né le 23 Avril 1935 à BASTIA (20200) ... 20200 BASTIA représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jacques RAFFALLI, avocat au barreau de BASTIA Monsieur

Au cours du mois d'octobre 2016, la signalisation extérieure (drapeaux, panneau publicitaire) a été renversée par une rafale de vent et vous n' avez pas daigné la remettre en place.

Vers 21h15, une violente rafale de vent d'une vitesse de 83,9 km/heure a soulevé les tentes qui sont retombées un peu plus loin sur certains participants à cette fête qui rassemblait près de 200 personnes

représenté par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour ayant pour avocat Me Jacques RAFFALLI, avocat au barreau de BASTIA INTIMEES : S. A. R.

cette qualité audit siège MP : Monsieur [E] [O] [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 3] Représentée et plaidant par Me Virginie VOULAND, avocat au barreau de MARSEILLE substituant Me Isabelle RAFEL

par des motifs pertinents et suffisamment circonstanciés, l'incendie survenu le 4 juillet 2007 s'est propagé en raison des conditions météorologiques particulièrement sévères, le vent soufflant en rafales

Rudy X... a développé toute cette thématique y ajoutant être pilote de " Rafal " et d'hélicoptère de combat, l'armée faisant appel à lui en cas de besoin.

[H] [Z] et la SARL Raphaël Immobilier, intervenante volontaire, en sa qualité de nouveau syndic de la copropriété, demandent à la Cour de : - accueillir de la SARL RAFAEL IMMOBILIER en qualité de syndic

ALLIANZ IARD CPAM DES BDR Copie exécutoire délivrée le : à : -SELARL ATLANI FABIEN -Me Philippe RAFFAELLI Décision déférée à la Cour : Jugement du TJ

Copie exécutoire délivrée le : à : Me Sébastien BADIE Me Jean-François JOURDAN Me Mathieu CARILLO Me Paul GUEDJ Me Franck BENALLOUL Me Agnès ERMENEUX Me Alain DE ANGELIS Me Philippe RAFFAELLI

B A, représenté par Me Rafaillac, demande à la cour : 1°) de réformer ce jugement du tribunal administratif de Montpellier du 8 novembre 2022 ; 2°) de condamner l'Etat à lui verser la somme de 200

rendue le 03 Avril 2018 par le Tribunal des Affaires de Sécurité Sociale de VERSAILLES N° RG : 17-00457/V Copies exécutoires délivrées à : la SELARL KATO & LEFEBVRE ASSOCIES Me Isabelle RAFEL

C'est alors qu'une rafale de vent l'a déséquilibré au moment de positionner l'échelle pour procéder au contrôle. Pour éviter qu'elle tombe, il l'a retenue d'abord seul puis avec l'aide de M.

jugement entrepris, en conséquence, - déclarer recevable et bien fondée sa demande, - prononcer l'admission de ses créances envers la société Pack Line comme suit : 25.910 euros pour la villa La Rafale

jugement contradictoire du 12 avril 2023, le tribunal de commerce de Montpellier a prononcé la résolution de la vente par la SAS SILLINGER à la SASU TRANSCANAUX d'un navire de type semi-rigide 1200 RIB UM Rafale

C était atteint, avant l'exercice de tirs à blanc en rafale effectué le 12 juin 2010, d'une discrète hypoacousie de perception de l'oreille gauche.

X... fait valoir qu'il doit être exonéré de sa responsabilité du fait de la force des rafales de vent soufflant en tempête revêtant les caractères de la force majeure ; Cependant, si le vent soufflait

laquelle il est totalement étranger, qu'il convient, pour reprendre l'expression consacrée, de shooter les personnages y participant, suivant la technique du déclenchement continu, dite de la "prise en rafale

étaient mal positionnées, puisque trop sur l'arrière, ¿ les épontilles n'étaient pas rendues solidaires entre elles notamment à l'aide d'une chaîne, ce qui sous les vibrations de la mâture sous les rafales

jours après le passage de la tempête tropicale Harvey, et si la vigilance jaune " mer dangereuse à la côte " de Météo-France avait été levée le 18 août en soirée, il était prévu, ce jour-là, des rafales