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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre Sociale
686df883bdbdd86396f39053
8 juillet 2025
8 juillet 2025
enregistrée sous le n° 23/00965 Monsieur [L] [O] [Adresse 2] [Localité 3] Représentant : Me Mehdi LOCATELLI de la SELARL CABINET LOCATELLI, avocat au barreau d'EURE APPELANT Société ASPEN NOTRE DAME
Source officielleCour d'Appel
M. le Procureur de la République, le 3 Octobre 2005c/Monsieur BOUDIAF Amar X
6253c959bd3db21cbdd88054
23 janvier 2006
23 janvier 2006
Celui-ci, dénommé Amar Y..., expliquait qu'il s'était rendu à ce distributeur pour retirer de l'argent, avoir demandé à la dame de se dépêcher et s'être aperçu, après le départ de celle-ci, qu'elle avait
Source officielleCour administrative d'appel de Douai
ORCA_22DA01254_20220822
22 août 2022
22 août 2022
Si A B a produit une promesse d'embauche comme dame de compagnie et a déclaré à son employeur être prête à travailler en soirée et en fin de semaine, il ressort de sa demande de titre de séjour qu'elle
Source officielleCour d'Appel
6253c861bd3db21cbdd851d6
25 octobre 2000
25 octobre 2000
Y... épouse Z... m'a confié la défense de ses intérêts dans le cadre du règlement de la succession de feu sa mère, dame X...
Source officielle4e chambre civile
662b43c2fe254500083148a2
25 avril 2024
25 avril 2024
[P], avec date illisible ; - un accusé de réception d'un courrier expédié à Mme [P], revêtu d'un tampon dateur des moyens logistiques au 09 FEV 2014, retourné avec mention "pli avisé et non réclamé.
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f32
22 février 2016
22 février 2016
chez sa mère, qu'elle restait accrochée au cou de la nouvelle compagne de son père et que madame Séverine Y...l'en a arrachée et mise de force dans son véhicule ; que toutefois le témoignage de la dame
Source officielleCour d'Appel
6253cd57bd3db21cbdd92fd2
7 mars 2016
7 mars 2016
Elle fait valoir que la vie commue a été marquée par l'alcoolisation, les sorties, ainsi que par les absence répétées de monsieur Hervé X..., s'expliquant par la liaison qu'il entretenait avec une dame
Source officielle3ème chambre - formation à 3
DCA_21NC01198_20230718
18 juillet 2023
18 juillet 2023
Vu la procédure suivante : Procédure contentieuse antérieure : Mme B A a demandé au tribunal administratif de Besançon de condamner solidairement l'Etat et le collège privé " Notre Dame " situé dans
Source officielleCour d'Appel
6253c923bd3db21cbdd87599
15 février 2005
15 février 2005
Greffier lors des débats : Madame Radegonde DAMOUR. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 15 Février 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253c932bd3db21cbdd87892
22 février 2005
22 février 2005
Greffier lors des débats : Madame Radegonde DAMOUR. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aura lieu par mise à disposition au greffe le 22 Février 2005.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba51
11 septembre 2007
11 septembre 2007
Greffier lors des débats : Madame Radegonde DAMOUR. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 11 Septembre 2007.
Source officielleCour d'Appel
6253caa5bd3db21cbdd8ba52
2 octobre 2007
2 octobre 2007
le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Gérard LAMBREY, Président Monsieur Jean VEYRE, Conseiller Madame Marie- Annick VARLAMOFF, Conseiller Greffier lors des débats : Madame Radegonde DAMOUR
Source officielleCour d'Appel
6253caa8bd3db21cbdd8badb
3 mai 2007
3 mai 2007
Greffier lors des débats : Madame Radegonde DAMOUR. Les parties ont été avisées que le prononcé public de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 03 Mai 2007.
Source officielleChambre sociale
6036b2e01b042553ad789057
10 septembre 2015
10 septembre 2015
[I] a travaillé au sein de l'association ' Ecole Notre Dame de Bétharram' devenue l'association l'OGEC ' le Beau Rameau' du 4 septembre 1989 (ou 1999, aucun contrat de travail n'étant produit aux débats
Source officielleTROISIEME CHAMBRE
63c105d9bf9fd47c90a1384e
9 janvier 2023
9 janvier 2023
SCI NOTRE DAME agissant par son co-gérant Monsieur [U] [T] domicilié en cette qualité audit siège.
Source officielle3ème chambre A
69d5ec02cdc6046d477bdace
7 avril 2026
7 avril 2026
VIENNOISERIES DU VAL NOTRE DAME prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 1] Représentant : Me Laurent LIGIER de
Source officielleChambre Sociale
69f43714cdc6046d472d0cdc
30 avril 2026
30 avril 2026
[J] a pris le poste de directeur de l'établissement Parc des Dames en étant informé, par l'employeur lui-même, qu'il s'agissait d'un "challenge".
Source officiellePôle 1 - Chambre 8
625bae7144cde4277d1bd5d6
15 avril 2022
15 avril 2022
de travaux privés, contrats de sous-traitance, bons de commande, factures, ainsi que le décompte général définitif relatifs aux travaux de réaménagement et de rénovation de l'hôtel Melia Paris Notre-Dame
Source officielleCour d'Appel
6253cd53bd3db21cbdd92f48
24 février 2016
24 février 2016
A... conformément au dessin de cette clôture, - condamner les dames A... aux dépens d'appel et les condamner à leur payer la somme de 2. 000 euros en application de l'article 700 du code de procédure
Source officielleCour d'Appel
6253ca00bd3db21cbdd89c9c
8 juin 2007
8 juin 2007
•rejeté l'ensemble des demandes formulées par les dames BARBE à l'encontre des époux E...
Source officiellePage 14 sur 98