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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cb70bd3db21cbdd8d784
14 février 2011
14 février 2011
né le 01 Août 1957 à MONTLUEL (01120) ... 01160 PRIAY représenté par la SCP LAFFLY-WICKY, avoués à la Cour assisté de Me Brigitte ROUSSEAU, avocat au barreau de l'AIN ****** Date de clôture
Source officielleCour d'Appel
6253cd20bd3db21cbdd9256d
24 juin 2015
24 juin 2015
Z...Martine ... ... 20220 MONTICELLO ayant pour avocat Me Marie Rose CITOLLEUX, avocat au barreau de BASTIA INTIMEE : Mlle Marie Pierre X...
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22MA02151_20231214
14 décembre 2023
14 décembre 2023
A sont propriétaires d'un tènement foncier d'environ 5 000 m², cadastré section DK N° 654, 918, 919 et 49, avenues Ziem et Monticelli au sein du quartier de " La Californie " à Cannes.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01586_20231016
16 octobre 2023
16 octobre 2023
Elle justifie avoir été scolarisée à compter du 24 janvier 2017 et chaque année suivante, d'abord au collège Monticelli à Marseille puis au lycée professionnel Colbert et avoir obtenu en juillet 2021 son
Source officielle12e chambre section 2
6032b55f0952192c995bfb01
5 décembre 2017
5 décembre 2017
le 27 Mai 2016 par le Tribunal de Commerce de PONTOISE N° Chambre : 2 N° Section : N° RG : 2014F00359 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Ghislaine DAVID-MONTIEL
Source officiellePôle 4 - Chambre 3
6688de42676b73dd81b96f72
4 juillet 2024
4 juillet 2024
1977 à [Localité 13] [Adresse 5] [Localité 8] Représenté par Me Thibault LENTINI de l'AARPI ARENAIRE AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : G0252 Ayant pour avocat plaidant : Me Jérôme de MONTBEL
Source officielle3e chambre
63b7cdde6b63637c907b7de5
5 janvier 2023
5 janvier 2023
Copies délivrées le : à : Me Anne-lise ROY Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES Me Ghislaine D'ORSO de la SCP CABINET D'ORSO Me Mélina PEDROLETTI Me Ghislaine DAVID-MONTIEL
Source officielle2ème Chambre
64a8ff5503029105dbedc1bc
4 juillet 2023
4 juillet 2023
constat d'huissier du 21 juin 2018 fait apparaître que l'état de la route d'accés direct à l'hôtel Nevalhaia n°1 était en chantier, recouverte de poussière se soulevant à chaque passage, présentant un monticule
Source officielle4ème chambre commerciale
627ca8244781dc057dee7ad8
11 mai 2022
11 mai 2022
à celle où est aménagé le parc automobile, se trouve une semi-remorque portant la dénomination sociale de la société intimée, et à proximité, un broyeur forestier -en action- positionné près d'un monticule
Source officielle3ème chambre
63e3500c500dc805de37d380
26 octobre 2022
26 octobre 2022
Des monticules de sable / graviers sont aussi présents. Un coffret électrique est aussi installé. Le reportage photo (cf pièce n°5) permet de visualiser l'ensemble de cette description».
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21MA01378_20220630
30 juin 2022
30 juin 2022
factures notamment de téléphonie mobile, des documents médicaux, des avis d'imposition, divers documents administratifs qui lui ont été adressés, ainsi qu'une attestation du maire de la commune de Monticello
Source officielleCour d'Appel
6253c8d5bd3db21cbdd8667c
19 novembre 2002
19 novembre 2002
Novembre deux mille deux, par Monsieur LOUISET, Conseiller, LA COUR D'APPEL D'AGEN, 1ère Chambre dans l'affaire, ENTRE : Monsieur Hervé X... né le 26 février 1967 à ANGOULEME (16) demeurant 8 rue Montebello
Source officiellePôle 2 - Chambre 5
6163230e3dbed56e5e2c2ec6
22 novembre 2011
22 novembre 2011
[D] [F] après avoir passé la première chicane a heurté la seconde après avoir franchi cette distance en direction de [Localité 6], sa moto creusant le monticule et rebondissant 4 fois, l'un et l'autre
Source officielleCour d'Appel
6253c925bd3db21cbdd87616
13 juin 2005
13 juin 2005
Demeurant "Courrent" 32350 BARRAN représenté par la SCP Henri TANDONNET, avoués assisté de la SCP PRIM-GENY, avocats Madame Véronique Y... née le 12 Janvier 1962 à AUCH (32000) Demeurant 18 résidence Montebello
Source officielle2e chambre civile
6349000363d497adffda410c
13 octobre 2022
13 octobre 2022
renvoyé pour un exposé complet de ses moyens et prétentions, la BANQUE PRIVEE EUROPEENNE sollicite de la cour de : -Réformer le jugement rendu par le juge de l'exécution du Tribunal judiciaire de MONTPELLlER
Source officielleChambre sociale
64ba21df354f98d9699d4fb9
20 juillet 2023
20 juillet 2023
dans l'affaire opposant : APPELANTE : Société [6] anciennement [5] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Maître GIARD-RENAULT TEZENAS DU MONTCEL de la SELARL ENOR AVOCATS, avocat au
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_22NC01910_20250206
6 février 2025
6 février 2025
Marchal, rapporteur public, - et les observations de Me Tezenas du Montcel pour la commune de Falck. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielleCour d'Appel
6253c903bd3db21cbdd87017
6 novembre 2003
6 novembre 2003
GUYANCOURT représentée par la SCP JUNILLON-WICKY, avoués à la Cour assistée par la SCP CORDELIER, NICOLAS, RICHARD, JOURDAN & Associés, avocats au barreau de PARIS SCI LA DUROLLE 63650 LA MONNERIE LE MONTEL
Source officielleCour d'Appel
6253cd5bbd3db21cbdd930e4
17 mars 2016
17 mars 2016
rendu le 05 Mars 2015 par le Juge aux affaires familiales de VERSAILLES No Chambre : 05 No Cabinet : No RG : 13/ 01186 Expéditions exécutoires Expéditions délivrées le : à : - Me Aurélie MONTEL
Source officielle1ère Chambre D
60347bd5cb7f7369c4ca9449
1 décembre 2016
1 décembre 2016
Française [Adresse 1] [Localité 2] Représenté par Me Gilles ARGELLIES de la SCP GILLES ARGELLIES, EMILY APOLLIS - AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de MONTPELLIER, avocat postulant et assisté de Me MONTELS
Source officiellePage 14 sur 19