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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253ca64bd3db21cbdd8ae9f
22 novembre 2007
22 novembre 2007
Greffier lors des débats : Mademoiselle Véronique PELLISSIER. ARRÊT Contradictoire, Prononcé en audience publique le 22 Novembre 2007 par Monsieur Dominique PRONIER.
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
677e162adbb9bd42de09fb2a
7 janvier 2025
7 janvier 2025
rendu le 10 août 2023 par le tribunal judiciaire de REIMS Madame [L] [U] Née le 11 avril 1937 à [Localité 11] (51) [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER
Source officielleCour d'Appel
6253c882bd3db21cbdd8575e
28 juin 2001
28 juin 2001
Or, André B... reconnaît avoir rédigé les factures HENRY et PELLETIER.
Source officielle2ème chambre section B
62c91a99f3eafe9fcf075f0b
8 juillet 2022
8 juillet 2022
COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Nicole GIRONA, Présidente de Chambre Mme Chantal JACQUOT-PERRIN, Conseillère Mme Elisabeth GRANIER, Conseillère GREFFIER : Mme Véronique PELLISSIER
Source officielle2ème chambre section B
625fa55c8361df277dc598cd
19 avril 2022
19 avril 2022
Gilles ROLLAND, Magistrat honoraire GREFFIER : Mme Véronique PELLISSIER, Greffière, lors des débats et du prononcé de la décision DÉBATS : à l'audience publique du 08 Février 2022, où l'affaire
Source officielle11e chambre
627df9a10d41e0057d43e861
12 mai 2022
12 mai 2022
N° Chambre : 25 N° RG : 21/02510 Copies exécutoires et copies certifiées conformes délivrées le : à : Me Pierre-Philippe FRANC de la SELEURL SELARLU CABINET FRANC Me Benoît PELLETIER
Source officielleChambre Civile
6270c6192354d9057d9e92cb
2 mai 2022
2 mai 2022
CHEM Siège social : Lot 507 - BP 1304 - 98890 PAITA Représentée par Me Thérèse PELLETIER, membre de la SELARL T.
Source officiellePôle 6 - Chambre 5
6711faee7603bf88a1884abf
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Me Charles ANDRE, avocat au barreau de PARIS, toque : E2130 DÉFENDEURS A LA SAISINE SUR RENVOI APRES CASSATION Madame [H] [E] épouse [T] [Adresse 1] [Localité 3] Représenté par Me Benoît PELLETIER
Source officielleRéférés du PP
670a1170f178dc2492b0fb4c
11 octobre 2024
11 octobre 2024
Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielleRéférés du PP
668cd24abbc9a118c6c63f99
8 juillet 2024
8 juillet 2024
Sylvie DODIVERS, Présidente de Chambre à la Cour d'Appel de NÎMES, spécialement désignée pour suppléer le Premier Président dans les fonctions qui lui sont attribuées, Assistée de Madame Véronique PELLISSIER
Source officielle1ere Chambre sect.Civile
66162be799851e0008f1e742
9 avril 2024
9 avril 2024
APPELANTE Monsieur [H] [C] Représentant : Me Gérard CHEMLA de la SCP ACG & ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS S.A LA MEDICALE Représentant : Me Thierry PELLETIER
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
65531ceef2bdbd8318d80851
5 juillet 2023
5 juillet 2023
LES CHAMPS RENIERS Représentée par Me Thierry PELLETIER de la SELARL PELLETIER ASSOCIES, avocat au barreau de REIMS INTIMEE ORDONNANCE DU CONSEILLER DE LA MISE EN ÉTAT NOUS , Madame
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
616343f188dc29ccde27f085
2 septembre 2010
2 septembre 2010
Catherine BONNAN-GARÇON, conseillère désignée par ordonnance de Monsieur le Premier Président en date du 17 mai 2010 GREFFIÈRE : lors des débats et lors du prononcé de l'arrêt : Mademoiselle Sandra PEIGNIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61638ef10d12e998c06d9d60
3 mars 2011
3 mars 2011
président, Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère Madame Hélène SARBOURG, conseillère qui en ont délibéré, GREFFIÈRE : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Mademoiselle Sandra PEIGNIER
Source officielleCour d'Appel
6253cb23bd3db21cbdd8ce7c
26 novembre 2008
26 novembre 2008
, présidente, Madame Alberte ROINÉ, conseillère Madame Martine FOREST-HORNECKER, conseillère qui en ont délibéré GREFFIÈRE : lors des débats et du prononcé de l'arrêt : Madame Sandra PEIGNIER
Source officielle1re Chambre A
61609a5d54c6ec55cf710231
11 mars 2014
11 mars 2014
SA SOCIETE DE DISTRIBUTION AUTOMOBILE DIGNOISE (SDAD) C/ [S] [V] SA ALPES DE PROVENCE AUTOMOBILES SA AUTOMOBILES PEUGEOT Grosse délivrée le : à :me cherfils me pelissier
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
64a50cd6b8594705dbfccb75
4 juillet 2023
4 juillet 2023
VRAJAT-FABY-LABAT [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Marie JEANMONOD PELON de l'ASSOCIATION JEANMONOD - PELON AVOCATS, avocat au barreau de PARIS, toque : E0639 à DÉFENDEUR
Source officielle1ère Chambre
6684eb1fa0de54ff609f815c
2 juillet 2024
2 juillet 2024
disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [E] [P] né le [Date naissance 1] 1981 à [Localité 6] [Adresse 3] [Localité 4] Représenté par Me Sylvie PÉLOIS
Source officielle1ère Chambre
65b4b1ca7ef77d000880b643
29 août 2023
29 août 2023
FLORENT MICHAUT ET VAMERIE MICHAUT-LESURTEL, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité au siège [Adresse 11] [Localité 13] Représentée par Me Sylvie PÉLOIS
Source officielleContestations Honoraires
6614da5028647600086a9183
8 avril 2024
8 avril 2024
exerçant sous l'enseigne IGAM) Association ayant son siège social [Adresse 1] prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège représentée par Me Sylvie PELOIS
Source officiellePage 14 sur 169