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3 598 résultats pour « Méziane »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-4

696a9cfecdc6046d4792796d

Appel

15 janvier 2026

15 janvier 2026

L'analyse des scellés DEUX a révélé la présence de distillat de pétrole médian pouvant correspondre à un allume-feu ou un combustible pour poêle à pétrole et à la présence de supercarburant.

Source officielle
CA

Ch.protection sociale 4-7

65aa3112009f81000890dd20

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

[Localité 3] PYRENNEES Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 31 Mai 2022 par le Pole social du TJ de VERSAILLES N° RG : 19/00705 Copies exécutoires délivrées à : la SARL MEZIANI

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

65b9f2038452800008b2b41a

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

conclut qu'au regard du barème indicatif de la sécurité sociale pour les maladies professionnelles, son taux d'incapacité résultant de la névrose post-traumatique doit être évalué à 20%, l'atteinte du médian

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 10

5fdb5951480fd8374d960a9a

Appel

20 mars 2019

20 mars 2019

de rémunération transparente par la mise en place d'une grille de critères permettant d'objectiver lesdites rémunérations et d'en informer les salariés, - sa rémunération est inférieure au salaire médian

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0e46c25a97f0381f544f

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

critique la méthode Clerc, statistiquement biaisée car reposant sur une fiction, des effectifs trop faible et une utilisation non pertinente de la moyenne au détriment d'un coefficient ou d'un salaire médian

Source officielle
CA

5e Chambre

615e0e47c25a97f0381f5455

Appel

26 juin 2014

26 juin 2014

critique la méthode Clerc, statistiquement biaisée car reposant sur une fiction, des effectifs trop faible et une utilisation non pertinente de la moyenne au détriment d'un coefficient ou d'un salaire médian

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

633fc2bbe633183e2ee177ee

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

. [6] agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 8] [Adresse 8] [Localité 3] Représentée par Me ROY substituant Me Rachid MEZIANI

Source officielle
CA

Chambre Sociale

65a23fde7ca18b0008e583b2

Appel

12 janvier 2024

12 janvier 2024

JANVIER 2024 DÉCISION DÉFÉRÉE : 19/1434 Jugement du POLE SOCIAL DU TJ DE ROUEN du 26 Mai 2020 APPELANTE : Société [5] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Rachid MEZIANI

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8aabd3db21cbdd85e74

Appel

13 décembre 2001

13 décembre 2001

une vitesse excessive : 90 à 100 km/h sous la pluie dans un virage en sommet de côte, sur une chaussée étroite de 6,40 m ; la plaque de gazole sur laquelle elle a dérapé se trouvait prêt de l'axe médian

Source officielle
CA

Chambre-2 Surendettemment

69f195b0cdc6046d47ed6c87

Appel

28 avril 2026

28 avril 2026

DE LA FAMILLE ET DES CONTENTIEUX DE LA PROTECTION ARRÊT DU 28 AVRIL 2026 Appelants : d'un jugement rendu par le juge des contentieux de la protection du tribunal judiciaire de Charleville-Mézières

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fd97b443bcbfe698fb5c9c5

Appel

23 janvier 2020

23 janvier 2020

La Cour d'appel de Paris confirme le jugement du tribunal de commerce de Paris du 29 mai 2017 en toutes ses dispositions. Elle rejette les demandes reconventionnelles de la société Hutchinson et la co

Résumé IA — à vérifier
CA

Pôle 4 - Chambre 7

631ade2df575634f1371ee53

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

Dans la mesure où l'ensemble des termes ont été cités, le prix médian retenu reflète une tendance du marché'; - L'emprise au sol du zonage UA2 n'étant pas réglementée, il ne semble pas justifié de

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

68f7136bcbf3d85a0c71eaf8

Appel

20 octobre 2025

20 octobre 2025

Comparatif systématique avec la médiane du marché français tout secteur confondu ; 3.

Source officielle
CA

10e Chambre

5fdd706e360c991cbe685d1a

Appel

13 septembre 2018

13 septembre 2018

ainsi que des deux branches du nerf médian.

Source officielle
CA

13e chambre

5fca632e716c524b4af91ad7

Appel

3 novembre 2020

3 novembre 2020

commerce de Nanterre a ordonné la cession des actifs et activités de la société Eclair Group à la société Ymagis à laquelle, avec l'autorisation du tribunal, se sont substituées les sociétés Eclair média

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section B

5fca66dce2bff8500a7fa6d3

Appel

29 octobre 2020

29 octobre 2020

Suite à ce courrier, une rencontre a été organisée, entre les parties, à l'initiative de la S.A.R.L. 1997 MEDIA.

Source officielle
CA

3e chambre

5fd984fc363312748dfce18f

Appel

16 janvier 2020

16 janvier 2020

L'examen des pièces versées aux débats permet de reconstituer la chronologie des faits comme suit : le 5 octobre 2012, M [V] envoie une LR AR à la société BMW pour y dénoncer les problème mécaniques

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

68e9e9ebbb2ead0a581fb0a2

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

antérieur n'est retenu, * le scanner de juillet 2021 présenté par l'assuré, mentionne une 'fracture non déplacée apophyse transverse gauche L3, pincement discal L5S1 avec protusion discale postéro médiane

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

665eae95b5277b00088942ef

Appel

10 avril 2024

10 avril 2024

Le point d'impact a été déterminé lors de l'enquête au niveau de la ligne médiane de la chaussée.

Source officielle
CA

9ème Ch Sécurité Sociale

67f750bc6527a11effc4b72f

Appel

9 avril 2025

9 avril 2025

Paralysie du nerf médian : a.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

Lamri, Lyes Massinissa Meziane

SIREN 109422402Greffe du Tribunal de Commerce de Valenciennes

17/09/2026

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Modifications diverses

REBOUH, Meziane

SIREN 989684287Greffe du Tribunal de Commerce d'Evry

15/09/2026

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Créations

LAKEHAL, Meziane

SIREN 900283748Greffe du Tribunal de Commerce de Lille Métropole

15/09/2026

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Créations

BENAMANE, Meziane, Karim, Abdellah

SIREN 109145748Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

13/09/2026

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Créations

Haifi, Meziane

SIREN 922352133Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

13/09/2026

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