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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Pôle 1 - Chambre 8
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28 septembre 2018
28 septembre 2018
La SAS BHARLEV INDUSTRIES (société BHARLEV) est une entreprise familiale fondée en 1986 spécialisée dans la production et la distribution de jus de fruits frais ou de légumes et de salades de fruits coupés
Source officiellePôle 1 - Chambre 12
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22 janvier 2024
22 janvier 2024
[V] [U] déclare qu'il se sent bien, que s'il y a commis des exactions et un comportement inadapté dans un lieu public c'est parce qu'il s'est fait licencier « comme un sanglier », que ce qui l'énerve un
Source officielleCour d'Appel
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21 février 2008
21 février 2008
agréée de Noaillan ne peut porter qu' une aide indirecte en culture - que le dispositif mis en place par Monsieur X... comporte des failles - qu' après déduction des dégâts occasionnés par les sangliers
Source officiellePôle 6 - Chambre 13
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17 janvier 2025
17 janvier 2025
administrative indiquait que celui-ci était responsable de point de vente à emporter (sandwichs et boissons froides ) et relevait la manutention de légumes 2kgs par jour, la fabrication de 30 sandwitchs et salades
Source officielleChambre Sociale
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16 mai 2011
16 mai 2011
expose par conclusions régulièrement communiquées, déposées, et développées oralement à l'audience que : 1) le licenciement est bien fondé sur un motif économique lié à l'évolution du marché de la « salade
Source officielleSécurité sociale
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20 janvier 2015
20 janvier 2015
que l'employeur ne produit pas le document unique d'évaluation des risques et qu'il avait conscience du risque encouru (Monsieur [B], seul sur le quai, mauvais éclairage du quai, mauvaise qualité des sangles
Source officielleCour d'Appel
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30 octobre 2008
30 octobre 2008
transporteur, qui s'y conforment, incombent à l'expéditeur, l'expert ayant écarté, de façon pertinente, l'idée, encore avancée par la société Maréchal, que les parties mobiles devaient être bloquées par des sangles
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_23MA03086_20241003
3 octobre 2024
3 octobre 2024
séparément les chiffres d'affaires des menus burger, des burgers vendus seuls et des boissons, cette méthode ne permet de prendre en compte ni les menus ne comprenant pas de burgers, ni les ventes de salades
Source officielle2e chambre sociale
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5 octobre 2022
5 octobre 2022
Comme Madame [Y] et [O] ne travaillaient ensemble que le vendredi et le samedi, souvent [O] retrouvait des mots sur son bureau et c'était des mots de réprimande' Il m'est arrivé de voir [O] partir en sanglot
Source officielleChambre Sécurité Sociale
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26 avril 2022
26 avril 2022
Elle était en train de lire derrière son double écran et d'un seul coup je l'entends en sanglot. Je me suis levée fermer la porte de notre bureau et j'ai tenté de la réconforter'.
Source officielleCour d'Appel
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19 mars 2002
19 mars 2002
soirée d'une violente douleur épigastrique suivie de l'administration d'un sachet médicamenteux non identifié, renouvelée dans la nuit face à une persistance des douleurs et à l'apparition de crachats sanglants
Source officielleCour d'Appel
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3 janvier 2006
3 janvier 2006
Hervé A... qui était hébergé chez la victime, a décrit la même scène que Christine F..., désignant le passager du véhicule comme étant celui qui avait provoqué la blessure sanglante.
Source officielle4eme Chambre Section 1
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5 avril 2024
5 avril 2024
[O] a réalisé pendant de nombreuses années, de manière régulière, des articles, sujets, reportages publiés dans différentes revues telles «'Bécasse passion'», «'Sanglier passion'», «'Voyages de chasse'
Source officielleChambre 1-5
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3 octobre 2024
3 octobre 2024
En outre la présence de sangliers et l'interdiction des battues pour cause de risque d'incendie entraîne leur multiplication et affecte les récoltes.
Source officielleChambre Prud'homale
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28 juillet 2022
28 juillet 2022
marchandise que l'on vous remet en quantité et en qualité, lorsque vous prenez en charge cette marchandise vous en devenez responsable jusqu'à son point de livraison. (') Vérifiez le calage, l'arrimage, le sanglage
Source officiellePôle 3 - Chambre 5
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3 octobre 2023
3 octobre 2023
par le tribunal judiciaire de PARIS - RG n° 21/06945 APPELANTE Madame [I] [H] née le 19 août 1984 à [Localité 6] (Cameroun) ; [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Jean AMOUGOU SANGALE
Source officielle4ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00746_20230928
28 septembre 2023
28 septembre 2023
de leur lieu de résidence édictée pendant la période de confinement sanitaire, à organiser et mettre en œuvre des missions de régulation de la faune sauvage sur certaines espèces animales tels le sanglier
Source officielle2e chambre - formation à 3
DCA_22DA00954_20230613
13 juin 2023
13 juin 2023
En outre, à plusieurs reprises et notamment dans la semaine du 17 au 25 mars 2014, il a déposé des viscères et des cadavres de sangliers et de renards dans des containers privés appartenant à des habitants
Source officielle2ème chambre
DCA_23TL02903_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
Il soutient que : - en l'absence de sanglage des bottes de foin sur le camion, la responsabilité pour faute de l'Etat dans l'accident de service ainsi subi doit être retenue, et ce, en dépit de l'absence
Source officielleChambre Sociale
68e5f346e11beca089b88dd6
6 octobre 2025
6 octobre 2025
Ce freinage a provoqué la casse de toutes les sangles d'arrimage du contrepoids qui a glissé contre son support palan ainsi que dans le tablier de la remorque.
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