[C], condamné alors la Sagena à garantir M. [P] des conséquences indemnitaires à hauteur des deux tiers des condamnations à intervenir, condamné M. [P] à payer à M.

[M], ayant fait construire la maison, et l'assureur dommages-ouvrage la société Sagena aux fins d'expertise.

La Sa Sma venant aux droits de la société Sagena, assureur de la Sarl [V] [J], est intervenue volontairement à l'instance par conclusions du 1er octobre 2019.

le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Chambre : N° Section : C N° RG : Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Dimitri DEBORD Me Emmanuelle SAPENE

mars 2017, à la suite du refus opposé par le directeur du service départemental d'incendie et de secours (SDIS) du Val-d'Oise à sa demande de communication du justificatif de passage établi par les sapeurs-pompiers

secrétariat le 3 février 2020, à la suite du refus opposé par le préfet de police de Paris à sa demande de communication de son relevé des gardes effectuées lors de son détachement en 2008 à la brigade des sapeurs-pompiers

Laurens 75016 Paris, concernant à l'accès des véhicules de secours de la Brigade des sapeurs-pompiers de Paris.

SEINE-SAINT-DENIS, toque : 186 INTIMÉE SOCIÉTÉ GENERIS Prise en la personne de ses représentants légaux Sise 26 avenue des Champs Pierreux-92022 NANTERRE CEDEX Représentée par Me Emmanuelle SAPENE

ont été convoqués à l'assemblée générale mixte des membres de la société, qui devait se tenir le 3 décembre 2021, aux fins de « renouvellement statutaire des membres du conseil d'administration de la SACENC

, auquel elle a confié le lot carrelage, -La société Global Inside, en liquidation judiciaire et assurée auprès de la compagnie SAGENA, à laquelle elle a confié le lot électricité, Parallèlement, la

répertoire général : 16/04342 Décision déférée à la Cour : Jugement du 08 AVRIL 2016 TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE DE MONTPELLIER N° RG 15/07003 APPELANTE : SA SMA anciennement dénommée SAGENA

sociétés Stam et Guay ayant fait l'objet d'une radiation, la condamnation devra être prononcée directement à l'encontre de la société Aviva Assurances, assureur de la société Stam, et de la société Sagena

En août 2008, la société LMG s'est adressée à la société Sagéna, assureur décennal de M. [P], qui a diligenté son expert.

la SCP FANET SERRA, avoués à la Cour assistée de Maître GAYRAUD (SCP GODART) avocat Société MUTUELLE D'ASSURANCE DU BATIMENT ET DES TRAVAUX PUBLICS - SMABTP ayant son siège [Adresse 5] SA SAGENA

le 03 Décembre 2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de NANTERRE N° Section : C N° RG : F 17/03818 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Emmanuelle SAPENE

FOND DU 28 OCTOBRE 2016 N°2016/ Rôle N° 14/06443 SODI C/ [C] [X] Syndicat GENERAL DES TRANSPORTS CFDT 13 Grosse délivrée le : à : Me Emmanuelle SAPENE

RG : F 12/03691 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 27 AVRIL 2015 APPELANTE : SAS SARP CENTRE EST [Adresse 1] [Localité 2] représentée par Me Emmanuelle SAPENE

[V] [Q] C/ SA COMPAGNIE FRANCAISE DE TRANSPORTS INTERURBAINS CFTI Grosse délivrée le : à : Me Julie DURBEC, avocat au barreau de GRASSE Me Emmanuelle SAPENE

Il a remis une attestation d'intervention des sapeurs-pompiers des Vosges datée du 2 décembre 2025 mentionnant un malaise sur la voie publique à [Localité 4] le 21 mai 2025.

HYGIÈNE HABITAT (A2H) prise en la personne de son représentant légal et ayant son siège social : [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Faustine KOPPEL substituant à l'audience Me Emmanuelle SAPENE