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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
3ème chambre
6629f373dc6faf0009588ab9
24 avril 2024
24 avril 2024
Il s'oblige à renouveler les pieds de vigne à raison de 1/40èmes par an.
Source officielle1ère chambre
697365afcdc6046d4769ca1b
22 janvier 2026
22 janvier 2026
Casile, plaidant, avocat au barreau d'Avignon INTIMÉE : Mme [S] [L] veuve [O] née le [Date naissance 5] 1952 à [Localité 18] [Adresse 2] [Localité 7] Représentée par Me Christophe Mourier
Source officielleCour d'Appel
6253c95cbd3db21cbdd880fe
24 février 2006
24 février 2006
Groupe B... des Eguerets 84 avenue des Bruzacques 95280 JOUY LE MOUTIER représentés par la SCP DEBRAY-CHEMIN, avoués - N du dossier 04000973 plaidant par Me FANTEL, avocat au barreau de PARIS (K013) INTIMES
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e01
3 octobre 2006
3 octobre 2006
Pierre BOUYSSIC, Président, Mme Christine JEAN, Conseiller, M.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6347ac5d29ffd2adfff4f3d4
12 octobre 2022
12 octobre 2022
JONVEL, de la SELAFA Jean-Claude COULON ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque K0002, avocat plaidant S.A.
Source officiellePôle 5 - Chambre 4
6347ac6429ffd2adfff4f3ea
12 octobre 2022
12 octobre 2022
JONVEL, de la SELAFA Jean-Claude COULON ET ASSOCIES, avocat au barreau de PARIS, toque K0002, avocat plaidant S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253c8a2bd3db21cbdd85d46
13 décembre 2001
13 décembre 2001
APPRIN AGGLOS, ayant son siège social ZI PONTAMAFREY 73300 SAINT- JEAN DE MAURIENNE, prise en la personne de ses représentants légaux Représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué,23, rue du Louvre
Source officielleCour d'Appel
6253c8a4bd3db21cbdd85d9b
13 décembre 2001
13 décembre 2001
APPRIN AGGLOS, ayant son siège social ZI PONTAMAFREY 73300 SAINT- JEAN DE MAURIENNE, prise en la personne de ses représentants légaux Représentée par la SCP FISSELIER-CHILOUX-BOULAY, avoué,23, rue du Louvre
Source officielleCh. Sociale -Section A
659e45fd55379800088471fc
9 janvier 2024
9 janvier 2024
départage de MONTELIMAR en date du 08 septembre 2021 suivant déclaration d'appel du 04 octobre 2021 APPELANT : Monsieur [W] [C] [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] représenté par Me Pierre-Yves
Source officielleCour d'Appel
6253cbe6bd3db21cbdd8e92b
29 novembre 2011
29 novembre 2011
AMUZIK CAFE " LE JAM CLUB " 12 rue Botanique 49100 ANGERS représentée par Maître Jacques MONIER, avocat au barreau d'ANGERS COMPOSITION DE LA COUR : En application des dispositions de l'article
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
615e0d9bc25a97f0381f4e3c
4 avril 2014
4 avril 2014
SIMCO CASH, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social situé [Adresse 9] [Localité 13] Représentée par Me Jean-Claude CHEVILLER, avocat au barreau de
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd92560
20 mai 2015
20 mai 2015
Jamais condamné, libre Comparant, assisté de Maître Maître SLAMA Mounir, avocat au barreau de PARIS PARTIES CIVILES Z... Jackson Demeurant...
Source officiellePôle 5 - Chambre 2
6035d1bfc8168d38b3146c63
19 février 2016
19 février 2016
doute sur la consistance précise du manuscrit qui a été remis à Monsieur [L], PDG des Editions XO, en juillet 2011 et considèrent pour acquis le fait que ce manuscrit correspond très exactement à la pièce
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
615e0e71c25a97f0381f568e
27 juin 2014
27 juin 2014
F.11/00264 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE C ARRÊT DU 27 JUIN 2014 APPELANTE : Société URBANIA ADYAL MANAGEMENT [Adresse 2] [Localité 2] représentée par Me Jean
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
69e1d055cdc6046d4789a75f
16 avril 2026
16 avril 2026
Localité 10] [Adresse 7] [Localité 11] AUSTRALIE né le 05 Mai 1972 à [Localité 4] Représentés par Me Eric ALLERIT, avocat au barreau de PARIS, toque : P0241 (avocat postulant) Représentés par Me Jean-François
Source officielle21e chambre
63d37b53d1bc2605de4b4dad
26 janvier 2023
26 janvier 2023
dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 15 Novembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Thomas LE-MONNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb3cbd3db21cbdd8d284
28 janvier 2008
28 janvier 2008
en date du 08 décembre 2005 suivant déclaration d'appel du 20 Mars 2006 APPELANTS : SYNDICAT SUD PTT RHONE AIN LOIRE 4, Avenue Dutrievoz BP 2009 69100 VILLEURBANNE Représenté par Madame MONIER
Source officielleCour d'Appel
6253ca78bd3db21cbdd8b1c9
26 juin 2007
26 juin 2007
Michel Y... ... 28500 MARVILLE MOUTIERS BRULE Comparant - Assisté de Me KOSKAS Roger, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : S.A.S.
Source officielle1ere Chambre Section 1
628490b9498a54057d103040
16 mai 2022
16 mai 2022
barreau de TOULOUSE SASU EIFFAGE CONSTRUCTION MIDI PYRENEES Prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité au dit siège social [Adresse 3] [Localité 8] Représentée par Me Jean-manuel
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL00289_20251211
11 décembre 2025
11 décembre 2025
Q..., L’EARL Pelras Jean-Rémy, M. FX... FA..., M. LJ... CS..., Mme FG... AX..., M. FL... Q..., M. LV... O..., l’EARL Biorailla, M. GR... HJ..., M. AP... GO..., le GAEC I..., M. AP...
Source officiellePage 14 sur 14
MOUNIER, Jean-Pierre
30/01/2026
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CAO, Jean-Pierre, MOUNIER, Patricia
Acte sous seing privé en date du 06/01/2026 enregistré au Service de l'Enregistrement de VIENNE, Dossier 2026 00001212 référence 3804P05 2026 A 00066 Adresse de l'ancien propriétaire : 15 Impasse des Liserons 38118 HIERES-SUR-AMBY. Adresse du nouveau propriétaire : 19 Rue Louis Galvani 69100 VILLEURBANNE. Les oppositions seront reçues dans les dix jours suivant la publication prévue à l’article L.141-12 du code de commerce.
21/01/2026
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LE MOUNIER, Jean, Pierre, Gauthier
22/12/2024
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MOUNIER, Jean-Pierre
13/01/2023
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, MOUNIER, Thibaud Pierre-Jean
06/07/2021
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