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360 résultats pour « Paoletti »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

686768a8dd25744ff781d5a1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

barreau d'Amiens, avocat plaidant INTIMÉE La SAS GM Développement prise en la personne de son président ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me David-Franck Pawletta

Source officielle

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CA

CHAMBRE 2 SECTION 1

6810620c623750c90e2d777c

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

APPELANTE SA Ziegler France prise en la personne de son représentant légal domicilié ès qualités audit siège ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me David-Franck Pawletta

Source officielle
CA

Sociale C salle 3

65375f5d974d258318455003

Appel

20 octobre 2023

20 octobre 2023

SOLOTRA [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me David-franck PAWLETTA, avocat au barreau de LILLE DÉBATS : à l'audience publique du 07 Juin 2023 Tenue par Gilles GUTIERREZ magistrat

Source officielle
CA

3e chambre

60335cd9e2d12d0e0cffaaa9

Appel

29 juin 2017

29 juin 2017

Adresse 1] Représentant : Me Patricia ROTKOPF, Postulant, avocat au barreau des HAUTS-DE-SEINE, vestiaire : 427 - N° du dossier 12-23 Représentant: Me Christian MAZARIAN de la SELARL MAZARIAN ROURA PAOLINI

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

60345ef4f5d75a4db068efbc

Appel

15 décembre 2016

15 décembre 2016

automobiles, exploitant sous l'enseigne Votreauto.fr ayant son siège social [Adresse 2] [Localité 3] représentée par Me Matthieu Delhalle, avocat au barreau de Douai assistée de Me David-Franck Pawletta

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde3

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

agissant poursuites et diligences de son représentant légal en exercice, 4 Rue Jules Lefebvre - 75009 PARIS représentée par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, ayant Me Pierre-Francis PAOLACCI

Source officielle
CAA

4e chambre - formation à 3

DCA_22DA02439_20240314

Admin. Appel

14 mars 2024

14 mars 2024

E et Mme B, représentés par Me Pawletta, demandent à la cour : 1°) d'annuler ce jugement en ce qu'il n'a pas accueilli leur demande ; 2°) de prononcer la décharge des cotisations supplémentaires d'impôt

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

6711faf07603bf88a1884af9

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

Cour : Jugement du 10 novembre 2020 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F19/00515 APPELANTE Madame [J] [O] [Adresse 1] [Localité 2] Représentée par Me Marion PAOLETTI

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 2

627f48f8551627057d32e1ac

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Moi qui suis une maman célibataire, la vie est dure et chaque détail de cette vie de paillette qu'elle avait vécu ne pouvait me rendre qu'encore plus fébrile vis-à-vis de la vie que je menais(...)'.

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

69005dfd2481d356bd17536a

Appel

27 octobre 2025

27 octobre 2025

des échantillons, effectuer des contrôles qualité visuels sur le produit, - l'aide au contrôle usinage consistant à effectuer l'ensemble des contrôles qualité sur les électrodes, - opérateur palettisation

Source officielle
CA

3e chambre sociale

6684eaeda0de54ff609f7e5e

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Au travers de ses missions, Mme [I] devait réceptionner des barquettes de charcuterie les mettre en cartons et les palettiser.

Source officielle
CA

1ère chambre

6a167fc3cdc6046d47111469

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

[C] épouse [Z] née le [Date naissance 2] 1948 à [Localité 6] [Adresse 4]' [Localité 5] Sarl [2] [Adresse 5] [Localité 5] Représentée par Me Christian Mazarian de la Selarl Mazarian-Roura-Paolini

Source officielle
CA

8ème chambre

5fdd798bdc398a2565daba11

Appel

11 septembre 2018

11 septembre 2018

Investissement, société holding détenue à 100 % par la société Jadwann et qui, le 20 mai 2014, a acquis le capital de la SAS TSE France, société spécialisée dans le transport de marchandises en petits lots (palettisés

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

6035c978498d3f30bd9bcf3d

Appel

25 février 2016

25 février 2016

Localité 4] Monsieur [V] [J] agissant en qualité d'ayant droit de son père [U] [J] né le [Date naissance 3] 1981 Demeurant [Adresse 3] [Localité 3] Représentés et assistés par Me David-Franck PAWLETTA

Source officielle
CA

8ème chambre

6968fca6cdc6046d476773ee

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

tel que retenu par l'expert, correspondant : à la démolition et reconstruction à l'identique du dallage pour 12.275,39 € HT, selon devis [K], au démontage, stockage et remontage des rayonnages à palettes

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CA

TROISIEME CHAMBRE

633fc2fbe633183e2ee1798e

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

judiciaire de Lille APPELANTE SARL Format Cafe prise en la personne de son gérant en exercice domicilié es qualité audit siège, [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me David-Franck Pawletta

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

69676418cdc6046d473daafe

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

En effet et en date du 8 octobre 2018 un lot de marchandises spécifié dangereux DGR et destiné initialement à être chargé sur la compagnie [14] a été palettisé et expédié, par erreur d'un superviseur,

Source officielle
CA

1ère chambre

627df9070d41e0057d43e51d

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

JURICK REPRO [Adresse 1] [Adresse 1] Représentée par Me Christian MAZARIAN de la SELARL MAZARIAN-ROURA-PAOLINI, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON COMPOSITION DE LA COUR LORS DES

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

6274bbd62799a9057d5dcf19

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

29 Novembre 1963 à [Localité 7] [Adresse 6] [Localité 1] Représentés par Me POILLY substituant Me Jérôme LE ROY de la SELARL LEXAVOUE AMIENS-DOUAI, avocat au barreau D'AMIENS Plaidant par Me PAWLETTA

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CA

1ère chambre sociale

6711faaf7603bf88a1884659

Appel

17 octobre 2024

17 octobre 2024

électrique pour la manipulation des palettes »

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