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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
19e chambre
63bfb3a55e2fbe7c90043aef
11 janvier 2023
OLIVIER ZANNI Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « EURL EXPRESS AUTO » ...
Cour d'Appel
6253cd97bd3db21cbdd93ca3
7 mars 2017
COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 07 MARS 2017 RG : 15/ 00409 Olivier X...
Chambre sociale
65321a859e4ea48318f5ab2f
19 octobre 2023
] [Localité 5] Représentée par Me Pierre COMBES de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Mathilde HELLEU, avocat au barreau de LYON Nous, Olivier
627df8400d41e0057d43e35a
12 mai 2022
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER
62da3ddf2eb797effb0701fe
21 juillet 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Juin 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier
1re chambre civile
69d7446ecdc6046d479c8879
7 avril 2026
: En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 mars 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Olivier
6348ff7163d497adffda3fc7
13 octobre 2022
En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier
68f9b8300a84a5e5f00217c2
21 octobre 2025
Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Bénédicte KUENTZ, Conseiller, Cédric SAUNIER, Conseiller,
21e chambre
651fa5d7c601f08318991a81
5 octobre 2023
LABORATOIRE GUERRERO Olivier HOUDAS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant
63d379e6d1bc2605de4b4861
26 janvier 2023
avocat au barreau de DIJON INTIME : Monsieur [Z] [D] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Félipe LLAMAS de la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON Nous, Olivier
65aa24fba34ad10008581999
18 janvier 2024
représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Anne GESLAIN de la SELARL DU PARC CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 Nous, Olivier
6e chambre
60350ba2ffffa53873fbe789
28 juin 2016
déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Mars 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Encadrement N° RG : 14/00351 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivia
1ère Chambre
DCA_21VE01669_20230328
28 mars 2023
Il est constant que la société Mistral a absorbé la SAS Les Oliviers le 10 octobre 2013 avec effet rétroactif au 1er avril 2013.
6253c929bd3db21cbdd8775a
6 septembre 2005
SCP OLIVIER-CAPELA-LABORDE-SIMONET... Y...
Chambre civile
6969070acdc6046d4768df07
9 octobre 2025
LAUPA MEDIA ESPACES prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Olivia ALGAZI, de AARPI ALGAZI ASSOCIES, avocat plaidant
12e chambre
5fdc7fb01885d0a30953d82e
20 novembre 2018
Les prestations de la société Distritec incluaient ainsi, outre les deux opérations de transports - donnant chacune lieu à l'établissement d'une lettre de voiture séparée - à de nombreuses autres prestations
62c7ca0dcb8dca058e3e7a3c
7 juillet 2022
COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Juin 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier
63ca428f9066fd7c90fc24dd
19 janvier 2023
En l'espèce, le salarié a saisi le conseil de prud'hommes le 1er octobre 2019 pour une rupture intervenue le 5 février 2018 (pièce n° 4), soit après le délai précité.
63ca42909066fd7c90fc24e3
En l'espèce, le salarié a saisi le conseil de prud'hommes le 1er octobre 2019 pour une rupture intervenue le 26 février 2018 (pièce n° 4), soit après le délai précité.
63ca42909066fd7c90fc24e5
En l'espèce, le salarié a saisi le conseil de prud'hommes le 1er octobre 2019 pour une rupture intervenue le 6 février 2018 (pièce n° 4), soit après le délai précité.
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