CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

854 résultats pour « Philippe RIOU »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca33bd3db21cbdd8a52d

Appel

8 février 2007

8 février 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 08 février 2007 Arrêt no -GB/SP/MO - Dossier n : 06/00732 Henri X..., Marie Rose Y... épouse X..., Richard X... / S.A.S.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca4bbd3db21cbdd8a954

Appel

7 juin 2007

7 juin 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 07 juin 2007 Arrêt no - CB/SP/MO- Dossier n : 06/01706 Compagnie GENERALI ASSURANCES / René X..., Société GARANTIE MUTUELLE DES FONCTIONNAIRES

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca53bd3db21cbdd8aade

Appel

14 février 2008

14 février 2008

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 14 février 2008 Arrêt no - CB/SP/MO- Dossier n : 07/02642 CREDIT LYONNAIS / X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb46bd3db21cbdd8d3b5

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 21 décembre 2006 Arrêt no -CB/SP - Dossier n : 06/00707 S.C.I. GINELY / S.A.R.L.

Source officielle
CA

1ère Chambre

696745cacdc6046d473ae216

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Philippe VALLEIX, Président M.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6035ce34014e37354013ae46

Appel

23 février 2016

23 février 2016

l'issue des débats **** APPELANT : Monsieur [U] [N] [S] [L] né le [Date naissance 2] 1943 à [Localité 2] [Adresse 2] [Localité 1] Représenté par Me Dominique LE COULS-BOUVET de la SCP PHILIPPE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c884bd3db21cbdd857a0

Appel

9 mai 2001

9 mai 2001

2001 APPELANTS: Monsieur Dominique X... 08140 DAIGNY Monsieur Gérard X... 6 voie de Bouillon 08200 GIVONNE COMPARANT, concluant par la SCP SIX - GUILLAUME avoué à la Cour, et ayant pour conseil Me Philippe

Source officielle
CA

1ère Chambre

63d37af0d1bc2605de4b4c4d

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 26 janvier 2023 Ordonnance n° 45 N° RG 22/00764 - N° Portalis DBVU-V-B7G-FZKC PV [S] [K] / [F] [T] Jugement Au fond, origine Juge des

Source officielle
CA

1ère Chambre

6801dca22d41c0a3fc6ec9f1

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 17 avril 2025 Ordonnance n° 199 N° RG 24/01657 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GIGQ PV S.A.R.L. AXO ARCHITECTURE, S.A.M.C.V.

Source officielle
CA

1ère Chambre

6801dca42d41c0a3fc6ec9ff

Appel

17 avril 2025

17 avril 2025

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 17 avril 2025 Ordonnance n° 196 N° RG 24/01217 - N° Portalis DBVU-V-B7I-GG36 PV [D] [P] / [S] [G] Jugement Au fond, origine Tribunal de

Source officielle
CA

Chambre Sociale

6a210882cdc6046d4708cf6f

Appel

2 juin 2026

2 juin 2026

COUR D'APPEL DE RIOM Chambre Sociale ORDONNANCE n° Du 2 juin 2026 Dossier N° RG 26/00190 - N° Portalis DBVU-V-B7K-GO26 ChR/ Jugement Au fond, origine Conseil de Prud'hommes - Formation

Source officielle
CA

1ère Chambre

6790899ca212a19f662df676

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE Du 21 janvier 2025 N° RG 22/01897 - N° Portalis DBVU-V-B7G-F4KW -PV- Arrêt n° [J] [L], [P] [F] épouse [L] / S.E.L.A.R.L.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab3bd3db21cbdd8bcc5

Appel

4 septembre 2007

4 septembre 2007

Représentée par Me Dominique MACHELON avocat au barreau de RIOM (bénéficiaire de l'aide juridictionnelle partielle accordée le 17 août 2007 par le bureau d'aide juridictionnelle de RIOM) M.

Source officielle
CA

Chambre civile Section 1

697261b4cdc6046d4750fb98

Appel

21 janvier 2026

21 janvier 2026

[F] [S] né le [Date naissance 2] 1951 à [Localité 6] (Isère) [Adresse 5] [Adresse 3] [Adresse 7] [Localité 1] Représenté par Me Philippe JOBIN de la SCP RENÉ JOBIN PHILIPPE JOBIN, avocat au barreau

Source officielle
CA

1ère Chambre

62c5299aa2c4236379079bb2

Appel

5 juillet 2022

5 juillet 2022

Philippe VALLEIX, Président M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

éposé trois plaintes avec constitution de partie civilec/Monsieur D

6253c9cabd3db21cbdd893a2

Appel

20 septembre 2007

20 septembre 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 20 septembre 2007 Arrêt no-CB / SP- Dossier n : 06 / 02001 Jean L..., Jean Claude X..., Gérard Y... / SA Z..., Jacques Z..., SELARL BAULAND A.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca32bd3db21cbdd8a521

Appel

21 décembre 2006

21 décembre 2006

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 21 décembre 2006 Arrêt no -BG/SP/MO - Dossier n : 06/00615 COMMUNE DE MASSIAC / Jean-Louis MIQUEL, Marie-Anne X... épouse Y...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9cabd3db21cbdd893ae

Appel

29 mars 2007

29 mars 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 29 mars 2007 Arrêt no-CB / SP / MO- Dossier n : 06 / 01457 SOCIETE MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS-S.M.A.B.T.P. / Jean-Pierre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb00bd3db21cbdd8ca25

Appel

2 octobre 2008

2 octobre 2008

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 02 octobre 2008 Arrêt no 444- BG / SP / MO Dossier n : 08 / 00296 O. P. H. L. M de MONTLUCON / Alice X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca02bd3db21cbdd89d13

Appel

8 mars 2007

8 mars 2007

COUR D'APPEL DE RIOM PREMIERE CHAMBRE CIVILE Du 08 mars 2007 Arrêt no - GB/SP/MO- Dossier n : 06/01322 Marlène X..., Romain X..., Florian X... / G.A.E.C. Y...

Source officielle

Page 14 sur 43

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC62 résultats

Journal officiel
Radiations

RIOU, Philippe, François

SIREN 404212961Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

24/03/2026

Voir →

Ventes et cessions

Et Caetera, RIOU, Philippe, François

SIREN 995001773Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Saint-Brieuc

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 06/01/2026 enregistré au SAINT BRIEUC le 09/01/2026 sous le numéro Dossier 2026 00000764 référence 2204P01 2026 A 00066 Adresse de l'ancien propriétaire: 13 Chemin de Balaneyer 22300 Lannion

24/03/2026

Voir →

Procédures collectives

RIOU Philippe, Antoine (EI)

Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

Jugement de plan de redressement — Jugement arrêtant le plan de redressement, durée du plan 10 ans nomme Commissaire à l'exécution du plan Maître Jean-Pierre CELERI 22, cours Napoléon - 20000 Ajaccio .

03/12/2025

Voir →

Procédures collectives

RIOU Philippe, Antoine (EI)

SIREN 387791098Greffe du Tribunal de Commerce d'Ajaccio

Dépôt de l'état des créances — L'état des créances est déposé au greffe où tout intéressé peut présenter réclamation devant le juge-commissaire dans le délai d'un mois à compter de la présente publication.

03/08/2025

Voir →

Radiations

RIOU, Philippe, Marc, François, RIOU

SIREN 509977518Greffe du Tribunal de Commerce de Villefranche-Tarare

18/06/2025

Voir →