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DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème chambre
DCA_24PA04584_20250521
21 mai 2025
21 mai 2025
B ; - les observations de Me Pezin, représentant la commune de Choisy-le-Roi ; - et les observations de Me Maroudin-Viramalé, substituant Me Carrère, représentant le syndicat Tables communes.
Source officielleCour d'Appel
6253cc0bbd3db21cbdd8ef5a
9 novembre 2011
9 novembre 2011
Alors qu'en compagnie d'un autre salarié, il se trouvait occupé à poser des " Piges " ou piquets sur le front de taille d'un tunnel à environ dix mètres sous terre, à l'effet de connaître l'épaisseur du
Source officielle5ème chambre
DCA_21NT01512_20220524
24 mai 2022
24 mai 2022
n°s 129 et 120 et section D n° 1226, situées sur le territoire de la commune de Maen Roch, née de la fusion des communes de Saint-Brice-en-Coglès et Saint-Etienne-en-Coglès, en dehors du secteur de taille
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_20LY01288_20220614
14 juin 2022
14 juin 2022
des annexes en cause ; le garage présente une surface plancher de 48 m², ce qui constitue une taille limitée au regard de la surface plancher de la construction principale.
Source officielle1ère Chambre
616318bfe0639f4f1a04a4f1
17 février 2012
17 février 2012
Or, en affirmant la propriété du fossé et du talus à M. [E], le second expert contrevient aux indications du cadastre en faisant disparaître le décrochage figurant le fossé et le talus.
Source officielle1ere Chambre Section 2
6801dc9f2d41c0a3fc6ec9d9
16 avril 2025
16 avril 2025
la peinture huile sur toile (femme aux anglaises) cadre décoré XIXème (PV de constat, page 8, expertise [6], n°23), les 2 fauteuils en cuire ( PV de constat, page 11, expertise [6], n°63), la table
Source officielleChambre 2 A
66878cc405d6f7f678d4906c
4 juillet 2024
4 juillet 2024
Dans le même temps, soit le 28 juin 2013, la société ATLAS A TABLE a saisi la chambre commerciale du tribunal de grande instance de Strasbourg aux fins de voir requalifier le contrat de location gérance
Source officielle1re Chambre C
61628ccc293034a8c342f6d2
13 juin 2013
13 juin 2013
la servitude définie à l'acte de 2005 et qui n'a jamais été modifiée, - il n'existe aucun système de captage des eaux pluviales qui se déversent entièrement sur leur fonds après ravinement du talus
Source officielleChambre Sociale
64cc95420fec5dd96933f9df
3 août 2023
3 août 2023
Cette table était dans mon rang.
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034be4c8a795ba9932ae914
4 octobre 2016
4 octobre 2016
Tissus ; couvertures de lit et de table. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_23LY02044_20240611
11 juin 2024
11 juin 2024
Il soutient que : - le critère de la taille limitée de chaque annexe n'est pas un critère suffisant pour juger de la taille limitée de l'ensemble des annexes par rapport à la construction principale
Source officielle1ère Chambre civile
6892e3fcbf535a2d228f9660
5 août 2025
5 août 2025
Elle ajoute que le barème de la Gazette du palais 2025 qui prend en considération les tables de la population générale France entière les plus récentes publiées par l'Insee (tables 2020-2022) apparaît
Source officiellePôle 5 - Chambre 16
68f8669acb86fa851c25cbf7
21 octobre 2025
21 octobre 2025
société Keppel se sont réunies le 26 septembre 2006 afin de discuter du mécanisme de règlement des différends demeurant en débat entre elles et ont alors examiné deux documents intitulés « Points of Talks
Source officielle3ème chambre
DCA_20TL24117_20230321
21 mars 2023
21 mars 2023
sur la partie haute, qui consistent pour l'essentiel en des glissements de terrain d'envergure variable concernant les talus de déblais au droit des zones locales affectées par des écoulements d'eau et
Source officielleCour d'Appel
6253cb0dbd3db21cbdd8cbeb
8 septembre 2008
8 septembre 2008
pour se faire pratiquer une échographie, elle chutait de la table de radiologie, cet accident lui occasionnant une cassure du col du fémur et un traumatisme à l'oeil récemment opéré.
Source officielle1re chambre 1re section
616243be1217cad6c016490e
19 juin 2014
19 juin 2014
- le versant du talus côté SDC laisse apparaître la fondation des poteaux béton de la clôture ; que le talus (côté SDC) est raviné au point de découvrir les fondations de la clôture ; - côté SCI
Source officielle1ère Chambre
6676abafbda5be661d847fe8
16 janvier 2024
16 janvier 2024
de lauriers, à participer à frais commun à l'édification d'un mur de séparation et à les indemniser de leurs préjudices, réclamant à titre subsidiaire la condamnation des époux [E] à procéder à la taille
Source officielleChambre 1-5
68e899f660ca52a2831c025a
9 octobre 2025
9 octobre 2025
Le tribunal a retenu : - que l'éboulement du talus est imputable à la présence d'eaux usées provenant du fonds de la SCI [R], que toutefois il ne concerne pas la totalité du talus qui apparaît pentu et
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL22497_20241105
5 novembre 2024
5 novembre 2024
dans le dernier état de leurs écritures, que : En ce qui concerne la régularité du jugement attaqué : le tribunal a omis de répondre, d'une part, au moyen tiré de ce qu'il n'est pas établi que le talus
Source officielleChambre Sociale-Section 3
696a38b7cdc6046d4785dcaa
15 janvier 2026
15 janvier 2026
/07/1988 : transporteur et aide installateur taille ou traçage, du 01/08/1988 au 30/06/2000 : installateur de taille ou traçage et voies.
Source officiellePage 14 sur 615