CodexAI
AND
OR
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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ere Chambre Section 1
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4 avril 2023
Par ailleurs, la paillasse de l'escalier a une épaisseur de 6 cm, ce qui est faible. La faible épaisseur de la paillasse en béton compromet la stabilité et la solidité de l'escalier.
11e chambre
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6 avril 2023
tant que personne compétente pour contrôler l'enlèvement des éléments de coffrage sur le chantier, a sollicité le rangement du matériel présent sur le chantier, le palier intermédiaire de la cage d'escaliers
8ème chambre
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4 janvier 2023
de l'article 835 al 2 du code de procédure civile Madame [W] dispose d'une servitude de passage à pied et à brouette grevant la cour de l'immeuble de [U] [B] et lui permet d'accéder à la cage d'escalier
Pôle 6 - Chambre 6
627ca86e4781dc057dee7c30
11 mai 2022
[G] a été victime sur son lieu de travail a consisté dans une lésion du 5ème doigt lors d'une chute dans l'escalier, sa main s'étant coincée dans la rambarde. M.
1ère ch. civile
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4 mai 2022
numéro 61, appartenant pour partie à la ville et - pour partie à Mme [I] [D], au titre des lots 2A, 3A, 4A, 6A, 8A, 10A, 11A, 12A, 18A, 21A, 26D, 27B, 29D et 31D consistant en un petit débarras sous escalier
2EME PROTECTION SOCIALE
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24 octobre 2025
Le 22 décembre 2020, la société [18] a établi une déclaration d'accident du travail, précisant que Mme [G] « souffrirait d'une douleur au dos » après avoir chuté dans les escaliers.
CHAMBRE EXPROPRIATIONS
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25 juillet 2024
Un escalier en pierre comportant plusieurs marches abîmées, avec une rambarde en fer forgé et bois, mène à un palier carrelé, les murs de la cage d'escalier sont en crépit peint, plusieurs réseaux sont
Pôle 6 - Chambre 8
69733b76cdc6046d47664f5e
22 janvier 2026
suivants, strictement reproduits: 'En date du 12 septembre 2020, lors de votre vacation de 9h10 à 18h une visiteuse s'est présentée au Musée présentant des signes de faiblesse pour monter les escaliers
Chambre Sociale-Section 1
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9 octobre 2024
d'inaptitude et conclu : ' inapte à son poste "releveuse de compteur", mais apte à un autre poste ne nécessitant pas : - pas de déplacements surtout à pieds, - pas d'effort physique, - pas monter des escaliers
Chambre 1-3
662209599ce1420008389551
18 avril 2024
Motifs : L'expert a observé trois points d'infiltration depuis le bas du sous-sol : -au nord en partie centrale (salle de billard) sous l'escalier, -au sud en partie centrale (salle de billard),
Chambre 1-2
662209629ce14200083896a9
[H] ; - un procès-verbal daté du 23 septembre 2022, dont il ressort que l'huissier, Maître [M], en rentrant dans la copropriété, constate sur le côté Sud de la copropriété la présence d'un escalier
1ère chambre
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4 juillet 2024
Les décollements de mosaïques se situent d'une part sur les marches et contre-marches de l'escalier d'accès au bassin mais aussi systématiquement de part et d'autre le long des fissures.
2ème CHAMBRE CIVILE
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26 janvier 2023
Au début du mois de février 2018, le mur de séparation entre l'escalier de M. et Mme [S] et le jardin de l'indivision [K] a été détruit par des entrepreneurs, dans le cadre de travaux entrepris par M.
Chbre des Aff. Familiales
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17 juillet 2024
surélévation et l'extension de leur maison, pour une superficie de 63 m² ; - un constructeur a réalisé un chaînage béton de reprise en tête de mur, une structure bois avec charpente et isolation, escalier
2ème chambre section A
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23 janvier 2025
jugement du 4 novembre 2019 rendu par le tribunal de grande instance de Nîmes a : - annulé la résolution n° 28 de l'assemblée générale du 28 juin 2019 refusant d'exécuter les travaux de réparation de l'escalier
680b1daa2c124f4fd8d672a4
24 avril 2025
[T], ingénieur béton afin de réaliser un audit sur la structure de l'immeuble ; - cet audit a mis en exergue la nécessité de réaliser des travaux dans la cage d'escalier et sur la façade arrière de l'immeuble
Chambre 1-6
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Les consorts [O] [F] formulent également à l'encontre de la clinique, le grief d'une défaillance du système de sécurité de la clinique expliquant que l'escalier de secours installé à l'extérieur du bâtiment
Chambre 1-7
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Ils précisent avoir été victimes d'un vol par escalade en 2021 à la suite auquel ils ont installé des palissades pour leur sécurité empêchant ainsi l'accès à leur domicile , ajoutant qu'ils souhaitent
65a0e8925bbe450008b2ccbe
11 janvier 2024
L'expert judiciaire a constaté la présence de nombreuses traces d'humidité laissées par les précédentes infiltrations, notamment en bas de l'escalier d'accès au sous-sol et sur les murs des pièces des
4ème Chambre
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de l'isolation et la pose d'un nouvel isolant, l'habillage des combles, le renfort de la charpente, la création de châssis de toiture, la mise en place de stores, la création d'une trémie et d'un escalier
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