Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
627df9070d41e0057d43e51d
12 mai 2022
12 mai 2022
EXPRO, JCP DE NIMES 11 février 2021 RG :18/04948 Association OGEC SANCTA MARIA C/ S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253c920bd3db21cbdd87540
10 février 2005
10 février 2005
750 Euros par application de l'article 700 du Nouveau Code de Procédure Civile, d'autre part ayant maintenu en le précisant le droit de visite et d'hébergement de Robert V. sur leur enfant commun, Marina
Source officielleCour d'Appel
6253cca5bd3db21cbdd90ce0
20 novembre 2013
20 novembre 2013
Elles ajoutent que Marina X... est prête à renoncer à son legs en usufruit en contrepartie d'un partage aux conditions suivantes : - droits de Mme Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f83c
6 juin 2012
6 juin 2012
C/ Maria Isilda Y... épouse Z...
Source officielleChambre civile TGI
64f2d0675aeec3d9692389d5
1 septembre 2023
1 septembre 2023
et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 02 Juin 2023 devant Monsieur CHEVRIER Patrick, Président de chambre, qui en a fait un rapport, assisté de Madame Marina
Source officielleCour d'Appel
6253cde3bd3db21cbdd94d78
14 juin 2021
14 juin 2021
domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Maître Agathe MONCHAUX-FIORAMONTI, avocat postulant, au barreau de VERSAILLES - No du dossier 2019.050 - vestiaire : 621 Représentant : Maître Maria
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162b24e4abc2618d50e04eb
2 avril 2013
2 avril 2013
8] représenté et assisté par la SELARL SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE (Me Luca DE MARIA) (avocats au barreau de PARIS, toque : L0018) et par Me Nicolas PODOLAK (avocat au barreau de VAL-DE-MARNE
Source officielleCour d'Appel
6253cc0cbd3db21cbdd8ef91
5 septembre 2011
5 septembre 2011
APPELANTE : Mme Maria Isabel X... épouse Y...
Source officielleCour d'Appel
6253ca94bd3db21cbdd8b6fe
2 novembre 2007
2 novembre 2007
Maria- Fatema B... ne peuvent prétendre être françaises. Mme Maimona Y... épouse A... X..., Mme Oumema A...
Source officielleCour d'Appel
6253c841bd3db21cbdd84b98
5 novembre 1998
5 novembre 1998
Jean-Pierre X... est l'auteur d'une photographie prise le 19 décembre 1958, en noir et blanc, représentant Maria CALLAS lors d'un récital à l'Opéra de PARIS.
Source officielleCour d'Appel
6253cd48bd3db21cbdd92d2c
8 janvier 2016
8 janvier 2016
Maria de Nazaré X... Franthesco X... Marie-Caroline X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b71
6 mai 2003
6 mai 2003
BONNETERIE D'ARMOR maintient que la reproduction sur l'emballage litigieux contenant des marinières étiquetées MARINE BLEUE , de la dénomination "MARINE BLEUE PLUS QU'UNE MODE UN MODE DE VIE" constitue
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92351
10 novembre 2014
10 novembre 2014
RG N : 14/ 01112 AFFAIRE : Maria X... C/ JORGE Y...
Source officielleCour d'Appel
6253cb4cbd3db21cbdd8d465
17 janvier 2011
17 janvier 2011
COUR D'APPEL DE LYON 2ème chambre ARRET DU 17 Janvier 2011 APPELANTE : Mme Maria Giuseppina Z... épouse X...
Source officielleAvis
CADA:20124083
6 décembre 2012
6 décembre 2012
son entier dossier établi par l'ambassade de France en Mauritanie, comprenant notamment le détail des considérations qui ont conduit l'administration à contester l'authenticité de son certificat de mariage
Source officielleAvis
CADA:20152395
18 juin 2015
18 juin 2015
la justice, à sa demande de communication d'une copie de chacune des décisions de fouille à nu dont son client a fait l'objet depuis le début de son incarcération au centre pénitentiaire de Mont-de-Marsan
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_20MA02784_20230112
12 janvier 2023
12 janvier 2023
qu’elle ignorait qu’elle ne pouvait appliquer la taxe sur la valeur ajoutée selon le régime de taxation sur marge lors des reventes à ses clients, compte tenu des factures établies par les sociétés Mavisa
Source officielleCour d'Appel
6253ca87bd3db21cbdd8b45d
9 novembre 2007
9 novembre 2007
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 4o Chambre A ARRÊT AU FOND DU 09 NOVEMBRE 2007 No 2007 / 472 Rôle No 05 / 21388 Syndicat des Copropriétaires DE LA RESIDENCE LE PORT CANNES MARINA
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
5fd951d55e26fb3acb380fca
26 février 2020
26 février 2020
. *** [N] [D] et [P] [O] se sont mariés le [Date mariage 14] 1950 à la mairie de [Localité 21], sans contrat de mariage préalable.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6163c2c61a5f0a71dc3c91fc
16 mars 2010
16 mars 2010
demande à la cour d'infirmer le jugement déféré, de 'prononcer la nullité de l'acte de cession de parts sociales, conclu le 3/7/2007, (en réalité 3/1/2007) entre Madame [R] épouse [M] et la société Maria
Source officiellePage 14 sur 292