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739 résultats pour « Vaucelle »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

3e chambre - formation à 3

DCA_25DA00207_20260203

Admin. Appel

3 février 2026

3 février 2026

A... a refusé d’exécuter une tâche de vaisselle supplémentaire qui lui avait été donnée par le chef de cuisine, s’est mis fortement en colère, a crié et jeté des gamelles à travers la pièce.

Source officielle

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Annonces BODACC443 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

VAUCELLE 3D CAPTURE

SIREN 921976627Greffe du Tribunal des Activités Economiques du mans

28/07/2026

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Procédures collectives

SARL VAUCELLE MENUISERIE

SIREN 813725744Greffe du Tribunal de Commerce d'Alençon

Jugement d'interdiction de gérer — Jugement prononçant l'interdiction prévue à l'article L. 653-8 du code de commerce à l'encontre de TIRION Frédéric pour une durée de 5 ans ans.

14/07/2026

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Dépôts des comptes

GUILLAUME VAUCELLE ELECTRICITE

SIREN 844527614Greffe du Tribunal de Commerce de poitiers

01/07/2026

Voir →

Radiations

VAUCELLES, Pascal, Jean, Guy

SIREN 479030249Greffe du Tribunal de Commerce de Châteauroux

13/05/2026

Voir →

Créations

VAUCELLE, Romain, Pierre, Christian

SIREN 911311033Greffe du Tribunal de Commerce de St-Malo

09/05/2026

Voir →

CAA

Juge des référés

ORCA_24TL01853_20241112

Admin. Appel

12 novembre 2024

12 novembre 2024

A exerce depuis le 15 juillet 2012 une activité de vente à titre ambulant de vaisselle, bazar, articles de Paris, vêtements, lots divers, fruits et légumes.

Source officielle
CA

8ème chambre

69e9ad1ecdc6046d4737e796

Appel

22 avril 2026

22 avril 2026

Il a d'abord relevé que la première facture produite par la bailleresse inclut un lave-linge, un réfrigérateur et un lave-vaisselle qui ne sont pas mentionnés hors d'usage dans l'état des lieux de sortie

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-2

6a0e92b8cdc6046d47649eb8

Appel

20 mai 2026

20 mai 2026

décompte des heures effectuées avec démarrage à 7h30, une liste des tâches effectuées comme à titre d'exemple le lundi, sortir le chien (15 minutes), se préparer pour la journée (45 minutes), faire la vaisselle

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

64e5a14bbd300fd969374c6b

Appel

22 août 2023

22 août 2023

...) outre le fait de vous reprocher une mauvaise réalisation de votre travail telles que la mauvaise gestion des peignoirs et du linge, gestion des clients en entrée/sortie, non réalisation de la vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdb3bd3db21cbdd942e8

Appel

22 novembre 2018

22 novembre 2018

elle avait acquis des portables, une machine à laver, un lit électrique deux places, un déshumidificateur, une télévision, une cuisine aménagée, un four encastrable, une plaque de cuisson et un lave-vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb11bd3db21cbdd8cc63

Appel

13 novembre 2008

13 novembre 2008

Il devait faire diverses démarches dans CAEN, notamment confirmer son inscription à l'auto-école de Vaucelles à CAEN et son inscription à l'ANPE de CAEN également, agence de Beaulieu ». M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccbcbd3db21cbdd911d5

Appel

25 février 2014

25 février 2014

A la suite d'un avenant du 31 août 2005, qu'il a signé le 7 octobre 2005, il a été affecté à compter du 1er septembre 2005, comme co-responsable du rayon bazar léger consacré aux articles de vaisselle

Source officielle
CA

4ème CHAMBRE COMMERCIALE

6979ecf1cdc6046d47f79441

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

* * * EXPOSE DU LITIGE 1- La SARL [L] Diffusion, dont le siège est à [Localité 12] (Gironde), et exerçant une activité de commerce de gros de vaisselle et verrerie de ménage, avait notamment

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 4

63be63d513ef607c90ab66dc

Appel

10 janvier 2023

10 janvier 2023

somme de 1 000 euros qui devra être mise à la charge des locataires sortants ; Considérant qu'en revanche, il n'y a pas lieu de faire droit à la demande d'indemnisation pour le changement du lave-vaisselle

Source officielle
CA

Chambre sociale

627ca8a54781dc057dee7d00

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

2021 par le Conseil de Prud'hommes de CHARLEVILLE MEZIERES, section Agriculture (n° F 20/00272) L'ASSOCIATION ESPACE ENVIRONNEMENT 08 [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par la SCP DELGENES VAUCOIS

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CA

ETRANGERS

69e85e55cdc6046d47195fc7

Appel

20 avril 2026

20 avril 2026

Il est par ailleurs observé par rapport aux pièces produites par l'intéressé qui n'en tire d'ailleurs aucun moyen, que sa fille, hospitalisée pour «'crise convulsive sur une varicelle débutante chez un

Source officielle
CA

Chambre 1-3

680c6dc6fe1a38d696f20fa2

Appel

25 avril 2025

25 avril 2025

part de l'assureur ; - le procès-verbal de constat de Maître [B], huissiers de justice, relevant que beaucoup de mobiliers sont calcinés dont sept réfrigérateurs, trois machines à glaçons, un lave-vaisselle

Source officielle
CA

Chambre 1-8

660e43000740db0008fa918b

Appel

3 avril 2024

3 avril 2024

la décision commune et opposable au SDC et de condamner in solidum les époux [Y] à libérer le palier du deuxième étage de toute affaire personnelle dont notamment évier, paillasse, étagères, lave-vaisselle

Source officielle
CA

Chambre 3 A

65b20bdfc4cf860008dff425

Appel

22 janvier 2024

22 janvier 2024

conformément au décret n° 2015-981 du 31 juillet 2015, des plaques de cuisson, un réfrigérateur doté d'un compartiment permettant de disposer d'une température inférieure ou égale à -6° ainsi que de la vaisselle

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CA

Chambre Sécurité Sociale

65449d68c71a6a83181c8e9a

Appel

31 octobre 2023

31 octobre 2023

être pris en charge par la CPAM au titre de la maladie professionnelle et que la patiente est en difficulté dans la vie quotidienne pour écrire, signer, se laver les cheveux, faire le ménage ou la vaisselle

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CA

Cour d'Appel

6253c8b8bd3db21cbdd8610c

Appel

6 mars 2002

6 mars 2002

séparant la vente de 1987 et la revendication de 1999, la consistance des meubles a nécessairement subi des variations ; que certains biens sont détériorables (appareils ménagers, tourne-disques, radio, vaisselle

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CA

Cour d'Appel

6253c8d0bd3db21cbdd8655f

Appel

8 octobre 2002

8 octobre 2002

jusqu'au 3 novembre 1995, date à laquelle le médecin du travail lui a délivré une fiche d'aptitude sous réserve qu'il reçoive une aide pour le port des charges excédant 20 kg et pour le rangement de la vaisselle

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c901bd3db21cbdd86f8b

Appel

12 décembre 2003

12 décembre 2003

l'entité de restauration de l'association LE SOU DES ECOLES comportait des moyens propres, corporels et incorporels, permettant la poursuite de son activité: des locaux, des matériels (tables, chaises, vaisselles

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CA

Cour d'Appel

Monsieur Z... Norredine, le 26 Juin 2007c/Madame MARTIN Aurore

6253c9d3bd3db21cbdd894d8

Appel

25 octobre 2007

25 octobre 2007

Le prévenu est décrit comme très gentil, il fait le ménage, il fait la vaisselle, il passe de la pommade sur le cou de Florence, ce n'est pas le comportement d'un prédateur sexuel.

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