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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre section A
69736aafcdc6046d476a2696
8 janvier 2026
8 janvier 2026
pourra opposer la franchise contractuelle uniquement à la SAS Bureau Veritas construction venant aux droits de la SA Bureau Veritas, - Condamné la SA Allianz IARD à verser au [Adresse 39] [Adresse 28
Source officiellePôle 4 - Chambre 9 - B
65b368568c0355000835f4f5
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Muriel DURAND, présidente Mme Laurence ARBELLOT, conseillère Mme Sophie COULIBEUF, conseillère Greffières
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d8fb
9 mars 2011
9 mars 2011
délibéré de la Cour, composée de : Madame Julie GAY, Président de chambre Madame Catherine GIRARD-ALEXANDRE, Conseiller Madame Rose-May SPAZZOLA, Conseiller GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie
Source officielleCour d'Appel
6253cdb5bd3db21cbdd94367
13 décembre 2018
13 décembre 2018
représenté par Me Christophe B... membre de la SCP X... , avocat au barreau d'ORLEANS, Madame Sophie C... épouse A... née le [...] [...] [...]
Source officielleChambre A - Commerciale
642d1449cb8fa004f57da0d6
4 avril 2023
4 avril 2023
[K] [T] [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Sophie DUFOURGBURG, avocat postulant au barreau d'ANGERS - N° du dossier 18109, et Me Anne DANILOFF, avocat plaidant au barreau de LAVAL COMPOSITION
Source officielle2e chambre civile
6789f6fb39ae1759ccf605e8
16 janvier 2025
16 janvier 2025
MENET, avocat au barreau de PAU, avocat plaidant INTIMES : Monsieur [O] [M] né le 18 Avril 1981 à [Localité 7] (13) de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 6] Représenté par Me Sophie
Source officielle1re chambre 1re section
63be641013ef607c90ab684b
10 janvier 2023
10 janvier 2023
Ils exposent en préambule que les journalistes s'efforcent, ici encore, d'imposer une vérité médiatique au lieu et place de la vérité judiciaire et de diffamer ainsi [V] [D] et ses héritiers puisqu'un
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 2
6793333232b173f45a7c8e3b
23 janvier 2025
23 janvier 2025
Les parties ont été avisées à l'issue des débats que l'arrêt serait prononcé par sa mise à disposition au greffe GREFFIER LORS DES DÉBATS : Anne-Sophie Joly COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ
Source officielle1re chambre 2e section
625fa59c8361df277dc59a16
19 avril 2022
19 avril 2022
Janvier 2021 par le Juge des contentieux de la protection de POISSY N° RG : 11-20-209 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 19/04/22 à : Me Stéphanie CARTIER Me Sophie
Source officielle4ème Chambre
63c109adbf9fd47c90a13d8c
12 janvier 2023
12 janvier 2023
ALUMINIUM DE BRETAGNE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 17] [Adresse 17] Représentée par Me Sophie OUVRANS, Plaidant/Postulant, avocat
Source officielleCour d'Appel
6253cad7bd3db21cbdd8c477
17 septembre 2008
17 septembre 2008
représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Sophie MISTRE-VERONNEAU, avocat au barreau de MARSEILLE
Source officielleCour d'Appel
6253cb02bd3db21cbdd8ca71
17 septembre 2008
17 septembre 2008
.-83160 LA VALETTE DU VAR représenté par la SCP BOTTAI-GEREUX-BOULAN, avoués à la Cour, assisté de la SCP PREZIOSI-CECCALDI, avocats au barreau de MARSEILLE substituée par Me Sophie MISTRE-VERONNEAU,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE A
61624a76a68110eae5b68fc0
11 février 2014
11 février 2014
[G] pour lui «'dire et la vérité et faire en sorte que les bruits circulants auprès des conducteurs s'arrêtent'» Dans ces conditions, le fait que M.
Source officielleChambre 1-4
5fdb43395a1eaf2115ec0b36
28 mars 2019
28 mars 2019
Jean-François BANCAL, Président Mme Patricia TOURNIER, Conseillère (rédactrice) Mme Sophie LEYDIER, Conseillère qui en ont délibéré.
Source officielleCour d'Appel
6253cb96bd3db21cbdd8dd8d
4 mai 2011
4 mai 2011
GREFFIER LORS DES DEBATS : Madame Sophie DUVAL. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 04 mai 2011.
Source officielleChambre commerciale
6904790c82c7820b7f24dad4
15 octobre 2025
15 octobre 2025
Saint Pierre sous le numéro 878 269 661, désignée à ces fonctions par jugement rendu le 29 octobre 2024 par le Tribunal mixte de commerce de Saint Pierre [Adresse 4] [Localité 5] Représentant : Me Sophie
Source officielle3ème Chambre
63c1091cbf9fd47c90a13a58
12 janvier 2023
12 janvier 2023
GREFFIER PRÉSENT AUX DÉBATS : Madame Sophie GUIMARAES COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : PRÉSIDENT : Madame GUIOT-MLYNARCZYK, Président de Chambre ASSESSEURS : Madame BASTIDE, Conseiller
Source officielleCHAMBRE SOCIALE D (PS)
66274ef5c1c6ed00087b3d11
16 avril 2024
16 avril 2024
es qualités audit siège, [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 5] représentée par Me Vincent DE FOURCROY de la SELARL DE FOURCROY AVOCATS ASSOCIES, avocat au barreau de LYON substituée par Me Anne sophie
Source officielle19e chambre
62c67cb6ca9bf26379030a6f
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Vous estimez que vous détenez la vérité et vous rejetez tous les autres.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6360c5753c369c7f74996e03
26 octobre 2022
26 octobre 2022
[D] [N] sont intervenus auprès de la société LCL pour contester la clause bénéficiaire du contrat Lionvie Vert Equateur.
Source officiellePage 14 sur 93