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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
2e chambre civile
67f8aa9c3b6868ad1f9837aa
10 avril 2025
10 avril 2025
RG 24/02004 DEMANDEURS A LA REQUETE : Monsieur [V] [Z] né le 16 Janvier 1976 à [Localité 2] COTE D'IVOIRE [Adresse 10] [Localité 1] Représenté par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielle5e chambre civile
67f603f1ebd728244385672a
8 avril 2025
8 avril 2025
SMABTP Société mutuelle d'Assurance du Bâtiment et des Travaux Publics, régie par le Code des Assurances [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Jacques-Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielleCour d'Appel
X... et la MUTUELLE DES ARCHITECTES FRANÇAIS le 5. 6. 2007c/Madame Z
6253ca44bd3db21cbdd8a848
8 janvier 2008
8 janvier 2008
A... ... ... 11370 PORT LEUCATE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Yves SINSOLLIER, avocat au barreau de NARBONNE SARL INFO IMMOBILIER, prise en
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23BX00607_20250626
26 juin 2025
26 juin 2025
Délibéré après l'audience du 5 juin 2025 à laquelle siégeaient : Mme Evelyne Balzamo, présidente, Mme Béatrice Molina-Andréo, présidente-assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère
Source officielleCour administrative d'appel de Versailles
ORCA_23VE02136_20231120
20 novembre 2023
20 novembre 2023
Procédure devant la Cour : Par une requête, enregistrée le 14 septembre 2023, la SCEA Eliporc, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin, demande à la Cour : 1°) d'annuler
Source officielle1ère Chambre C
5fdbf1ef6a818a12ac5467b1
15 janvier 2019
15 janvier 2019
, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, substitué par Me AUCHE-HEDOU de la SCP AUCHE HEDOU, AUCHE - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté
Source officielle4e chambre civile
671b35802edfb0b58c05ed19
24 octobre 2024
24 octobre 2024
Assurance du Crédit Mutuel Vie Représentée par son Président Directeur Général domicilié es -qualité au dit siège social [Adresse 2] [Localité 4] Représentée sur l'audience par Me Christine AUCHE-HEDOUB
Source officielle2e chambre civile
6630897a031696000841353d
29 avril 2024
29 avril 2024
immatriculée au RCS de CARCASSONNE sous le n° 489 604 934, prise en la personne de ses co-gérants domicilié ès-qualité au siège social [Adresse 2] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
6381bccc8f07fa05d4be870a
2 mai 2022
2 mai 2022
Pole social du TJ de [Localité 3] en date du 12 Juillet 2021 dans l'affaire portant le n° RG 19/00046 APPELANT [2] INTIMÉE Mme [K] [U] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielleChambre commerciale
6794815b0175ed452fca5958
24 janvier 2025
24 janvier 2025
APPELANTE : LE COMPTABLE DU CENTRE DES FINANCES PUBLIQUES DU POLE RECOUVREMENT SPECIALISE HERAULT [Adresse 1] [Adresse 7] [Localité 4] Représentant : Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253c9b5bd3db21cbdd8915c
9 janvier 2007
9 janvier 2007
INTIMEE : Association ADAIS, prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié es qualité audit siège social 27 Rue Prévost d'Augier 34200 SETE représentée par la SCP AUCHE-HEDOU
Source officielleCour d'Appel
6253cbd3bd3db21cbdd8e64a
19 septembre 2011
19 septembre 2011
N. ès qualité de curateur de Mme Fernande Z...née A... ... 59504 LILLE CEDEX Madame Fernande A... épouse Z... ...... 59260 HELLEMMES INTIMES Vu l'article 1er du Code de Procédure Civile Attendu
Source officielleCour d'Appel
6253cacabd3db21cbdd8c123
17 juin 2008
17 juin 2008
assistée de Me Thierry VERNHET, avocat de la SCP SCHEUER-VERNHET-JONQUET, avocats au barreau de MONTPELLIER INTIMES : Monsieur Daniel Y... ... 34270 ST JEAN DE CUCULLES représenté par la SCP AUCHE-HEDOU
Source officielleRétention Administrative
66878ce705d6f7f678d4922a
4 juillet 2024
4 juillet 2024
[J] [Z], appelant, assisté de Me Héloïse ROUCHEL, avocat de permanence commis d'office, présente lors du prononcé de la décision et de, [Y] [W], interprète assermenté en langue albanaise, présent lors
Source officielleRétention Administrative
657806e0ba3a458318c815d5
24 octobre 2023
24 octobre 2023
Monsieur le procureur général de la date et l'heure de l'audience ; A l'audience publique de ce jour, à 14 H 00, en visioconférence se sont présentés : - Mme [T] [P], appelante, assistée de Me Héloïse
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00861_20230919
19 septembre 2023
19 septembre 2023
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 19 septembre 2023.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03931_20221018
18 octobre 2022
18 octobre 2022
Délibéré après l'audience du 27 septembre 2022 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Claire Chauvet, présidente-assesseure, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère,
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX00886_20240402
2 avril 2024
2 avril 2024
Sébastien Ellie, premier conseiller, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 2 avril 2024.
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX03170_20230627
27 juin 2023
27 juin 2023
Délibéré après l'audience du 6 juin 2023 à laquelle siégeaient : Mme Elisabeth Jayat, présidente, Mme Nathalie Gay, première conseillère, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00239_20240924
24 septembre 2024
24 septembre 2024
Nicolas Normand, président assesseur, Mme Héloïse Pruche-Maurin, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe le 24 septembre 2024.
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