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6 963 résultats pour « PRELOT Olivia »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

19e chambre

63bfb3a55e2fbe7c90043aef

Appel

11 janvier 2023

11 janvier 2023

OLIVIER ZANNI Es qualité de « Mandataire liquidateur » de la « EURL EXPRESS AUTO » ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd97bd3db21cbdd93ca3

Appel

7 mars 2017

7 mars 2017

COUR D'APPEL DE CHAMBÉRY CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 07 MARS 2017 RG : 15/ 00409 Olivier X...

Source officielle
CA

Chambre sociale

65321a859e4ea48318f5ab2f

Appel

19 octobre 2023

19 octobre 2023

] [Localité 5] Représentée par Me Pierre COMBES de la SELAS CMS FRANCIS LEFEBVRE LYON AVOCATS, avocat au barreau de LYON, substitué par Me Mathilde HELLEU, avocat au barreau de LYON Nous, Olivier

Source officielle
CA

Chambre sociale

627df8400d41e0057d43e35a

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la Cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Delphine LAVERGNE-PILLOT, Conseiller, Rodolphe UGUEN-LAITHIER

Source officielle
CA

Chambre sociale

62da3ddf2eb797effb0701fe

Appel

21 juillet 2022

21 juillet 2022

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 Juin 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier

Source officielle
CA

1re chambre civile

69d7446ecdc6046d479c8879

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

: En application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 03 mars 2026 en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Olivier

Source officielle
CA

Chambre sociale

6348ff7163d497adffda3fc7

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier

Source officielle
CA

1re chambre civile

68f9b8300a84a5e5f00217c2

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries lors du délibéré, la cour étant alors composée de : Olivier MANSION, Président de chambre, Bénédicte KUENTZ, Conseiller, Cédric SAUNIER, Conseiller,

Source officielle
CA

21e chambre

651fa5d7c601f08318991a81

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

LABORATOIRE GUERRERO Olivier HOUDAS le : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS LE CINQ OCTOBRE DEUX MILLE VINGT TROIS, La cour d'appel de Versailles, a rendu l'arrêt suivant

Source officielle
CA

Chambre sociale

63d379e6d1bc2605de4b4861

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

avocat au barreau de DIJON INTIME : Monsieur [Z] [D] [Adresse 3] [Localité 1] Représenté par Me Félipe LLAMAS de la SELARL LLAMAS ET ASSOCIES, avocat au barreau de DIJON Nous, Olivier

Source officielle
CA

Chambre sociale

65aa24fba34ad10008581999

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social Représentant : Me Anne GESLAIN de la SELARL DU PARC CABINET D'AVOCATS, avocat au barreau de DIJON, vestiaire : 91 Nous, Olivier

Source officielle
CA

6e chambre

60350ba2ffffa53873fbe789

Appel

28 juin 2016

28 juin 2016

déférée à la cour : Jugement rendu le 03 Mars 2015 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire d'ARGENTEUIL Section : Encadrement N° RG : 14/00351 Copies exécutoires délivrées à : Me Olivia

Source officielle
CAA

1ère Chambre

DCA_21VE01669_20230328

Admin. Appel

28 mars 2023

28 mars 2023

Il est constant que la société Mistral a absorbé la SAS Les Oliviers le 10 octobre 2013 avec effet rétroactif au 1er avril 2013.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c929bd3db21cbdd8775a

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

SCP OLIVIER-CAPELA-LABORDE-SIMONET... Y...

Source officielle
CA

Chambre civile

6969070acdc6046d4768df07

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

LAUPA MEDIA ESPACES prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Olivia ALGAZI, de AARPI ALGAZI ASSOCIES, avocat plaidant

Source officielle
CA

12e chambre

5fdc7fb01885d0a30953d82e

Appel

20 novembre 2018

20 novembre 2018

Les prestations de la société Distritec incluaient ainsi, outre les deux opérations de transports - donnant chacune lieu à l'établissement d'une lettre de voiture séparée - à de nombreuses autres prestations

Source officielle
CA

Chambre sociale

62c7ca0dcb8dca058e3e7a3c

Appel

7 juillet 2022

7 juillet 2022

COUR : En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 07 Juin 2022 en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Olivier

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca428f9066fd7c90fc24dd

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

En l'espèce, le salarié a saisi le conseil de prud'hommes le 1er octobre 2019 pour une rupture intervenue le 5 février 2018 (pièce n° 4), soit après le délai précité.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42909066fd7c90fc24e3

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

En l'espèce, le salarié a saisi le conseil de prud'hommes le 1er octobre 2019 pour une rupture intervenue le 26 février 2018 (pièce n° 4), soit après le délai précité.

Source officielle
CA

Chambre sociale

63ca42909066fd7c90fc24e5

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

En l'espèce, le salarié a saisi le conseil de prud'hommes le 1er octobre 2019 pour une rupture intervenue le 6 février 2018 (pièce n° 4), soit après le délai précité.

Source officielle

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