CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

51 402 résultats pour « auditeurs des débats »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 1 - Chambre 8

6a113707cdc6046d47a64419

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

J.A.D.E, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentée par Me Nathalie LESENECHAL, avocat au barreau de PARIS, toque :

Source officielle

Page 14 sur 2571

← PrécédentSuivant →
CA

2ème chambre

636ca62b6c7633dcd15b3ae8

Appel

7 septembre 2022

7 septembre 2022

SPATULE PROD Prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Camille OURNAC, avocat au barreau de TOULOUSE

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 10

643e35d083146e04f531ec60

Appel

17 avril 2023

17 avril 2023

inopposable à la société Audit CHR.

Source officielle
CA

Chambre des Urgences

662209799ce14200083899b3

Appel

17 avril 2024

17 avril 2024

qualité audit siège, [Adresse 25] [Localité 13] non comparante - Déclaration d'appel en date du : 07 Décembre 2023.

Source officielle
CA

2e chambre civile

642fb674cece1704f57476e0

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

audit siège, Chez [Adresse 12] [Localité 7] non représenté [9] prise en la personne de son représentant légal domicilié es qualité audit siège, [11] [Localité 5] non représenté En application

Source officielle
CA

Chambre 3-2

64a7aef93bcaf505db696212

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

APPELANTE SOCIETE PHF prise en la personne de son représentant légal en exercice, domicilié en cette qualité audit siège social, sis [Adresse 10] représentée par Me Sébastien BADIE de la SCP BADIE

Source officielle
CA

Chambre commerciale 3-2

668e257efcf93851fdd648eb

Appel

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Le 30 octobre 2020, la société Prestige Services Associés a assigné la société Audicer Conseil, expert-comptable, en intervention forcée.

Source officielle
CA

CHAMBRE 2 SECTION 2

6528df2caaebb88318fda4ba

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

représenté par Me Gabriel Denecker, avocat au barreau de Lille, avocat constitué INTIMÉE SARL Carrosserie des 2 A prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

65b2099cc4cf860008dff32a

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

qualité audit siège [Adresse 1] [Adresse 1] [Adresse 1] Non comparantes INTIMEES DEBATS : A l'audience publique du 21 novembre 2023, l'affaire est venue devant Mme Myriam SEGOND, magistrat

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

64a50c66b8594705dbfcc9c6

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

en cette qualité audit siège Gestion Surendettement [Adresse 13] [Localité 3] Société [18] agissant poursuites et diligences de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège Chez

Source officielle
CA

2ème Chambre

651d0328fe8d588318c1af76

Appel

3 octobre 2023

3 octobre 2023

CA CONSUMER FINANCE, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle
CA

Chambre 3-2

6348feda63d497adffda3d89

Appel

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Elle soutient que Mme [V] a bien été convoquée conformément aux dispositions légales pour l'audience du 18 octobre 2018 par LRAR qui est produite aux débats.

Source officielle
CA

Référés

6605176082fb0c00084cdd88

Appel

16 janvier 2024

16 janvier 2024

Me MORIN, le DÉBATS L'affaire a été appelée à l'audience publique du 19 Décembre 2023 au cours de laquelle elle a été débattue.

Source officielle
CA

Chambre 1-5

63d37963d1bc2605de4b45a9

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

APPELANTE SARL G SPORT INTERNATIONAL dont le siège social est [Adresse 2], prise en la personne de son représentant légal en exercice d omicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Sandra

Source officielle
CA

5ème Chambre

66ff85b9a4ff9ec259c09744

Appel

3 octobre 2024

3 octobre 2024

Tribunal de Commerce de BAR LE DUC, R.G. n° , en date du 01 septembre 2023, APPELANTE : LA SARL AIMOND PARTICIPATIONS, agissant poursuites et diligences de son représentant légal - pour ce domicilié audit

Source officielle
CA

1ère Chambre civile

69679c99cdc6046d47454629

Appel

13 janvier 2026

13 janvier 2026

Ce magistrat a avisé les parties à l'issue des débats que l'arrêt sera prononcé par sa mise à disposition au greffe le 13 janvier 2026.

Source officielle
CA

3ème chambre A

68676897dd25744ff781d4c1

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La procédure a été clôturée par ordonnance du 25 juin 2024, les débats étant fixés au 7 mai 2025.

Source officielle
CA

Chambre 1-11 référés

63cf8468a6687f7c904cb9ca

Appel

23 janvier 2023

23 janvier 2023

comparante, non représentée * * * * DÉBATS ET DÉLIBÉRÉ L'affaire a été débattue le 21 Novembre 2022 en audience publique devant Véronique NOCLAIN, Président, déléguée par

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

6033b6581da5eb69c6f8d68c

Appel

20 avril 2017

20 avril 2017

RG n° 13/04578 APPELANTE SAS FONCIA VAL D'ESSONNE ayant son siège social [Adresse 1] [Localité 1] N° SIRET : 413 426 479 prise en la personne de son Président domicilié en cette qualité audit

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb39bd3db21cbdd8d224

Appel

10 septembre 2009

10 septembre 2009

L. ayant son siège 21 rue de Téhéran 75008 PARIS, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège.

Source officielle