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1 606 résultats pour « Allal »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c864bd3db21cbdd85282

Appel

7 novembre 2000

7 novembre 2000

figurant au procès-verbal de synthèse, qui peuvent se révéler relativement imprécises sur le plan de la procédure dans la mesure où cette pièce, ne répond par elle-même à aucune exigence légale ; que l'alcle

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cb71bd3db21cbdd8d7c3

Appel

22 février 2011

22 février 2011

Yannick Peter Allan X... né le 31 Juillet 1988 à GIVORS (69700) Chez Mme Nicole Y... ... 69220 BELLEVILLE comparant INTIMES : M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc83bd3db21cbdd9058d

Appel

16 avril 2013

16 avril 2013

Deux enfants sont issus de cette union : - Gwénola, née le 24 juin 1999, - Alan, né le 21 mai 2005.

Source officielle
CA

Chambre Commerciale

69fc1f1dcdc6046d47e0b2ad

Appel

6 mai 2026

6 mai 2026

souscrit auprès de la Mutuelle Alsace Lorraine Jura (MALJ), société d'assurance mutuelle régie par le Code des assurances, par l'intermédiaire du courtier Implicare, un contrat «'Multirisque hôtelier ' All

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Paris

ORCA_21PA06436_20240515

Admin. Appel

15 mai 2024

15 mai 2024

"La Cour rejette les moyens d'irr\u00e9gularit\u00e9 du jugement et confirme le rejet de la demande d'indemnisation, estimant que le contingentement n'\u00e9tait pas fautif et que les pr\u00e9judices all

Résumé IA — à vérifier
CA

6ème Chambre

68e4a06ccfbd3050592a13b6

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

plaidoiries tenues en audience publique : 01 Juillet 2025 Date de mise à disposition : 02 Octobre 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS

Source officielle
CA

6ème Chambre

68e4a06ccfbd3050592a13b8

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

plaidoiries tenues en audience publique : 01 Juillet 2025 Date de mise à disposition : 02 Octobre 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS

Source officielle
CA

6ème Chambre

66878ce305d6f7f678d491ee

Appel

4 juillet 2024

4 juillet 2024

Composition de la Cour lors du délibéré : - Joëlle DOAT, présidente - Evelyne ALLAIS, conseillère - Stéphanie ROBIN, conseillère Arrêt réputé contradictoire rendu publiquement par mise à disposition

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CA

Cour d'Appel

6253caedbd3db21cbdd8c766

Appel

3 septembre 2008

3 septembre 2008

DEFENDEURS Monsieur Christian Y... pris tant en son nom personnel qu'en qualité de représentant légal de ses enfants mineurs Gabriel Francis Y... né le 25 mars 1992 à MONT DE MARSAN et Alexandre Alan

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CA

4ème chambre commerciale

6a113882cdc6046d47a668b0

Appel

22 mai 2026

22 mai 2026

APPELANTE : Mme [K] [D] [J] née le 22 Mars 1973 à [Localité 2] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Allan ROCHETTE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau D'AVIGNON (bénéficie d'une aide

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_21BX03654_20231116

Admin. Appel

16 novembre 2023

16 novembre 2023

{"La cour a rejet\u00e9 les demandes d'annulation ou de r\u00e9siliation de la convention, estimant que les vices all\u00e9gu\u00e9s n'\u00e9taient pas de nature \u00e0 entra\u00eener l'annulation ou la

Résumé IA — à vérifier
CA

1ère Chambre

643f8869ad85da04f53a3acc

Appel

18 avril 2023

18 avril 2023

CHAMBERY Représentée par Me Pascal DURY, avocat plaidant au barreau de MACON/CHAROLLES Intimée S.C.I. 5MS, dont le siège social est situé [Adresse 2] Représentée par la SELARL CABINET ALCALEX

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CA

2ème chambre

62c91af5f3eafe9fcf07603a

Appel

6 juillet 2022

6 juillet 2022

JEROME ALLAIS ES QUALITE MANDATAIRE A LA LIQUIDATION JUDICIAIRE DE SAS ENRCIEL S.A.S.U.

Source officielle
CA

Ch. Sociale -Section A

633d1fdf62f5393e2eb4495e

Appel

4 octobre 2022

4 octobre 2022

Elle n'avait qu'un seul client, ALAN HARLEY GROUP, investisseur domicilié à l'île Maurice dont l'un des membres du CA était également M. [M] [Y].

Source officielle
CA

1ère Chambre

64a50c72b8594705dbfcc9f0

Appel

4 juillet 2023

4 juillet 2023

JEROME ALLAIS PARTIES EN CAUSE : S.A.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 9

64a66093bbd03a05db9653f8

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

Je vous ai dit que j'allais vous la remettre lorsque vous seriez changé et prêt à partir.

Source officielle
CAA

2ème chambre (formation à 3)

DCA_23BX00162_20250627

Admin. Appel

27 juin 2025

27 juin 2025

narcolepsie ou d'hypersomnie a été retenu dès 2012 par plusieurs spécialistes et les symptômes sont apparus dans un délai compatible, en l'absence d'antécédent médical ; la présence ou l'absence de l'allèle

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CA

2EME PROTECTION SOCIALE

631ad8f039cffb4f136743d7

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

l'habitude de gérer les conflits mais là c'était trop, je restais sous pression , ma vie de famille était chamboulée, j'ai même pas osé dire à mes proches ce qui s'était passé, je faisais comme si j'allais

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CA

Chambre sociale

63577c9821f86b05a77f6ed3

Appel

6 octobre 2022

6 octobre 2022

précipité vers le portique et avez baissé votre pantalon, devant l'ensemble des collaborateurs présents, en tenant des propos insultants face à l'agent de sûreté en poste, Madame [R] : "je savais que t'allais

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CA

Taxes et dépens

644cb52956c9f0d0f8b6f1e7

Appel

27 avril 2023

27 avril 2023

ORDONNANCE N° N° RG 22/01683 - N° Portalis DBVH-V-B7G-IN66 du 27/04/2023 [J] C/ [K] O R D O N N A N C E Ce jour, VINGT SEPT AVRIL DEUX MILLE VINGT TROIS Nous, Michel ALLAIX,

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