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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ccb0bd3db21cbdd90f3c
17 janvier 2014
17 janvier 2014
Bruno GENDROT lors des débats PARTIES EN CAUSE DEVANT LA COUR : Madame Karine Z... ... 35000 RENNES Appelante, comparante en personne, assistée de Me Catherine JOSSE-TIRIAU, avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cc3cbd3db21cbdd8f953
4 juin 2012
4 juin 2012
COLLIGNY Représentée par Me WULVERYCK (avocat au barreau de PARIS) Monsieur Michel Y... ... 75003 PARIS Représenté par Me WULVERYCK (avocat au barreau de PARIS) INTIMEE : Madame Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900b3
9 janvier 2013
9 janvier 2013
née le 19 Août 1952 à AJACCIO (20000) ... ... 20167 APPIETTO assistée de la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avocats au barreau de BASTIA, Me Louis BUJOLI, avocat au barreau d'AJACCIO Madame Marie Josée
Source officielle1ère chambre
DCA_19TL24279_20220512
12 mai 2022
12 mai 2022
ce logement doivent être admises en déduction ; - les dépenses de réparation, d'entretien et de réparation payées en 2014 et 2015 concernent le logement au rez-de-chaussée de l'immeuble à Saint-Jory
Source officielleChambre sociale
669b5310a3418ee2ae72d1e2
25 janvier 2024
25 janvier 2024
d'un jugement rendu le 15 Octobre 2021 par le Pole social du TJ de [Localité 5] ET : [6] [Adresse 2] [Localité 1] Dispensée de comparaître à l'audience Arrêt prononcé par : Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c4a
7 décembre 2015
7 décembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 7 décembre 2015, en audience publique, par la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée
Source officielleCour d'Appel
6253cd40bd3db21cbdd92c51
7 décembre 2015
7 décembre 2015
COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été examinée le 7 décembre 2015, en audience publique, par la Cour composée de : Monsieur Bernard Rousseau, président de chambre, président, Madame Marie-Josée
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
633fc2b2e633183e2ee177a5
3 octobre 2022
3 octobre 2022
droite à L5, main gauche à L1L2, une amyotrophie du bras de 1.5 cm par rapport à gauche, main droite vertex-nuque réalisée, une diminution de la force à la droite, aucune paresthésie, une manoeuvre de Jobe
Source officielle14e Chambre
61632b3281886c8c1bac973a
7 décembre 2011
7 décembre 2011
la victime de pratiquer régulièrement une activité spécifique sportive ou de loisir quels qu'en soient sa nature et son niveau d'intensité, et ne peut se rattacher à la perte de qualité de vie et des joies
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c877
15 septembre 2008
15 septembre 2008
37000 TOURS représentée par la SCP LAVAL-LUEGER, avoués à la Cour ayant pour avocat la SCP GROGNARD-LEPAGE-BAUDRY, du barreau de TOURS D'UNE PART INTIMÉS : Monsieur Alonso X... ... 37300 JOUE
Source officielleCour d'Appel
6253cb25bd3db21cbdd8cef9
19 août 2008
19 août 2008
Greffière : Marie-Josée BOYER, Greffier.
Source officielleCour d'Appel
6253ca4cbd3db21cbdd8a99e
10 avril 2008
10 avril 2008
Jorge Agissant es qualité d'administrateur légal de son fils mineur Kevin Demeurant... intimé, cité en mairie le 19. 02. 2008 (A. R. signé le 21. 02. 2008), non comparant. II.
Source officielleCour d'Appel
6253cb51bd3db21cbdd8d4d0
26 janvier 2011
26 janvier 2011
C/ Me Marie-Josée Y...- Mandataire liquidateur de S. A. R. L. STBA ...
Source officielleCour d'Appel
6253cca7bd3db21cbdd90d43
28 novembre 2013
28 novembre 2013
Jorge Manuel Y...
Source officielle1re chambre 1re section
5fdd26754981388f7c8e7945
5 octobre 2018
5 octobre 2018
Représentant : Me Oriane A... de l'AARPI INTER-BARREAUX JRF AVOCATS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 633 - N° du dossier 20170523 - Représentant : Me Erwan J... du PARTNERSHIPS JONES
Source officielleChambre 1-5
66ff857aa4ff9ec259c09407
3 octobre 2024
3 octobre 2024
[I] aux entiers dépens au profit de Maître Jorge Mendes, avocat aux offres de droit.
Source officiellePôle 4 - Chambre 13
678750ad892c83ef59be59a1
14 janvier 2025
14 janvier 2025
DEJAIFFE de la SELARL JOVE-LANGAGNE-BOISSAVY-AVOCATS, avocat au barreau de MELUN Madame [C] [A] [Adresse 6] [Localité 15] Représentée par Me Thierry JOVE DEJAIFFE de la SELARL JOVE-LANGAGNE-BOISSAVY-AVOCATS
Source officiellePôle 4 - Chambre 4
616250f1929f6bffa995b2ea
25 février 2014
25 février 2014
relatifs à la rénovation ou aux travaux d'aménagement du STIF du bien objet du bail sis [Adresse 3], ' la copie du mandat exclusif de recherche de locataire enregistré dans le registre des mandats de Jones
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 4
65449d37c71a6a83181c8dbe
2 novembre 2023
2 novembre 2023
Juridiction de proximité de Tourcoing APPELANTE Madame [X] [H] née le [Date naissance 1] 1985 à [Localité 3] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Daphné Jore
Source officielleChambre civile TGI
681063e84a3347c4e4cc4dc2
24 avril 2025
24 avril 2025
MAREL JEAN [L] - [N] POPINEAU - ROCCA [W] - AH-FENNE [X] JOSE - CHAN [T] HINE N.
Source officiellePage 14 sur 308
BERTIN JOREL, Sacha, Térence, Killian
31/07/2026
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Joré, Donavan , Michel , Denis
28/07/2026
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Enguerrand JORE CONSEIL
23/07/2026
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JOREVALE
22/07/2026
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Jorez, Nicolas, Jean, René
22/07/2026
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