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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre A - Commerciale
6864c20a31953a33f9365f0d
1 juillet 2025
1 juillet 2025
L'appelante se contente d'opposer qu'elle a réglé et reçu les pièces nécessaires le 3 octobre 2023, en produisant en ce sens le justificatif de la commande et de son paiement.
Source officielle2ème Chambre
DCA_23VE00380_20240507
7 mai 2024
7 mai 2024
Vu les autres pièces des dossiers. Vu : - le code de l'urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
60340727543965b6c66c471c
15 février 2017
15 février 2017
MOTIFS La SA VERNIS ET SOUDEE a initialement engagé M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc82bd3db21cbdd9051c
10 avril 2013
10 avril 2013
avant dire droit au fond : - commis en qualité d'expert Monsieur Raymond E... , avec mission après avoir convoqué les parties et leurs conseils respectifs, de : . visiter les lieux sis à PIETRA DI VERDE
Source officielleCour d'Appel
6253ca9ebd3db21cbdd8b8d5
29 avril 2008
29 avril 2008
VERDE DE LISLE, président, et par R. GARCIA, greffier de chambre.
Source officielleChambre 1-9
69cf6a97cdc6046d47f4ac6d
2 avril 2026
2 avril 2026
[Adresse 1] Copie exécutoire délivrée le : à : Me [Localité 1] [Localité 2] VERDIER Me Nicolas MERGER Décision déférée à la Cour : Jugement du Juge de l'exécution de [Localité
Source officielle4ème Chambre
DCA_23VE00838_20250513
13 mai 2025
13 mai 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 28 mars 2024, l'UEVE, représentée par Me Verdier, conclut au rejet de la requête et à ce que soit mise à la charge de M. C et de M.
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
69cf6664cdc6046d47f453e8
2 avril 2026
2 avril 2026
FRANFINANCE demeurant [Adresse 2] Représentée par Me Anne-sophie VERDIER de la SELARL MAÎTRE ANNE-SOPHIE VERDIER, avocat au barreau de BORDEAUX S.E.L.A.R.L.
Source officielleChambre 1-1
69fad8d9cdc6046d47c0fe9a
5 mai 2026
5 mai 2026
En l'occurrence, il résulte des pièces produites et des déclarations non contestées des parties que le véhicule de marque Maserati appartenant à M.
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23NC00556_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Vu les autres pièces du dossier. Vu : - le code de l’urbanisme ; - le code de justice administrative. Les parties ont été régulièrement averties du jour de l’audience.
Source officielleChambre Sociale
63d37b09d1bc2605de4b4c82
26 janvier 2023
26 janvier 2023
de ROUEN substitué par Me Jane SALMON FABIANI, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur [O] [J] Le Boshion [Adresse 1] [Localité 3] représenté par Me Céline VERDIER
Source officielleCour d'Appel
6253cd79bd3db21cbdd93797
30 novembre 2016
30 novembre 2016
né le 13 Septembre 1969 à BASTIA (20200) ... 20230 CANALE DI VERDE ayant pour avocat Me Paul Laurent FILIPPI, avocat au barreau de BASTIA Mme Isabelle Sandrine Y...épouse X...
Source officielleCour d'Appel
6253cadcbd3db21cbdd8c53e
30 juillet 2008
30 juillet 2008
C / Jean Pierre Y... ------------------ Aide juridictionnelle ARRÊT no697 / 08 COUR D'APPEL D'AGEN Chambre Civile Prononcé par mise à disposition
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_24NC00086_20260205
5 février 2026
5 février 2026
Meisse, rapporteur public, - et les observations de Me Verdin pour M. E... et Mme D... et de Me Erkel pour la commune de Beinheim. Considérant ce qui suit : M. C...
Source officielle4ème Chambre
6287333dc1d4e9057d612ef6
19 mai 2022
19 mai 2022
Il résulte de sa pièce 7, qui est un courriel du mandataire liquidateur à la société Pilor du 26 juin 2019, qu'il indiquait avoir consulté l'ancien gérant, lequel maintenait avoir réalisé l'intégralité
Source officielle1ère CHAMBRE CIVILE
66ff8595a4ff9ec259c09559
3 octobre 2024
3 octobre 2024
déclaration d'appel du 29 janvier 2024 APPELANTE : [Z] [U] épouse [G] née le 18 Février 1949 à [Localité 5] de nationalité Française demeurant [Adresse 4] Représentée par Me Anne-sophie VERDIER
Source officiellePôle 4 - Chambre 2
6163e58c578519f70b5ebaa2
17 février 2010
17 février 2010
Le 16 mai 1988 le cabinet VERD Immobilier a succédé au cabinet [G].
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
6037753e1b9315512dd03f63
19 mars 2015
19 mars 2015
[W] des cartes de voeux présentant 'une dorure à chaud or blanc recto-simple et un vernis sélectif brillant recto', pour un montant de 7.801,40 euros HT ; que [B] a contesté la qualité de la dorure des
Source officielleCour d'Appel
6253cd12bd3db21cbdd92351
10 novembre 2014
10 novembre 2014
civile de la cour d'appel de LIMOGES a rendu l'arrêt dont la teneur suit par mise à disposition du public au greffe : ENTRE : Maria X..., de nationalité Portugaise, née le 24 Juillet 1968 à GENE VILA VERDE
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_23DA02242_20241016
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 14 sur 81