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19 300 résultats pour « Monge »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

2ème Chambre

DCA_21NT03611_20251205

Admin. Appel

5 décembre 2025

5 décembre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Montes-Derouet, - les conclusions de M.

Source officielle

Page 14 sur 965

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Journal officiel
Dépôts des comptes

MONGE CONSEIL ET PATRIMOINE

SIREN 812772713Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SAVEURS MONGE

SIREN 832258271Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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Dépôts des comptes

OLIVIER MONGE CONSULTING

SIREN 797738093Greffe du Tribunal de Commerce d'annecy

30/07/2026

Voir →

Créations

NPB MONGE

SIREN 107454647Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Paris

24/07/2026

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Dépôts des comptes

ERIC W. MONGE

SIREN 813881281Greffe du Tribunal de Commerce de nantes

24/07/2026

Voir →

CA

Pôle 5 - Chambre 2

5fca30851891e789c2db1c39

Appel

27 novembre 2020

27 novembre 2020

Ayant découvert que la société APM Monaco, ci-après la société APM, proposait à la vente, sous les références Mono Black Silver Ear Cuff-AE9950BZT et Mono Black Silver Clip Earring-AE9949BZT, des boucles

Source officielle
CA

Chambre civile

6274bca22799a9057d5dd0d9

Appel

26 avril 2022

26 avril 2022

LE MONT FLEURI S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

3ème Chambre Commerciale

65b36c468c0355000835f6da

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

entrepôts de MAISONS DU MONDE en novembre 2015.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

63c105acbf9fd47c90a13811

Appel

12 janvier 2023

12 janvier 2023

Paschi Banque n'apporte pas les éléments de preuve nécessaires au soutien de ses demandes, débouté la SA Monte Paschi Banque de toutes ses demandes, fins et conclusions, condamné la SA Monte Paschi

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

5fdd10151a94387a183c9024

Appel

16 octobre 2018

16 octobre 2018

/FRANCE représenté par Me Mathilde X..., avocat au barreau de PARIS, toque : A0954 INTIMEE SA SOCIETE EDITRICE DU MONDE [...]

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

69d88c9dcdc6046d47bb0d54

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

A l'audience, Monsieur [T] [I] a indiqué qu'il avait été hospitalisé après être monté sur le toit de la maison où il vit avec sa mère et son frère.

Source officielle
CA

3ème CH Spéciale

6a1922a8cdc6046d47533b97

Appel

28 mai 2026

28 mai 2026

[1], Etablissement TRESORERIE ESMS, Etablissement Public L'OFFICE PUBLIC DE L'HABITAT DES [Localité 1] - XL HABIT AT, Société SSP [2], S.A. [3], Société [4], Société [5], S.A. [6], Etablissement SGC MONT

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_20NC00801_20221215

Admin. Appel

15 décembre 2022

15 décembre 2022

P D, le collectif de défense des riverains du Mont des Quatre Faux, M. S H, M. A I, Mme O K, Mme L U, M. G V, M. et Mme B E et M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

637dc86014982305d4c2021b

Appel

11 octobre 2022

11 octobre 2022

Thierry MONGE, Président de Chambre Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Madame Anne VERRIER, Conseiller GREFFIER, lors des débats : Mme Elodie TISSERAUD, ARRÊT : - Réputé contradictoire

Source officielle
CA

1ère Chambre

668e256ffcf93851fdd64809

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Thierry MONGE, Président de Chambre et par Mme Elodie TISSERAUD, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d0d63e81a7b805de12b77e

Appel

24 janvier 2023

24 janvier 2023

les avocats ne s'y étant pas opposés, devant : Monsieur Dominique ORSINI, Conseiller Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Thierry MONGE

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

66162be599851e0008f1e6e6

Appel

9 avril 2024

9 avril 2024

MONT DE MARSAN COIFF C/ S.A.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

615e0d9ec25a97f0381f4e56

Appel

2 octobre 2014

2 octobre 2014

encontre le 23 mars 2012, - condamné la société FRUITS DU MONDE à verser en deniers ou quittances aux sociétés MSC GENEVA et MSC FRANCE 183.075,34 euros, - condamné la société FRUITS DU MONDE à verser

Source officielle
CA

1ère Chambre

6789f3b5c2a5bdff9702ff46

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

CITYA IMMOBILIER LA POSTE INTIME Nous, Thierry MONGE, Président de Chambre, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire général sous le numéro N° RG 25/00102 - N° Portalis

Source officielle
CA

1ère Chambre

6789f3b6c2a5bdff9702ff48

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

CITYA IMMOBILIER LA POSTE LE SYNDICAT DES COPROPRIÉTAIRES DE LA RÉSIDENCE [Adresse 1] INTIMES Nous, Thierry MONGE, Président de Chambre, Vu la procédure en instance d'appel inscrite au répertoire

Source officielle
CA

1ère Chambre

69e858e5cdc6046d4718cdf5

Appel

21 avril 2026

21 avril 2026

Thierry MONGE, Président de Chambre et par Mme Angélique MARQUES-DIAS, Greffier auquel la minute de la décision a été remise par le magistrat signataire.

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6629f36adc6faf000958894f

Appel

24 avril 2024

24 avril 2024

[M] et la société The Greek Foundation ont assigné la société Lutèce Hôtel et la société Hôtel Résidence Monge devant le juge des référés du tribunal judiciaire de Paris en contrefaçon de marque.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd5dbd3db21cbdd9315d

Appel

8 mars 2016

8 mars 2016

C/ SAS MAISONS DU MONDE R.C.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbf4bd3db21cbdd8eb79

Appel

30 novembre 2011

30 novembre 2011

Des différends ayant surgi, la SARL MONTE E MARE a assigné EDF devant le tribunal administratif.

Source officielle