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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Cour d'Appel
TESTATION RELATIVE A UNE ORDONNANCE DE TAXE Frédéric Xc/Société financière STRP
6253cc93bd3db21cbdd908ef
4 juin 2013
4 juin 2013
c/ Société financière STRP Société thermale de la Roche Posay Le 4 Juin 2013, Monsieur Alain MOMBEL, Premier Président de la Cour d'Appel, assisté de Madame Marie Claude LAINEZ, greffier, a rendu
Source officielleCour d'Appel
6253c964bd3db21cbdd882ec
21 mars 2006
21 mars 2006
Alain X... a été engagé le 10 novembre 1970 par la société Aérospatiale aux droits de laquelle vient la société AIRBUS FRANCE, en qualité d'agent de fabrication.
Source officielleRéférés
69005c1e2481d356bd1703ac
21 octobre 2025
21 octobre 2025
mise à disposition au greffe de la Cour, les parties en ayant été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l'article 450 du code de procédure civile ; SIGNÉE par Alain
Source officielleChambre Etrangers/HSC
6801dca72d41c0a3fc6eca25
17 avril 2025
17 avril 2025
COUR D'APPEL DE RENNES N° 25-70 N° RG 25/00245 - N° Portalis DBVL-V-B7J-V3OC JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT O R D O N N A N C E article L 3211-12-4 du code de la santé publique Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cca6bd3db21cbdd90d30
26 novembre 2013
26 novembre 2013
Alain A... C/ Mme Marguerite Z... veuve A... M. Jean-Paul A... Mme Annick A... Mme Anne-Sophie B...- A... Mme Haude C...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
6162b8d9efb73d2e55750f90
21 mars 2013
21 mars 2013
Monsieur [U] a contesté la régularité de ces trois actes en formant le 13 août 2011 une opposition à poursuites fondée sur la prescription du recouvrement.
Source officielleCour d'Appel
6253cabbbd3db21cbdd8be01
26 mai 2008
26 mai 2008
ARRÊT DU 26 Mai 2008 RM/S** --------------------- RG N : 07/00183 --------------------- Alain X... exerçant sous l'enseigne "EURO 2000" C/ S.A.
Source officielle1ère Chambre
5fdce65de3095150fa69e269
23 octobre 2018
23 octobre 2018
Me Alain B...
Source officielleCour d'Appel
6253c997bd3db21cbdd88bb9
16 novembre 2006
16 novembre 2006
C/CAISSE RÉGIONALE DE CRÉDIT AGRICOLE MUTUL DU MIDI Alain Y...
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87316
1 juillet 2004
1 juillet 2004
Madame BIOT, conseiller, Monsieur GOURD, conseiller, en présence, lors des débats en audience publique, de Madame JANKOV, greffier, a rendu l'arrêt contradictoire suivant, EXPOSE DU LITIGE: Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cd35bd3db21cbdd929ab
1 juin 2015
1 juin 2015
soit finalement reconnu, le 7 juin 2011 et M.
Source officielleCour d'Appel
6253cc06bd3db21cbdd8ee1a
13 décembre 2011
13 décembre 2011
ALAIN A... STEPHANE D... MARYSE D...
Source officielleCour administrative d'appel de Marseille
DCA_22MA02597_20221215
15 décembre 2022
15 décembre 2022
Il ressort des pièces du dossier que par lettre du 19 mai 2022, reçue en mairie d’Alleins le 23 mai 2022, le préfet des Bouches-du-Rhône a demandé au maire d’Alleins de procéder au retrait du permis de
Source officielleChambre Premier Président
6347ac0829ffd2adfff4f23f
11 octobre 2022
11 octobre 2022
En l'espèce, le recours est donc recevable.
Source officielleChambre 3-1
626b80cdd1fb03057d9a4ec6
28 avril 2022
28 avril 2022
Alain VERNOINE. Ministère Public : M. Pierre-Jean GAURY, lequel a été entendu en ses observations orales.
Source officiellePôle 4 - Chambre 9
616343f088dc29ccde27f07f
22 septembre 2011
22 septembre 2011
SADOT, président et Madame Pénélope POSTEL-VINAY, vice présidente placée, Ces magistrats ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Alain SADOT, président
Source officielleCour d'Appel
6253cc40bd3db21cbdd8f9c2
18 juin 2012
18 juin 2012
représentant légal Rue de Metz 57490 CARLING Représentée par Me HOUSSAIN (avocat au barreau de STRASBOURG), substitué par Me BERTRAND (avocat au barreau de STRASBOURG) INTIME : Monsieur Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc38bd3db21cbdd8f84e
5 juin 2012
5 juin 2012
Alain X... C/ ACAP Mme Monique Y... veuve X... Mme Catherine X... Mme Nicole X... veuve Z... Mme Marie-Odile A...
Source officiellePôle 4 - Chambre 8
61631f4b8007cf6451ddcc7a
20 janvier 2011
20 janvier 2011
L'ASSISTANCE PUBLIQUE-HOPITAUX DE [Localité 3] ayant ses bureaux [Adresse 2] représenté par Maître Frédéric BURET, avoué à la Cour assisté de Maître Rémy WACHTEL, avocat plaidant pour Maître Alain
Source officielleCour d'Appel
6253cc07bd3db21cbdd8ee80
29 septembre 2011
29 septembre 2011
Monsieur Alain X... et Madame Hortense Y... se sont mariés le 23 octobre 2004 sans contrat préalable. Une enfant est issue de leur union : Estelle, née le 24 juillet 2005 à Cambrai.
Source officiellePage 15 sur 354