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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère Chambre
63d0d63b81a7b805de12b76c
24 janvier 2023
24 janvier 2023
Localité 15] SA ABEILLE IARD ET SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES, [Adresse 2] [Localité 15] ayant toutes les deux pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielle6e chambre
63b7cded6b63637c907b7e19
5 janvier 2023
5 janvier 2023
2019 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de VERSAILLES N° Section : E N° RG : F19/00261 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Clotilde WAGNER
Source officielle6e chambre
642fb7d2cece1704f5747b10
6 avril 2023
6 avril 2023
2022 par le Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de POISSY N° Section : R N° RG : 22/00005 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Marlone ZARD Me Clotilde WAGNER
Source officielle1ère Chambre
6864bea6f8541312a816c4a2
1 juillet 2025
1 juillet 2025
APPELANTE : Madame [I] [F] née le [Date naissance 1] 1984 à [Localité 10] [Adresse 7] [Localité 8] ayant pour avocat postulant Me Gabriel WAGNER, avocat au barreau de POITIERS et pour avocat plaidant
Source officielle2ème Chambre
65b0bf988d0ccf000877e6ff
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Adresse 3] [Localité 5] Ayant pour avocat postulant Me Gabriel WAGNER de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER, avocat au barreau de POITIERS Ayant pour avocat plaidant Me Frédéric MANGEL, avocat au barreau
Source officielle2ème Chambre
65b0c00d8d0ccf000877e735
23 janvier 2024
23 janvier 2024
[Date naissance 1] 1955 et décédée le [Date décès 2] 2021, née le [Date naissance 6] 1976 [Adresse 7], [Localité 11] Ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleCour d'Appel
6253cac0bd3db21cbdd8bf52
27 juin 2008
27 juin 2008
Au cours de ce congrès, le Professeur WAGNER exposa les résultats d'études menées en Afrique du Sud sur la relation entre l'exposition à l'amiante et le mésothéliome, travaux formalisés depuis 1960.
Source officielle1ère Chambre
62c67c7cca9bf26379030906
5 juillet 2022
5 juillet 2022
DÉFENDEUR EN RECTIFICATION : Monsieur [J] [I] né le 15 Février 1973 à [Localité 5] [Adresse 1] [Localité 6] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleRéférés Premier Président
68e89304f271a402af33b860
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[U] [Adresse 5] [Localité 3] Non comparante représentée par Me Diane BOTTE, avocat au barreau de LA ROCHELLE-ROCHEFORT, substituée par Me Gabriel WAGNER, avocat au barreau de POITIERS DEFENDEUR
Source officielle1ère Chambre
637dc8b414982305d4c20350
11 octobre 2022
11 octobre 2022
DEMANDEUR A LA REQUETE : Monsieur [H] [A] [E] né le [Date naissance 12] 1930 à [Localité 27] (Algérie) [Adresse 1] [Localité 20] ayant pour avocat Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielleChambre Sociale
62db90051d0e74effb5c0957
21 juillet 2022
21 juillet 2022
de correspondance est : [Adresse 5] Représentée par Me Sabrina ROGER de la SARL SABRINA ROGER AVOCAT, avocat au barreau de NANTES, substituée par Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielle4ème Chambre
67f8a5c2ec820a3a2a05e7ce
10 avril 2025
10 avril 2025
APPELANT : Monsieur [S] [B] né le [Date naissance 5] 1959 à [Localité 41] [Adresse 12] [Localité 14] ayant pour avocat postulant Me Henri-Noël GALLET de la SCP GALLET- ALLERIT-WAGNER, avocat
Source officielle1ère Chambre
65b0bfc58d0ccf000877e715
23 janvier 2024
23 janvier 2024
DROUINEAU 1927, avocat au barreau de POITIERS INTIMEE : GENERALI FRANCE ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 4] ayant pour avocat postulant Me Henri-noël GALLET de la SCP GALLET-ALLERIT-WAGNER
Source officielle1re Chambre A
60373f5febfb811ddc78e3d2
12 mai 2015
12 mai 2015
CHESNAYE- TONSONIVE prise en la personne de son représentant légal en exercice domicilié es qualité audit siège, Monsieur [T] [Q]., demeurant [Adresse 1] représentée par Me Isabelle WILLM de la SCP WAGNER
Source officielleJuge des référés
ORCA_25NC02864_20260206
6 février 2026
6 février 2026
soutient qu’il serait exposé à des traitements inhumains ou dégradants en cas de retour dans son pays d’origine en raison de son enquête sur les exactions commises par l’armée malienne et le groupe Wagner
Source officielleJuge des référés
ORCA_24DA01575_20250903
3 septembre 2025
3 septembre 2025
de pacification menées par les forces armées françaises à destination des populations locales centrafricaines, afin notamment de contrecarrer les actions de déstabilisation du groupe de mercenaires Wagner
Source officielle20e chambre
64c35c84f01612d969df0032
27 juillet 2023
27 juillet 2023
COUR D'APPEL DE [Localité 4] Code nac : 14G N° N° RG 23/05035 - N° Portalis DBV3-V-B7H-WAGZ Du 27 JUILLET 2023 ORDONNANCE LE VINGT SEPT
Source officielleCour d'Appel
6253cc99bd3db21cbdd90a2d
16 septembre 2013
16 septembre 2013
WANG Mao Song Entendus Mme LAMAU Pauline, auditrice de justice, accompagnée de Me Augustin TIZON, avocat au Barreau de Paris substituant Me Thibaut ROUFFIAC, avocat au Barreau de Paris, représentant
Source officielleCour administrative d'appel de Paris
DCA_22PA03470_20220906
6 septembre 2022
6 septembre 2022
ordonnance sera notifiée au Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des eaux usées de Chalmaison, Everly et Les Ormes-sur-Voulzie (SICTEU-CEO), au préfet de la Seine-et-Marne, aux sociétés Wangner
Source officielleJuge des référés
ORCA_24NT03133_20250228
28 février 2025
28 février 2025
A, représenté par Me Wang, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement du 10 octobre 2024 du tribunal administratif de Rennes ; 2°) d'annuler l'arrêté du 12 juin 2024 du préfet du Morbihan ; 3°
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