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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 4 - Chambre 9 - B
64437ba4823e6dd0f8bf805e
21 avril 2023
21 avril 2023
Par jugement réputé contradictoire en date du 15 mars 2021, le tribunal de proximité de Villejuif a : - déclaré recevable la contestation de Mme [F], - constaté l'absence de bonne foi de M.
Source officielleChambre Sociale
6883112c4d9076bf079c22e5
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Florence CHOUVIN-GALLIARD
Source officielleChambre Sociale
631834db0876004f131a606b
23 août 2022
23 août 2022
Alexandre DAVID, Président de chambre a rendu compte des débats à la Cour composée de : Monsieur Alexandre DAVID, président de chambre, président de la collégialité, Madame Laurence DUVALLET, présidente
Source officielleChambre Sociale
650d303d71dfcd8318200d06
29 août 2023
29 août 2023
dont le conseil est Me Christine MAYER-BLONDEAU, avocat au barreau de BESANCON PROCEDURE N° R.G. : 23/00272 APPELANTS Monsieur [C] [P], demeurant [Adresse 5] dont le conseil est Me Alexandra
Source officielleChambre Sociale
650d303d71dfcd8318200d08
29 août 2023
29 août 2023
4 décembre 2020, sise [Adresse 1] Dont le conseil est Me Etienne MASSON, avocat au barreau de PARIS ET : INTIMES Monsieur [R] [Z], demeurant [Adresse 3] Dont le conseil est Me Alexandra
Source officielleCour d'Appel
6253cb77bd3db21cbdd8d90b
9 mars 2011
9 mars 2011
née le 21 Octobre 1941 à CORTE (20250) ... 20200 BASTIA représentée par la SCP René JOBIN Philippe JOBIN, avoués à la Cour assistée de Me Antoine ALESSANDRI, avocat au barreau de BASTIA Madame
Source officielleCour d'Appel
6253cd92bd3db21cbdd93b53
19 octobre 2016
19 octobre 2016
29 JUIN 2016 suivant déclaration d'appel en date du 15 JUILLET 2016 rg no : 16/ 00087 APPELANTS : Monsieur Jimmy X... ès qualité de gérant de la SARL MEGA OUEST COMMUNICATION ... ... 97411 BOIS
Source officielleCour d'Appel
6253cbb1bd3db21cbdd8e050
1 juin 2011
1 juin 2011
No 10/ 04158 AFFAIRE : Alexandre X... C/ S. A.
Source officielleCour d'Appel
6253c9f8bd3db21cbdd89aea
9 octobre 2007
9 octobre 2007
BULL, en la personne de son représentant légal(siège social) Rue Jean Jaurès - Bp 68 78340 LES CLAYES SOUS BOIS S.A.
Source officielleCour d'Appel
6253cb7dbd3db21cbdd8da01
13 janvier 2011
13 janvier 2011
né le 15 avril 1947 à COURCELLES AU BOIS (80560) Cultivateur et entrepreneur de travaux agricoles de nationalité française ......
Source officielle5ème Chambre
DCA_24PA00378_20260304
4 mars 2026
4 mars 2026
Toutefois, la société S.M.B.I. se borne à produire le journal mensuel des écritures de la société Résidence Alexandra ainsi que des factures réglées soit par cette dernière soit par elle-même.
Source officielleCour d'Appel
Monsieur le Procureur de la République, le 26 mars 2008c/Monsieur Yannick X
6253cac7bd3db21cbdd8c0a8
5 juin 2008
5 juin 2008
pas comparu ; qu'il sera statué à son égard par décision contradictoire à signifier en application des dispositions de l'article 410 du Code de Procédure Pénale ; Attendu que le 27 février 2007, Alexandre
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_24MA00453_20241112
12 novembre 2024
12 novembre 2024
C réitère les moyens présentés en première instance, qu'il y a lieu d'écarter par adoption des motifs retenus à bon droit par les premiers juges. 3. Il résulte de ce qui précède que M.
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_22MA02624_20230619
19 juin 2023
19 juin 2023
Il y a lieu d'écarter l'ensemble de ces moyens par adoption des motifs retenus à bon droit par les premiers juges, dès lors que la réponse du tribunal est elle-même suffisante et n'appelle pas de nouvelles
Source officielle6ème chambre - formation à 3
DCA_23MA01922_20240916
16 septembre 2024
16 septembre 2024
code pénitentiaire : " L'autorité administrative ne refuse de délivrer, suspend ou retire un permis de visite aux membres de la famille d'une personne condamnée, que pour des motifs liés au maintien du bon
Source officielleCour d'Appel
6253ca83bd3db21cbdd8b3a3
17 juin 2008
17 juin 2008
Alexandra, 500 € à titre de dommages intérêts, 150 € au titre de l'article 475-1 du CPP * a alloué à F...
Source officielle2e chambre civile
6438f2e8a942a604f5e936b1
13 avril 2023
13 avril 2023
sociétés de MONTPELLIER sous le numéro 841 367 394, représentée par Madame [U] [R], agissant et ayant les pouvoirs nécessaires en tant que présidente, [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Alexandre
Source officielle17e Chambre
603460a117f3234f704b0db5
15 décembre 2016
15 décembre 2016
Vous n'avez pas cru bon devoir vous présenter à cet entretien, ni même nous prendre attache avec nous pour expliquer les raisons de cette absence.
Source officielleCour d'Appel
6253caf5bd3db21cbdd8c8a2
6 mai 2008
6 mai 2008
C'est donc à bon droit que le premier juge a écarté le moyen tiré de la forclusion, et le jugement déféré sera donc confirmé sur ce point.
Source officielle17e chambre
62c7cb53cb8dca058e3e80a9
6 juillet 2022
6 juillet 2022
Il manquait des marchandises après inventaire comparativement à votre bon de chargement du 08/09 ainsi que du matériel professionnel. .
Source officiellePage 15 sur 203