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1 813 résultats pour « Tuil »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65449cddc71a6a83181c8cc1

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

ou encore l'absence de tuiles chatières en toiture, permettant la ventilation de la charpente, étaient connus des vendeurs non professionnels du bâtiment.

Source officielle

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Annonces BODACC5 398 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

TUILERIES FINANCES

SIREN 431769009Greffe du Tribunal des Activités Economiques de paris

31/07/2026

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Dépôts des comptes

TUILERIE

SIREN 918736323Greffe du Tribunal de Commerce de grenoble

30/07/2026

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Dépôts des comptes

DE LA TUILERIE

SIREN 483547527Greffe du Tribunal de Commerce de blois

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

TUILERIE

SIREN 987926516Greffe du Tribunal de Commerce d'orléans

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

LE DOMAINE DES TUILERIES

SIREN 753841394Greffe du Tribunal de Commerce de thonon-les-bains

30/07/2026

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CA

3e Chambre A

6034b4367409d89ff31e7a16

Appel

13 octobre 2016

13 octobre 2016

L'étanchéité, en partie hausse et basse des kit d'intégration, des jonctions avec la toiture tuile n'a pas été traitée comme préconisé par le fabricant.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02983_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

pans, orientés dans le sens de la plus grande longueur de la construction, sauf pour les annexes au bâtiment principal qui pourront avoir des toitures en appentis. / () les toitures auront un aspect tuile

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX00130_20221208

Admin. Appel

8 décembre 2022

8 décembre 2022

des Bâtiments de France permettent de renforcer l'insertion du projet dans son environnement ; l'article UD 11 II-c du plan local d'urbanisme autorise l'emploi de matériaux de toiture autres que la tuile

Source officielle
CA

4ème chambre commerciale

678f383106f4e91c5f36c488

Appel

10 janvier 2025

10 janvier 2025

susceptibles d'être prononcées à son encontre dans le cadre de l'instance l'opposant à la société de droit allemand Allgaier Gmbh dans les limites du contrat d'assurance en ce qui concerne la société Tuir

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 2

6162cf708b4dc27576e7b762

Appel

20 décembre 2012

20 décembre 2012

Le 9 février 2012, le site internet tourmag.com, dont l'éditeur est la société Tour Mag Com, a publié un article en ligne intitulé «'Tui France': le PSE n'épargnera aucun service du Groupe''. même pas

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 4

61627e9e38d18b7ebf63d1f6

Appel

27 novembre 2013

27 novembre 2013

Dans le courant de l'année 2002, la société TUI AG, premier tour opérator européen et propriétaire de la marque TUI, a pris le contrôle de la SAS GROUPE NOUVELLES FRONTIÈRES.

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162b24c4abc2618d50e04da

Appel

24 janvier 2013

24 janvier 2013

d'expertise judiciaire confiée à Mr [M] qui a déposé son rapport le 25 Juin 2010 au terme duquel il a confirmé que le doublage isolant posé sur le pignon de l'immeuble des époux [D] en 1987 et la rangée de tuiles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c856bd3db21cbdd84f72

Appel

14 juin 1999

14 juin 1999

PARTIES : L'appelant prétend que les premiers juges ont dénaturé les faits de la cause en confondant le chemin litigieux avec une voie communale répertoritée C 7 dite chemin de Saint-Paul à la Tuilerie

Source officielle
CA

1re Chambre A

615e0e06c25a97f0381f516f

Appel

17 février 2015

17 février 2015

mauvaise foi des vendeurs n'est pas établie ; Attendu que l'expert judiciaire mentionne dans son rapport que ni l'acheteur, ni les vendeurs ne pouvaient se rendre compte de l'état de vétusté des tuiles

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA02320_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

A... a déposé le 1er octobre 2020 un dossier, ultérieurement complété, de déclaration préalable pour la rénovation par des travaux sur construction existante, en vue de la pose d’un toit en tuiles à l’

Source officielle
CA

Chambre 1-4

5fdb2746b80c0dbc1453e52b

Appel

4 avril 2019

4 avril 2019

la tuile surplombant le solin côté Est est descellé, fuite d'eau par le toit dans la petite chambre, tuiles du grand faîtage fendues, tuiles le long du chéneau non maçonnées et descellées, fuite d'eau

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00639_20250717

Admin. Appel

17 juillet 2025

17 juillet 2025

. / d) Les couvertures devront être réalisées en tuiles rondes de pays patinées à défaut de tuiles anciennes. / e) Les enduits seront de la tonalité de la pierre des Baux à défaut de murs en pierre ou

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

6162be9099b588421c5e38cb

Appel

8 février 2013

8 février 2013

TUI FRANCE venant aux droits du GROUPE MARMARA prise en la personne de ses représentants légaux [Adresse 1] [Localité 4] représentée par la SELARL GUIZARD ET ASSOCIES (Me Michel GUIZARD) (avocats

Source officielle
CA

Chambre civile Section 2

63cf8475a6687f7c904cba1a

Appel

18 janvier 2023

18 janvier 2023

Oriente BTP sont intervenus pendant sept jours pour déposer les tuiles, reprendre les charpentes, poser des plaques sous tuiles et des tuiles.

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca8a64781dc057dee7d04

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

l'EARL de la Louvière était titulaire d'un bail rural sur les parcelles sises sur le territoire de la commune de Novy Chevrières, cadastrées ZT n° 8, lieu-dit « Les Armoises » et ZV n°6 , lieu-dit Les Tuileries

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 2

659f98833328fa00087a2650

Appel

10 janvier 2024

10 janvier 2024

énoncé le tribunal les photographies produites par M. et Mme [D] sur lesquelles on constate d'une part que la maison de M. et Mme [X] est en cours de construction et d'autre part, qu'une partie des tuiles

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c840bd3db21cbdd84b61

Appel

8 octobre 1998

8 octobre 1998

Monsieur Charles X... a acquis le 31 juillet 1964 une maison située à GALLUIS (Yvelines), 2 rue de la Tuilerie, 78490 MONTFORT-L'AMAURY.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

6358cd84c40aa805a7864b68

Appel

24 octobre 2022

24 octobre 2022

; qu'il a fait appel à un artisan qui n'a pu intervenir immédiatement par temps de grand vent et s'est ensuite vu refuser l'accès à l'immeuble par Madame [G] [J] ; que le déplacement de cette tuile n'a

Source officielle
CA

1ère Chambre

650d300971dfcd8318200c2f

Appel

8 août 2023

8 août 2023

qu'il existe des fuites en toiture au niveau des fenêtres de toit de l'aménagement sous combles au-dessus du garage, résultant de la défectuosité des raccordements entre ces fenêtres de toit et les tuiles

Source officielle