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8 530 résultats pour « QUESNEL Anne-Marie »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

CHAMBRE SOCIALE D (PS)

67908cc81b5a79f732705484

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Mme [P] [I], bien que régulièrement convoquée par courrier recommandé du 16 mai 2024, retourné signé le 23 mai 2024, n'a pas comparu, ne s'est pas faite représenter, ni n'a sollicité de dispense de comparution

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

5fdd10a45d88877aaf968fcc

Appel

10 octobre 2018

10 octobre 2018

Jules-Hubert X... a relevé appel de ce jugement par déclaration remise au greffe le 10 mars 2016. La procédure devant la cour a été clôturée le 28 mars 2018.

Source officielle
CA

14e chambre

651fa5ccc601f08318991a17

Appel

5 octobre 2023

5 octobre 2023

- déclarer l'appel de la société Dailin mal fondé.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

69e31900cdc6046d47a7fc28

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

retiré par elle le 28 mars 2025.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb53bd3db21cbdd8d507

Appel

24 janvier 2011

24 janvier 2011

né le 25 Décembre 1986 à OUANI ANJOUAN (COMORES) ... 69003 LYON représenté par Me Annie GUILLAUME, avoué à la Cour assisté de Me Anne LEGUIL-DUQUESNE, avocat au barreau de LYON, substituée par

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd7bbd3db21cbdd937d8

Appel

5 décembre 2016

5 décembre 2016

Par jugement du 20 mai 2014, la juridiction saisie a déclaré recevable et mal fondé le recours présenté par Mme X..., confirmé la décision de la CGSS notifiée le 11 novembre 2011 relative à l'allocation

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

68676d716cbb391a608a1827

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2] Représenté par Maître Anne LAMARCHE, avocat au barreau de Marseille, avocat ayant plaidé *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 28 Mai 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca4bd3db21cbdd90ca8

Appel

13 novembre 2013

13 novembre 2013

G : 13/ 00224 C-MAB Décision déférée à la Cour : Ordonnance, origine Juge aux affaires familiales de BASTIA, décision attaquée en date du 14 Mars 2013, enregistrée sous le no 12/ 01685 Y...

Source officielle
CA

Chambre Premier Président

6915bd165cc9fa7cae5f5b37

Appel

12 novembre 2025

12 novembre 2025

[W] qui avait pris quelques jours de congés à la fin de l'année.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fad5

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Ainsi il apparaît au regard des observations qui précédent que c'est à bon droit que le premier juge dans la décision querellée a prononcé le divorce des époux X...-B...aux torts exclusifs du mari.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 OP

68676d716cbb391a608a1821

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

2] Représenté par Maître Anne LAMARCHE, avocat au barreau de Marseille, avocat ayant plaidé *-*-*-*-* DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 28 Mai 2025

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc48bd3db21cbdd8fae2

Appel

13 septembre 2012

13 septembre 2012

Salvatore Z...se sont mariés le 15 novembre 1986 à Drocourt sans contrat de mariage préalable.

Source officielle
CA

CHAMBRE 7 SECTION 1

603347ade75f32b7db723fe7

Appel

8 juin 2017

8 juin 2017

Le jugement querellé sera dès lors confirmé sur ces points.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 5

68e894a0d8f6cc6d55dd3f24

Appel

9 octobre 2025

9 octobre 2025

L'expert a déposé son rapport le 30 mars 2022.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd38bd3db21cbdd92a64

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

COUR D'APPEL DE BASTIA CHAMBRE CIVILE ARRET DU DIX HUIT NOVEMBRE DEUX MILLE QUINZE APPELANTE : Mme Anne-Laure X...

Source officielle
CA

Chambre sociale TASS

69e709a6cdc6046d47fa48e3

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

- d'être responsable du doublon du mois de mai 2020 versé en juillet 2020 par automatisme du service indemnisation.

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

63104bb94709e24f13d5546a

Appel

31 août 2022

31 août 2022

N° RG 22/02803 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CGIF7 Décision déférée : ordonnance rendue le 29 août 2022, à 12h51, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

64437bbe823e6dd0f8bf80c8

Appel

21 avril 2023

21 avril 2023

N° RG 23/01536 - N° Portalis 35L7-V-B7H-CHOVF Décision déférée : ordonnance rendue le 19 avril 2023, à 11h05, par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Evry Nous, Marie-anne

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 11

677cc326cf451bb7cd929305

Appel

6 janvier 2025

6 janvier 2025

et de décision : B N° RG 25/00046 - N° Portalis 35L7-V-B7J-CKR4R Décision déférée : ordonnance rendue le 03 janvier 2025, à 11h15, par magistrat du siège du tribunal judiciaire de Meaux Nous, Marie-Anne

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbecbd3db21cbdd8ea68

Appel

9 janvier 2012

9 janvier 2012

née le 15 Mars 1978 à MFIDA-NYEMEYONG ... 69100 VILLEURBANNE représentée par Me Annick DE FOURCROY, assistée de Me Martine CIPRIANI, avocat au barreau de LYON (bénéficie d'une aide juridictionnelle

Source officielle

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Journal officiel
Modifications diverses

QUESNEL, Caroline, Anne, Marie

SIREN 519235584Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

08/03/2026

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Modifications diverses

QUESNEL, Caroline, Anne, Marie

SIREN 519235584Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

12/02/2026

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Créations

PETITE MILA, QUESNEL, Caroline, Anne, Marie

SIREN 519235584Greffe du Tribunal de Commerce d'Aix-en-Provence

14/03/2023

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Radiations

La petite cuisine de Gwen, QUESNEL, Gwendolyn, Nelly, Marie, Anne

SIREN 901805358Greffe du Tribunal de Commerce d'Annecy

24/11/2022

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Créations

La petite cuisine de Gwen, QUESNEL, Gwendolyn, Nelly, Marie, Anne

SIREN 901805358GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ANNECY

27/08/2021

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