandeur
Source officielleCour d'Appel
6253cc70bd3db21cbdd901c7
30 janvier 2013
30 janvier 2013
Il y a donc lieu de considérer que l'enfant grandit en âge et en sagesse chez son père.
Source officielle1ère Chambre
DCA_24VE01211_20260507
7 mai 2026
7 mai 2026
Dans ces conditions, alors que les montants prélevés sont du même ordre de grandeur que le salaire de M.
Source officielle19e chambre
635a21f2c549ea05a7cd2dee
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Septembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 18/01781 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP GRANRUT
Source officielle19e chambre
635a21f2c549ea05a7cd2df0
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Septembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 18/01783 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP GRANRUT
Source officielle19e chambre
635a21f2c549ea05a7cd2df2
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Septembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 18/01785 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP GRANRUT
Source officielle19e chambre
635a21f2c549ea05a7cd2df4
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Septembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Chambre : N° Section : C N° RG : 18/01786 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : la SCP GRANRUT
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - A
64a7b08f3bcaf505db69682b
6 juillet 2023
6 juillet 2023
juin 2020 - Tribunal Judiciaire d'EVRY - RG n° 17/03669 APPELANT Monsieur [S] [D] né le [Date naissance 2] 1978 à [Localité 4] (91) [Adresse 3] [Localité 5] représenté par Me Christine GRANGEON
Source officielleChambre 3-4
626b8044d1fb03057d9a4dfa
28 avril 2022
28 avril 2022
APPELANT Monsieur [L] [W] né le 07 Février 1965 à Paris (75), demeurant 725, chemin de Granet - 13090 Aix-en-Provence représenté par Me Jean-pierre RAYNE de l'ASSOCIATION RAYNE / SALOMEZ, avocat
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
5fdad3f3c4ad8b6663b6d4dc
17 mai 2019
17 mai 2019
siège social situé [Adresse 2] [Localité 2] Représentée par Me Sylvie CHARDIN, avocat au barreau de PARIS, toque L 079 Assistée de Me Juliette FELIX plaidant pour la SCP HERALD ANCIENNEMENT GRANRUT
Source officielleRecours Soins psychiatriq
6364bb70e405357f749ea988
3 novembre 2022
3 novembre 2022
publique nécessitant l'intervention de la gendarmerie à deux reprises (dégradation de la chaussée avec mini pelle et versement de fioul sur la chaussée en quantité importante), des idées délirantes de grandeur
Source officiellePremier Président
69e0748bcdc6046d47697648
15 avril 2026
15 avril 2026
interne et un envahissement délirant en diminution puis qu'à 72 heures, le patient présentait une tension interne, une désorganisation et une accélération du discours, exprimant des idées délirantes de grandeur
Source officielleJurid. Premier Président
651d02f1fe8d588318c1adff
2 octobre 2023
2 octobre 2023
hétéro-agressivité à l'égard des forces de l'ordre (jet d'huile chaude), des propos incohérents et délirants à tonalité persécutoire vis-à-vis de voisins, une exaltation thymique avec jovialité, idées de grandeur
Source officielle2ème chambre civile - HSC
64b0e7dcc42a2105dbc59bb7
13 juillet 2023
13 juillet 2023
Il était indiqué que discours était globalement cohérent et organisé, mais empreint d'idées de grandeur et mégalomaniques.
Source officielleChambre Etrangers/HSC
650bde94beee0f8318b972a6
22 août 2023
22 août 2023
décompensation psychotique dans un contexte de rupture de traitement et de consommation de toxiques ; que le patient est calme et de contact familier avec un discours logorrhétique avec des idées de grandeur
Source officiellePage 14 sur 45