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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 9
68afe29c098ed4b8b75469fc
21 octobre 2024
Mme [X] [R] épouse [E], représentée par son conseil, a demandé oralement à bénéficier oralement de ses conclusions écrites notifiées le 29 juillet 2024 et remises au greffe aux termes desquelles elle a
Chambre 1-11 OP
65a77c1d8121050008662b25
16 janvier 2024
Le temps passé à la rédaction de ce mail sera évalué à 25 minutes. Par ailleurs, l'intéressé démontre avoir adressé trois brefs courriers ou mails à Me Karine MICHEL, avocate de M.
CHAMBRE SOCIALE SECTION A
644a1200656d26d0f8b57c8d
26 avril 2023
[A] est recevable, elle est, en revanche, mal fondée, * M.
Chambre sociale section 1
6274bc4f2799a9057d5dd004
5 mai 2022
Le mail de confirmation de réunion envoyé le 11 juin 2018 dont vous étiez destinataire précisait clairement que chaque organisme de formation devait être représenté par trois personnes maximum.
Pôle 6 - Chambre 2
65b36b6d8c0355000835f66e
25 janvier 2024
[E] ne disposait pas d'une adresse e-mail de la société [5] mais bien de sa propre adresse au nom de sa société.
4eme Chambre Section 1
68e9e47c154299c7318fb2b0
10 octobre 2025
La cour relève que la réponse du salarié n'est pas produite ; - un mail du 1er juillet 2020 dans lequel M. [P] écrit à M. [Z], comportant M.
69e86121cdc6046d471995ce
21 avril 2026
Pour un plus ample exposé des faits, de la procédure antérieure, des prétentions et des moyens des parties, la cour se réfère à leurs conclusions écrites conformément aux dispositions de l'article 455
Pôle 1 - Chambre 11
643e35dc83146e04f531ec9a
17 avril 2023
En outre, le mail faisant part au consulat algérien d'un refus pour l'audition du 7 avril remontant au 4 avril ne permet pas d'établir qu'un refus soit effectivement intervenu le 7.
Ch.protection sociale 4-7
6708c069445a086e2bcee1fb
10 octobre 2024
La caisse a relevé appel de cette décision puis s'est désistée de l'instance, par mail reçu par le greffe le 27 juin 2024.
JURIDIC.PREMIER PRESIDENT
66878cb405d6f7f678d48fc8
4 juillet 2024
Il résulte d'un e-mail adressé le 11 mars 2022 par Mme [L] à Me [D] qu'elle lui a demandé de 'reprendre et mener à terme une procédure d'annulation de vente immobilière...'.
Chambre 1-11 HO
660e43030740db0008fa91e9
2 avril 2024
Par mail adressé au greffe de la cour d'appel le 22 mars 2024 à 14h07, Mme [H] [W] a interjeté appel de la décision précitée.
PREMIERE PRESIDENCE
6942e7bb1655f7b766bb7932
8 décembre 2025
[U] ne peut prétendre de ne pas avoir donné mandat à Me [E] pour engager une procédure en référé après avoir tenté une conciliation sur son conseil, alors qu'il lui a écrit par mail du 1er août 2024 qu'une
3ème chambre A
6789f70939ae1759ccf606dc
16 janvier 2025
Ainsi, par un e-mail du 25 avril 2014, M. [I], dirigeant de la société TTI Group, indiquait à M.
4eme Chambre Section 2
65336b72bb40ec8318f31e57
20 octobre 2023
Par mail du 8 mars 2019, M.
9e Chambre C
60326ea28dde3fa31d390f1e
2 février 2018
- mail de E2J du 26 septembre 2011 faisant suivre de devis de la société Somerbat - mail de E2J du 23 septembre 2011 transmettant le devis de la société Maçonnerie générale - mail de E2J du 17 octobre
7ème Ch Prud'homale
68e1fb78364b3ebed3bf053a
2 octobre 2025
CARI MAEL RG CPH : 20/00303 Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de RENNES Copie exécutoire délivrée le :2 octobre 2025 à : Me LE ROUX et Me SECO Copie certifiée
Sociale C salle 3
689acd1a8a5703d75a66868f
11 juillet 2025
L'employeur justifie du mail du 29/03/2021, le fichier joint comportant les objectifs pour chaque trimestre de l'année 2021.
Ch. Sociale -Section A
631834900876004f131a5efa
6 septembre 2022
[U] (acheteur vin pour Metro) qui écrit que dans le cadre de ce dossier, M.
4ème CHAMBRE COMMERCIALE
Portalis DBVJ-V-B7F-MNOG S.N.C. L'ECRIN DU LACc/S.A
65a77d5e8121050008662bba
L'ECRIN DU LAC c/ S.A.S.
Pôle 6 - Chambre 8
615e0cf7c25a97f0381f4b47
26 février 2015
du 27 juillet 2009, le refus de formations demandées en 2010, l'instruction de s'en tenir aux 35 heures, la communication écrite, par post-it ou par mails, des directives de suivi des dossiers, l'envoi
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