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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253cbb6bd3db21cbdd8e112
11 juin 2010
11 juin 2010
Par acte du 3 août 2009, Mlle Maud X..., Mlle Gina X..., et M Jean-Raymond X... ont déclaré former appel de cette décision.
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c2b
18 octobre 2013
18 octobre 2013
prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Octobre 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 11 Octobre 2013 et du délibéré : Mme Raymonde
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
616258f3a2370d151415abf6
28 mars 2014
28 mars 2014
Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller Madame Valérie GERARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Sabrina RAHMOUNI
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6162678912fe6a3e85a6c867
25 octobre 2013
25 octobre 2013
Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Monsieur Paul André RICHARD, Conseiller Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Sabrina RAHMOUNI
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
61628535c10e2193c5780961
22 novembre 2013
22 novembre 2013
Madame Marie-Christine BERTRAND, Présidente de chambre Monsieur Claude TERREAUX, Conseiller Madame Valérie GERARD, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Madame Sabrina RAHMOUNI
Source officielleCour d'Appel
6253c956bd3db21cbdd87fc8
9 février 2006
9 février 2006
.)- PREMIERE PROCEDURE RG 04/ 2451) APPELANT Monsieur Raymond X...
Source officielleCour d'Appel
6253c8a1bd3db21cbdd85d21
20 novembre 2001
20 novembre 2001
.- AU FOND DU 20 Novembre 2001 Rôle N' 98/20369 SA PRONUPTIA C/ RAFONI Grosse défivrée le.
Source officielle1ère Chambre
603674ccac330716a2e7a1e9
20 octobre 2015
20 octobre 2015
, avocat au barreau de BREST Monsieur [D] [P] (INTERVENANT VOLONTAIRE) [Adresse 1] [Localité 1] Représenté par Me Raymond-jean LAURET de la SCP CORNEN-LAURET-LECLET-FAGE, , avocat au barreau
Source officielleCour d'Appel
6253cd77bd3db21cbdd9371f
24 novembre 2016
24 novembre 2016
Y...à concurrence des sommes versées contre les personnes responsables du dommage ; - dit que la CPAM du Loiret est subrogée dans les droits de Raymond Y...; - dit que les fautes du docteur Mauro X...
Source officielleCour d'Appel
6253cda8bd3db21cbdd9407c
26 juin 2018
26 juin 2018
Raymond Z..., M.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8bddf
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Raymond Y...et à son domicile, M.
Source officielle9ème Chambre
DCA_22PA02125_20231117
17 novembre 2023
17 novembre 2023
A l'issue des opérations de contrôle, les rehaussements mis à la charge de la société, correspondant à des ventes à prix minorés de biens situé 77-79, avenue Raymond Poincaré et 161, avenue Victor Hugo
Source officielleCour d'Appel
IT S.A.S. CHATEAU FOMBRAUGEc/Monsieur Raymond X
6253c9a8bd3db21cbdd88f18
21 mars 2007
21 mars 2007
CHATEAU FOMBRAUGE c/ Monsieur Raymond X...
Source officielleCour d'Appel
6253ccfbbd3db21cbdd91e5e
29 décembre 2014
29 décembre 2014
59178002/ 14/ 04980 du 20/ 05/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de DOUAI Représentée par Maître Jean-Benoît MOREAU, avocat au barreau d'AVESNES-SUR-HELPE INTIMÉ Monsieur Raymond
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f61a
17 février 2012
17 février 2012
Etienne Claude Y... et Mme Christiane Raymonde X... se sont mariés le 13 juillet 2006 à Saint-Joseph, Martinique Aucune enfant n'est issu de cette union.
Source officielleCour d'Appel
6253c88abd3db21cbdd8591e
6 novembre 2001
6 novembre 2001
Evariste X... et son épouse Raymonde D... sont successivement décédés les 14 avril 1981 et 17 janvier 1995 laissant pour leur succéder les quatre enfants communs : Suzette X... épouse Y..., Ginette X..
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb0c
10 avril 2007
10 avril 2007
Raymond Y...- époux de la demanderesse-, à effet au 1. 1. 1999 et pour une durée de neuf années, - ce bail a été conclu dans le cadre d'une mesure de préretraite pour les agriculteurs en difficulté et
Source officielleCour d'Appel
6253cca1bd3db21cbdd90c26
18 octobre 2013
18 octobre 2013
prononcé par mise à disposition au greffe le 18 Octobre 2013 par la chambre spéciale des mineurs COMPOSITION DE LA COUR : lors des débats à l'audience du 11 Octobre 2013 et du délibéré : Mme Raymonde
Source officielleCour d'Appel
6253cc2ebd3db21cbdd8f657
17 février 2012
17 février 2012
(décédée le 18 décembre 1991) et ses onze enfants : Germaine, Raymond, Christiane, Roger, Claude, Arlette, Hermann, Marie, Josèphe, Christian et Ambroise Y....
Source officielleChambre civile section B
696785bdcdc6046d47424f8d
13 janvier 2026
13 janvier 2026
LIGAS-RAYMOND - JB PETIT AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS COUR D'APPEL DE GRENOBLE Chambre civile section B ARRÊT DU MARDI 13 JANVIER 2026 Appel d'un jugement (N° R.G 20/03515) rendu par le tribunal
Source officiellePage 14 sur 136