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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
5ème Chambre
67f8aa9b3b6868ad1f9837a0
9 avril 2025
9 avril 2025
avocat au barreau de NANCY INTIME(S) : Maître [W] [M] ès qualité de mandataire liquidateur de la SARL [1] Représentant : Me Marie-christine DRIENCOURT, avocat au barreau de NANCY Nous, Olivier
Source officielle5ème Chambre
67ef6c8d9a9834ffd825fba5
2 avril 2025
2 avril 2025
CODEVCIAL Prise en la personne de son Président et de tout représentant légal, pour ce domicilié audit siège Nous, Olivier BEAUDIER, Conseiller de la Cour d'Appel de NANCY, assisté(e)
Source officielleCour d'Appel
6253ccd8bd3db21cbdd9176e
10 juin 2014
10 juin 2014
Olivier X... C/ Mme Marie Clotilde Y... épouse X...
Source officielle2ème Chambre
660e430a0740db0008fa92fb
2 avril 2024
2 avril 2024
Portalis DBVM-V-B7F-LDAU N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à la SELARL LEXAVOUE GRENOBLE - CHAMBERY la SELARL BOYER-BESSON
Source officiellePôle 5 - Chambre 3
697c59d3cdc6046d4738d5bf
29 janvier 2026
29 janvier 2026
BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 - N° du dossier 20250017 Monsieur [B] [V] Membre de l'indivision successorale [V], représenté par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielleCour d'Appel
6253c8c5bd3db21cbdd863ac
18 septembre 2002
18 septembre 2002
08310 LA NEUVILLE EN TOURNES A FUY Comparant, concluant et plaidant par Me Jean-François LE PETIT, avocat au barreau de PARIS, INTERVENANTE VOLONTAIRE : Madame Brigitte B... née A... fille de Monsieur Olivier
Source officielleETRANGERS
65434b2a0147228318b9143c
29 octobre 2023
29 octobre 2023
CALAIS dûment avisé, représenté par Me Yves CLAISSE, avocat au barreau de Paris PARTIE JOINTE M. le procureur général près la cour d'appel de Douai : non comparant MAGISTRAT DELEGUE : Olivier
Source officielleChambre sociale
627df8400d41e0057d43e35a
12 mai 2022
12 mai 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 05 Avril 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier
Source officielleChambre sociale
65aa250ba34ad100085819a1
18 janvier 2024
18 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Rodolphe UGUEN-LAITHIER, Conseiller, Katherine DIJOUX-GONTHIER
Source officielleCour d'Appel
6253cc89bd3db21cbdd906b3
14 mai 2013
14 mai 2013
Olivier Luc Pierre Louis X... C/ Mme Axelle Marie Z...épouse X...
Source officielle5e Chambre
5fd9e33b86b5ac22a8cdc554
7 novembre 2019
7 novembre 2019
Décision déférée à la cour : Jugement rendu(e) le 28 Septembre 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de Val d'Oise N° RG : 15-00871 Copies exécutoires délivrées à : Me Arnaud OLIVIER
Source officielle11e Chambre A
6035bdc41f79b32540d95337
8 mars 2016
8 mars 2016
/ 136 Rôle N° 14/13502 SCI 2005 C/ SARL YOSSI HOTEL Grosse délivrée le : à : Me Maud DAVAL-GUEDJ SCP CABINET MARC BERENGER, XAVIER BLANC, OLIVIER
Source officielle2ème chambre
652a31187ed1ea831811260c
12 octobre 2023
12 octobre 2023
[J] demeurant [Adresse 1] assistée de Me Olivier NICOLAS de la SELARL DUCASSE NICOLAS SICET, avocat au barreau de BORDEAUX, représentée par Me Gilles SOREL, avocat au barreau de TOULOUSE Exposé
Source officielleRétention Administrative
64c0b8eda67f3dd969e54fb1
4 juillet 2023
4 juillet 2023
Olivier ALIDAL, directeur des services de greffe judiciaires, PROCÉDURE ET MOYENS Vu les articles L 740-1 et suivants du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit d'asile (CESEDA) ;
Source officielle2ème Chambre
67c697480a84109ed6ce94b2
3 avril 2024
3 avril 2024
BPI FRANCE agissant poursuites et diligences de son représentant légal, domicilié en cette qualité audit siège Représentant : Me Olivier COUSIN de la SCP SYNERGIE AVOCATS, avocat au barreau d'EPINAL
Source officielleChambre 1-2
68676bd5fdaf41a8356be629
3 juillet 2025
3 juillet 2025
VIGNOBLES ET VERGERS FRANCOIS RAVEL Copie exécutoire délivrée le : à : Me Michel CLEMENT Me Olivier PEISSE Décision déférée à la Cour : Ordonnance
Source officielleCour d'Appel
6253cd5ebd3db21cbdd931a7
13 avril 2016
13 avril 2016
Ses parents et la famille qui va l'accueillir présentent des garanties financières permettant de subvenir à ses besoins.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
64379df99477fe04f5cc656b
12 avril 2023
12 avril 2023
- signé par Jean-Paul BESSON, Premier Président de chambre etpar Jeanne BELCOUR, greffière, présente lors de la mise à disposition. ***** Saisi par une assignation en date du 24 janvier
Source officiellePôle 1 - Chambre 2
61624d69ed30a8f5617382e2
21 mars 2013
21 mars 2013
[B] que de feue [C] [M], a fait assigner la SARL OLIVIER TAHAR en intervention forcée devant la Cour. Le 7 juin 2012, M.
Source officielle5ème Chambre
69d9de59cdc6046d47d961f4
7 avril 2026
7 avril 2026
BANQUE POPULAIRE ALSACE LORRAINE CHAMPAGNE agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux, domiciliés en cette qualité audit siège Représentant : Me Olivier COUSIN de la SCP SYNERGIE AVOCATS
Source officiellePage 14 sur 344