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863 résultats pour « tracteur attelé à une remorque »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre 1-6

642fb54fcece1704f5747326

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

[F] la somme de 365 094,81 €, sous déduction des provisions versées, en réparation de son préjudice corporel ; - réservé les dépenses de santé futures au titre de l'attelle articulée ; - rejeté la demande

Source officielle
CA

Chambre Sociale

642fb7b6cece1704f5747a1b

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

Ex : conducteur de tracteur attelé confirmé avec entretien journalier, mécanicien d'atelier.

Source officielle
CA

Ch. civile et commerciale

631c2b4dbd7923fcb00afb49

Appel

8 septembre 2022

8 septembre 2022

L'ouvrage livré par la société Uniterm est traité par M.

Source officielle
CAA

6ème chambre

DCA_22NT03033_20240220

Admin. Appel

20 février 2024

20 février 2024

fonctionnelle : - il a été victime de harcèlement moral dans l'exercice de ses fonctions de la part de ses collègues de travail, des étudiants et de l'Université : * il a subi des insultes et remarques

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6284906b498a54057d102e8a

Appel

17 mai 2022

17 mai 2022

L'atelier n'a toujours pas ou trop peu de visibilité sur les productions à venir, vous contentant de quelques priorités.

Source officielle
CA

CHAMBRE SOCIALE B

60364a49ccc6d2abb06d76ab

Appel

18 novembre 2015

18 novembre 2015

Madame [I] vous a fait remarquer que vous aviez pourtant pris 15 minutes à discuter avec les visiteurs au lieu de ranger la salle pendant les heures de travail et comme prévu.

Source officielle
CA

Chambre 4-2

69e07e7fcdc6046d476aa3e3

Appel

10 avril 2026

10 avril 2026

[O] ne lui avait laissé prendre aucune des batteries présentes en sorte qu'il avait dû aller voir le chef d'atelier afin qu'il lui donne une batterie pour qu'il puisse travailler, que le chef d'atelier

Source officielle
CA

Chambre sociale 4-3

663089870316960008413612

Appel

29 avril 2024

29 avril 2024

- " [..] on ne veut pas de femme ; une femme dans l'atelier, ça fout le bordel [']".

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6780bc7e7876e75543d1c644

Appel

9 janvier 2025

9 janvier 2025

[A] des remarques sur le fait qu'il y avait beaucoup de passages de salariés dans son bureau, ce qui nuisait à son travail, tout comme les déplacements sur les ateliers'; que dès que quelqu'un venait s'entretenir

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

69cf4d7dcdc6046d47f15080

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

Il indique qu'il a été arrêté pendant des mois et placé sous traitement médicamenteux avec prise d'anxiolytique.

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

670f58404ad0d5ee7d7e5be8

Appel

15 octobre 2024

15 octobre 2024

[Y] de 'tenir compte des remarques CE pour optimiser le relationnel (durée des prêts préconisées, taux).'

Source officielle
CA

Chambre Prud'homale

63bd0ec60ab73d7c90739e5a

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

[R] (chef d'atelier) sur la fin de l'année. Mise en place d'un débrifing quotidien de la journée avec les deux chefs d'atelier. Les relations avec C.[R] sont satisfaisantes aujourd'hui.

Source officielle
CA

5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE

66975e8d92a5b3e8ade13e3c

Appel

16 juillet 2024

16 juillet 2024

[C] n'acceptait pas les remarques sur ce sujet en quittant son poste avec fracas et en montrant ostensiblement sa colère, tout en utilisant de façon persistante son téléphone portable. M.

Source officielle
CA

6ème Chambre

69859e73cdc6046d47289cad

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

[R] [L] debout près d'un piquet, puis un tracteur rouge dans un champ établissent que M.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_25BX00712_20260326

Admin. Appel

26 mars 2026

26 mars 2026

Eu égard à la superficie de son exploitation, le projet en litige, qui porte sur la création d’un bureau avec sanitaires, d’un garage fermé de 40 m² à usage d’atelier et de « stockage de petit matériel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c6bd3db21cbdd863b9

Appel

9 janvier 2003

9 janvier 2003

Il était prévu de sous-traiter : - la réalisation de pieux pour 240 000 francs ; - la charpente métallique pour 670 000 francs ; - les V.R.D. pour 190 000 francs.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d3bd3db21cbdd86609

Appel

9 janvier 2003

9 janvier 2003

Il était prévu de sous-traiter : - la réalisation de pieux pour 240 000 francs ; - la charpente métallique pour 670 000 francs ; - les V.R.D. pour 190 000 francs.

Source officielle
CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_19NC03663_20240123

Admin. Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Dans les deux instances, la procédure a été communiquée à la société ATEC Est, qui n'a pas produit de mémoire en défense.

Source officielle
CA

Chambre A - Commerciale

6979f2c2cdc6046d47f81641

Appel

27 janvier 2026

27 janvier 2026

Pour tenter de remédier à la difficulté, la SARL [Adresse 6] a procédé au traitement de l'ensemble des végétaux artificiels par la pulvérisation d'un produit ignifugé. 

Source officielle
CA

Chbre Sociale Prud'Hommes

6618cf057935f50008be41e9

Appel

11 avril 2024

11 avril 2024

A compter du 22 mars 2010, il a été engagé en contrat à durée indéterminée en qualité d'opérateur traitement des résidus, coefficient 175, à temps plein pour un salaire mensuel de 1 560 €.

Source officielle

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