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447 résultats pour « Guilemchain »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 5 - Chambre 11

653b59b6502b828318c4e5a2

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 - N° du dossier 20230127 ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT ( 3 pages) Nous, Caroline GUILLEMAIN

Source officielle

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

653b59b7502b828318c4e5a7

Appel

26 octobre 2023

26 octobre 2023

PELIT-JUMEL AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : D1119 - N° du dossier E0000QHO ORDONNANCE SUR INCIDENT DEVANT LE MAGISTRAT CHARGÉ DE LA MISE EN ÉTAT ( 3 pages) Nous, Caroline GUILLEMAIN

Source officielle
CA

2ème chambre A famille

6a1a73f9cdc6046d47749976

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

[O] [B] [G] divorcée [H] née le [Date naissance 1] 1969 à [Localité 2] de nationalité Française [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Clarisse SAUVANT, avocat substituant Me Catherine GUILLEMAIN

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CA

1ère Chambre D

6033b6571da5eb69c6f8d63e

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

SCI SAINT JOSEPH représentée par son représentant légal en exercice domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Franck DENEL de la SCP DENEL, GUILLEMAIN

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CA

4ème B chambre sociale

5fdb2a7c19846cbf47738e10

Appel

3 avril 2019

3 avril 2019

CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE MONTPELLIER N° RGF14/01233 APPELANT : LYCEE [4] [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Julien ASTRUC substituant Me GUILLEMAIN

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CA

Cour d'Appel

6253c95cbd3db21cbdd88105

Appel

21 février 2006

21 février 2006

VINCENNES représentée par son Président Monsieur Marcel X... agissant poursuites et diligences domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Claire RICARD Avoué Rep/assistant : la SCP GUILLEMAIN-BANIDE-SAINTURAT

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CA

Cour d'Appel

6253cb4cbd3db21cbdd8d476

Appel

25 janvier 2011

25 janvier 2011

née le 03 Avril 1956 à MONTPELLIER (34000) de nationalité Française ... 34560 MONTBAZIN représentée par la SCP ARGELLIES-WATREMET, avoués à la Cour assistée de Me Catherine GUILLEMAIN, avocate au

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CA

1ère chambre civile A

616246bdaf0a1de0eb1b647a

Appel

24 avril 2014

24 avril 2014

direction de la gestion immobilière : Tour Société Générale [Adresse 1] [Adresse 1] représentée par la SCP DJ VERNE LG BORDET J ORSI Y TETREAU, avocat au barreau de LYON assistée de la SCP GUILLEMAIN

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

6868b37675a2d196dbc19151

Appel

4 juillet 2025

4 juillet 2025

des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 04 Décembre 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Caroline GUILLEMAIN

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 11

6610e5eb74ef9f00086f65f0

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Janvier 2024, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Mme Caroline GUILLEMAIN

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

653ca69b83c9498318209d27

Appel

27 octobre 2023

27 octobre 2023

dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 20 Septembre 2023, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposé, devant Madame CAROLINE GUILLEMAIN

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CA

2e chambre sociale

6260f8ef6d9e13277d6e381d

Appel

20 avril 2022

20 avril 2022

Me Xavier LAFON de la SCP LAFON PORTES, avocat au barreau de BEZIERS INTIMEE : SAS TRANSPORTS CHABAS FRAICHEUR 42 Quartier La Crau Route d'Avignon 84300 CAVAILLON Représentée par Me GUILLEMAIN

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CA

Pôle 1 - Chambre 9

69d09e8ecdc6046d4710a54e

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

10 Juin 2025 - Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] - RG n° 211/405229 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00290 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CLT5X NOUS, Caroline Guillemain

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CA

Pôle 1 - Chambre 9

6962128dcdc6046d47d30fd2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

litige l'opposant à : Madame [S] [W] [Adresse 1] [Localité 3] Comparante et représentée par Me Jacques MEGAM, Avocat au barreau de Paris Défendeur au recours, NOUS, Madame Caroline GUILLEMAIN

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

662c94f2b787c4000862f5bb

Appel

26 avril 2024

26 avril 2024

Denis ARDISSON, Président de chambre, Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, conseillère, Madame CAROLINE GUILLEMAIN, conseillère, Qui en ont délibéré.

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CA

Pôle 1 - Chambre 9

6a0bf147cdc6046d472776f1

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

octobre 2025 -Bâtonnier de l'ordre des avocats de [Localité 1] - RG n° 211/412124 Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 25/00484 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CMJFB NOUS, Caroline GUILLEMAIN

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

65a23dec7ca18b0008e582cf

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, Conseillère faisant fonction de Président, Madame CAROLINE GUILLEMAIN, Conseillère

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

67fde8389b68debe44f7e8fb

Appel

11 avril 2025

11 avril 2025

Denis ARDISSON, Président de chambre Mme Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, conseillère, Madame CAROLINE GUILLEMAIN, conseillère, Qui en ont délibéré.

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

65b4af2c7ef77d000880b4f9

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

débattue le 30 Novembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Denis ARDISSON, Président de chambre, en charge du rapport, Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, Conseillère, CAROLINE GUILLEMAIN

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CA

Pôle 5 - Chambre 11

65b4afa37ef77d000880b535

Appel

26 janvier 2024

26 janvier 2024

L'affaire a été débattue le 14 Décembre 2023, en audience publique, devant la Cour composée de : Denis ARDISSON, Président de chambre, Marie-Sophie L'ELEU DE LA SIMONE, conseillère, CAROLINE GUILLEMAIN

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