Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
670f58504ad0d5ee7d7e5cdc
15 octobre 2024
15 octobre 2024
L'ordonnance de clôture a été rendue le 03 juillet 2024.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e162eb797effb0702c4
28 avril 2022
28 avril 2022
Français COUR D'APPEL DE DOUAI CHAMBRE 1 SECTION 1 ARRÊT DU 28/04/2022 **** N° de MINUTE : N° RG 20/03125 - N° Portalis DBVT-V-B7E-TEQF Jugement (N°11-20-000112 ) rendu le 20 juillet
Source officielleAvis
CADA:20235189
12 octobre 2023
12 octobre 2023
de Paris, incluant la partie victime mentionnant les personnes impliquées lors d'un accident de la route survenu le 18 juillet 2023 dans lequel, circulant en vélo, il a été blessé.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 2
5fdd1c2f6bd27e85a909000c
11 octobre 2018
11 octobre 2018
Toutefois, si la pompe à chaleur a été remplacée par une chaudière à gaz, c'est en raison de l'impossibilité d'installer une pompe à chaleur sur le système de chauffage existant.
Source officielle6ème Chambre
DCA_22PA03547_20231205
5 décembre 2023
5 décembre 2023
A, né le 3 mai 1942, a été pris en charge par la brigade de sapeurs-pompiers de Paris (BSPP).
Source officielleJuge des référés
DCA_24PA03288_20240802
2 août 2024
2 août 2024
Sur les conclusions de la requête, en tant qu'elles concernent les sapeurs-pompiers professionnels non officiers : 7.
Source officielle2ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00957_20240711
11 juillet 2024
11 juillet 2024
Les surnoms donnés à ces personnes permettaient leur identification par les pompiers du département.
Source officielleChambre Commerciale
62736af5a58162057dac68cd
4 mai 2022
4 mai 2022
Il résulte de ces éléments que la pompe à chaleur avait vocation à venir en relève de l'installation existante.
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd937a2
30 novembre 2016
30 novembre 2016
La vente des lots a été autorisée le 13 juillet 2005. M. X... a acheté le lot numéro 8 et l'a revendu le 9 septembre 2008 à Mme A... et M. Z....
Source officielle3ème Chambre Commerciale
6867639ca9510a2e90cf25ba
3 juillet 2025
3 juillet 2025
DBVL-V-B7I-VJRS Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 23 Octobre 2024 Date de la saisine : 23 Octobre 2024 Date de la décision attaquée : 09 JUILLET
Source officielleCour d'Appel
6253cd19bd3db21cbdd92406
13 mai 2015
13 mai 2015
RG N : 13/ 01507 AFFAIRE : SARL POMPES FUNEBRE DE LA HAUTE CORREZE BUISSON JP C/ Me Christian X... es qualité de RC de la SARL POMPES FUNEBRES HAUTE CORREZE BUISSON GS/ MCM LIQUIDATION JUDICIAIRE
Source officielle1ère Chambre
66bc487aa5822c82a7cbdf9b
13 août 2024
13 août 2024
Les 6 pompes ont été livrées le 2 juillet 2010.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
60376a0e3e870f46d3499a3e
26 mars 2015
26 mars 2015
Condamner la société Pomme de Pain à lui payer : - Salaire : arriéré du 10 juillet 2011 ..................................... 40,91 € - Congés payés afférents .......................................
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
64437d2a823e6dd0f8bf8130
21 avril 2023
21 avril 2023
Le 23 avril 2014, elle s'est vue reconnaître la qualité de travailleur handicapé du 3 juillet 2013 au 2 juillet 2018. Son employeur lui a accordé un temps partiel à 80 % à partir du 1er avril 2014.
Source officielle2ème chambre
DCA_21TL04684_20240206
6 février 2024
6 février 2024
dans les corps de sapeurs-pompiers.
Source officielle2ème chambre
63b677a8a853827c9026d2b6
4 janvier 2023
4 janvier 2023
Son bailleur, la SCI Lasserre(la SCI), lui reproche d'utiliser de façon intempestive et répétée des places de parking qui ne lui sont pas réservées et d'occuper la voie réservée aux pompiers.
Source officielleChambre Commerciale
6688de1b676b73dd81b96d88
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Monsieur [U] est exploitant agricole et producteur de pommes à [Localité 1] (05).
Source officielle5ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX03731_20231219
19 décembre 2023
19 décembre 2023
d'un recours pour excès de pouvoir ; - la pompe à chaleur n'a fait l'objet d'aucune autorisation, dès lors qu'elle n'était pas au nombre des travaux déclarés par M. et Mme A en 2017 ; - la pompe à
Source officielleCour d'Appel
6253cb47bd3db21cbdd8d3c1
6 avril 2010
6 avril 2010
Elle sollicite la condamnation de la Ste LENNOX FRANCE au paiement de la somme de 72 528,50 euros HT, ayant du remplacer la pompe LENNOX par une pompe CARRIER, la confirmation du jugement en ce qu'il a
Source officielleChambre 2 A
69d9e16acdc6046d47d99c34
10 avril 2026
10 avril 2026
auprès de la société Hora, assurée auprès de la société Tokio [S] [Q] du 1er juillet 2014 au 31 mai 2017 - et mise hors de cause par le premier juge - puis par la société Amlin du 1er juin 2017 au 6 juillet
Source officiellePage 14 sur 349