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6 655 résultats pour « Escande-Ruffio »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

1ere Chambre Section 1

642fb7becece1704f5747a69

Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

Par ailleurs, la paillasse de l'escalier a une épaisseur de 6 cm, ce qui est faible. La faible épaisseur de la paillasse en béton compromet la stabilité et la solidité de l'escalier.

Source officielle
CA

11e chambre

642fb7cdcece1704f5747ae4

Appel

6 avril 2023

6 avril 2023

tant que personne compétente pour contrôler l'enlèvement des éléments de coffrage sur le chantier, a sollicité le rangement du matériel présent sur le chantier, le palier intermédiaire de la cage d'escaliers

Source officielle
CA

8ème chambre

63b67731a853827c9026d0d7

Appel

4 janvier 2023

4 janvier 2023

de l'article 835 al 2 du code de procédure civile Madame [W] dispose d'une servitude de passage à pied et à brouette grevant la cour de l'immeuble de [U] [B] et lui permet d'accéder à la cage d'escalier

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

627ca86e4781dc057dee7c30

Appel

11 mai 2022

11 mai 2022

[G] a été victime sur son lieu de travail a consisté dans une lésion du 5ème doigt lors d'une chute dans l'escalier, sa main s'étant coincée dans la rambarde. M.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

62736afda58162057dac68eb

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

numéro 61, appartenant pour partie à la ville et - pour partie à Mme [I] [D], au titre des lots 2A, 3A, 4A, 6A, 8A, 10A, 11A, 12A, 18A, 21A, 26D, 27B, 29D et 31D consistant en un petit débarras sous escalier

Source officielle
CA

2EME PROTECTION SOCIALE

68fc5ba8af64986e40f7c753

Appel

24 octobre 2025

24 octobre 2025

Le 22 décembre 2020, la société [18] a établi une déclaration d'accident du travail, précisant que Mme [G] « souffrirait d'une douleur au dos » après avoir chuté dans les escaliers.

Source officielle
CA

CHAMBRE EXPROPRIATIONS

66a33c1f02a12a235bae6cce

Appel

25 juillet 2024

25 juillet 2024

Un escalier en pierre comportant plusieurs marches abîmées, avec une rambarde en fer forgé et bois, mène à un palier carrelé, les murs de la cage d'escalier sont en crépit peint, plusieurs réseaux sont

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 8

69733b76cdc6046d47664f5e

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

suivants, strictement reproduits: 'En date du 12 septembre 2020, lors de votre vacation de 9h10 à 18h une visiteuse s'est présentée au Musée présentant des signes de faiblesse pour monter les escaliers

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6707701d81e733ee26982e71

Appel

9 octobre 2024

9 octobre 2024

d'inaptitude et conclu : ' inapte à son poste "releveuse de compteur", mais apte à un autre poste ne nécessitant pas : - pas de déplacements surtout à pieds, - pas d'effort physique, - pas monter des escaliers

Source officielle
CA

Chambre 1-3

662209599ce1420008389551

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Motifs : L'expert a observé trois points d'infiltration depuis le bas du sous-sol : -au nord en partie centrale (salle de billard) sous l'escalier, -au sud en partie centrale (salle de billard),

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CA

Chambre 1-2

662209629ce14200083896a9

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

[H] ; - un procès-verbal daté du 23 septembre 2022, dont il ressort que l'huissier, Maître [M], en rentrant dans la copropriété, constate sur le côté Sud de la copropriété la présence d'un escalier

Source officielle
CA

1ère chambre

66878cf505d6f7f678d49302

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Les décollements de mosaïques se situent d'une part sur les marches et contre-marches de l'escalier d'accès au bassin mais aussi systématiquement de part et d'autre le long des fissures.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

63d3799cd1bc2605de4b4710

Appel

26 janvier 2023

26 janvier 2023

Au début du mois de février 2018, le mur de séparation entre l'escalier de M. et Mme [S] et le jardin de l'indivision [K] a été détruit par des entrepreneurs, dans le cadre de travaux entrepris par M.

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CA

Chbre des Aff. Familiales

6698b072e6ed70c67f6449bb

Appel

17 juillet 2024

17 juillet 2024

surélévation et l'extension de leur maison, pour une superficie de 63 m² ; - un constructeur a réalisé un chaînage béton de reprise en tête de mur, une structure bois avec charpente et isolation, escalier

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2ème chambre section A

679331d131df9338379d2765

Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

jugement du 4 novembre 2019 rendu par le tribunal de grande instance de Nîmes a : - annulé la résolution n° 28 de l'assemblée générale du 28 juin 2019 refusant d'exécuter les travaux de réparation de l'escalier

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Chambre 1-2

680b1daa2c124f4fd8d672a4

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

[T], ingénieur béton afin de réaliser un audit sur la structure de l'immeuble ; - cet audit a mis en exergue la nécessité de réaliser des travaux dans la cage d'escalier et sur la façade arrière de l'immeuble

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CA

Chambre 1-6

680b1db62c124f4fd8d67340

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Les consorts [O] [F] formulent également à l'encontre de la clinique, le grief d'une défaillance du système de sécurité de la clinique expliquant que l'escalier de secours installé à l'extérieur du bâtiment

Source officielle
CA

Chambre 1-7

680b1db72c124f4fd8d67350

Appel

24 avril 2025

24 avril 2025

Ils précisent  avoir été victimes d'un vol par escalade en 2021 à la suite auquel ils ont installé des palissades pour leur sécurité empêchant ainsi l'accès à leur domicile , ajoutant qu'ils souhaitent

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CA

2ème CHAMBRE CIVILE

65a0e8925bbe450008b2ccbe

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

L'expert judiciaire a constaté la présence de nombreuses traces d'humidité laissées par les précédentes infiltrations, notamment en bas de l'escalier d'accès au sous-sol et sur les murs des pièces des

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4ème Chambre

65a0f6fd383a880008fd08ab

Appel

11 janvier 2024

11 janvier 2024

de l'isolation et la pose d'un nouvel isolant, l'habillage des combles, le renfort de la charpente, la création de châssis de toiture, la mise en place de stores, la création d'une trémie et d'un escalier

Source officielle

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