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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Service des Référés
63bfb2f95e2fbe7c90043746
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Me Sandra MARQUES, avocat au barreau de LYON substituant Me Alexandra DE SAINT PIERRE, avocat au barreau de PARIS Madame [O] [H] née le [Date naissance 3] 1966 à [Localité 14] de nationalité française
Source officielleCour d'Appel
6253ccc7bd3db21cbdd9140a
17 février 2014
17 février 2014
Pierre GAUSSEN, président, et par M.
Source officielle4ème chambre
DCA_23TL02255_20260205
5 février 2026
5 février 2026
article R. 111-2 du code de l’urbanisme dès lors que le projet est de nature à créer un risque pour la sécurité publique en raison d’une difficulté d’accès au bâtiment depuis la rue Alexandre Ducros et
Source officielleCour d'Appel
6253cd9bbd3db21cbdd93d9f
27 octobre 2017
27 octobre 2017
(les promettants), ont promis de vendre à M. Alexandre X...et à Mme Natalia Z...
Source officielleCour d'Appel
6253cc6abd3db21cbdd900a1
14 décembre 2012
14 décembre 2012
La Coopérative succombant dans ses prétentions sera condamnée aux dépens dont distraction au profit de Me Alexandrine.
Source officielle14e chambre
6262489db1a50c277d4c5d22
21 avril 2022
21 avril 2022
III à Maisons-Laffitte (8B avenue Alexandre III à Maison-Laffitte selon le cadastre).
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
64e995f61b26a7d96977b650
25 août 2023
25 août 2023
PIERRE YOVANOVITCH immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 441 255 247, agissant poursuites et diligences en la personne de son représentant légal domiciliè en cette qualité audit siège [Adresse
Source officielle17e chambre
62c7cb53cb8dca058e3e80a9
6 juillet 2022
6 juillet 2022
[O] (pièce 10 E) évoque aussi une difficulté liée à la perte de 12 jours de DLC s'agissant de produits périssables.
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e86
13 janvier 2015
13 janvier 2015
Y... dont distraction au profit de Maître Axel de Villartay. Aux termes de ses conclusions en date du 14 avril 2014, M.
Source officielleCour d'Appel
6253c98fbd3db21cbdd88a65
10 octobre 2006
10 octobre 2006
une lettre du DRH de la société FL Selenia dont la date n'est pas certaine faute de pièce de correspondan- ces postales, de plus la réponse est ambigue et ne permet pas de s'assurer que la société FL
Source officielleCour d'Appel
6253ca05bd3db21cbdd89d5a
4 juin 2007
4 juin 2007
Alexandre X..., en qualité d'ancien gérant muni d'un pouvoir INTIMÉE S.A.R.L.
Source officielleCour d'Appel
6253cb52bd3db21cbdd8d4f6
27 janvier 2011
27 janvier 2011
Alexandre Edouard X..., Mme Marie Ange Y... C/ M. Christophe Z..., Mme Katia A... divorcée Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c98dbd3db21cbdd88a16
24 octobre 2006
24 octobre 2006
. : JLR/LE ARRÊT N ORIGINE :JUGEMENT du Conseil de Prud'hommes de SAINT-PIERRE en date du 27 Avril 2005 COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS DE LA RÉUNION CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 24 OCTOBRE 2006 APPELANTE : Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fa8
2 février 2015
2 février 2015
produit le témoignage de Mme E...
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
63b7cd196b63637c907b7c5d
5 janvier 2023
5 janvier 2023
IT-CE [Adresse 4] [Localité 11] Représentée par Me Alexandra LORBER LANCE, avocat au barreau de PARIS, toque : K0020 S.A.S.U.
Source officielle4e Chambre A
60328d68a6154b02057d127c
11 janvier 2018
11 janvier 2018
Rôle N° 16/09361 SCI IPERTY-LAGOURIN C/ [H] [Y] [K] [Y] épouse [D] [B] [G] [I] [M] Grosse délivrée le : à : SCP CABINET BUVAT-TEBIEL Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253ca2cbd3db21cbdd8a41f
18 décembre 2007
18 décembre 2007
: Me Gilles LAMBERT (avocat au barreau de SAINT-DENIS) INTIMÉES : CAISSE GÉNÉRALE DE SECURITE SOCIALE DE LA RÉUNION (CGSSR) ... 97703 SAINT DENIS MESSAG CEDEX 9 Représentant : Me Jean Pierre
Source officiellePôle 4 - Chambre 1
653ca69e83c9498318209d37
27 octobre 2023
27 octobre 2023
En l'espèce, il ressort des pièces produites aux débats par les appelants, que par acte sous seing privé en date du 22 novembre 2016, Monsieur [V] [L] et son épouse, Madame [F] [Z] , Monsieur [N] [E] et
Source officielleChambre des Rétentions
673d80052ef9cbf408e1f910
21 août 2024
21 août 2024
21 AOUT 2024 Minute N° 341 N° RG 24/02110 - N° Portalis DBVN-V-B7I-HBON (1 pages) Décision déférée : Juge des libertés et de la détention d'ORLÉANS en date du 19 août 2024 à 15h30 Nous, Alexandre
Source officielleCour d'Appel
6253cc30bd3db21cbdd8f6dd
9 mai 2012
9 mai 2012
Ils ont eu de ce mariage trois enfants : Zachary, né le 15 octobre 2005, Gabriel, né le 4 septembre 2007, Alexandre, né le 4 septembre 2007.
Source officiellePage 14 sur 253