CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
4ème chambre (formation à 3)
DCA_24BX00729_20241128
28 novembre 2024
ailleurs d'un courrier du 29 décembre 2023 de la direction des solidarités de la ville de B que l'entretien d'évaluation, réalisé le 29 décembre 2023 auprès de l'accueil pour mineurs non accompagnés (AMNA
Cabinet C
64eedcd1bb2c32d969d35421
24 août 2023
Parrallèlement à ce chemin d'accès actuel l'huissier a décrit, sur la droite, à une dizaine de mètres, l'ancien chemin d'accès à la vallée visible sur AK [Cadastre 4], barré à hauteur de AK 4 par un amas
Cour d'Appel
6253c8fabd3db21cbdd86e0a
16 décembre 2003
COUR D'APPEL DE RIOM 2ème Chambre ARRET N DU : 16 Décembre 2003 AFFAIRE N : 03/01713 X /X..., MINISTERE PUBLIC TF/AMB/DBARRÊT RENDU LE seize Décembre deux mille trois ENTRE : Mme X Y... par Me Sandrine
6253cb15bd3db21cbdd8cd0a
25 novembre 2008
COUR D'APPEL DE RIOM Deuxième Chambre Civile ARRET N DU : 25 Novembre 2008 AFFAIRE N : 07/03000 MR / AMB / VR ARRÊT RENDU LE vingt cinq Novembre deux mille huit ENTRE : M.
Chambre Sociale
6349007263d497adffda42d6
13 octobre 2022
AMB ELECTRICITÉ GÉNÉRALE [Adresse 2] [Localité 6] n'ayant pas constitué avocat régulièrement assigné par acte d'huissier en date du 12/07/2021 Maître [Z] [V] ès qualités de commissaire à l'exécution
Pôle 5 - Chambre 9
5fdaa8e9534d7639cf8c17cd
23 mai 2019
Il s'appuie sur deux documents, dont un contrat de bail commercial en date du 1er aout 2002 signé entre la SCI MHR et une société AMB, désignée comme «'entreprise individuelle de Monsieur [O]'» pour des
Chambre civile 1-2
67908993a212a19f662df5fc
21 janvier 2025
juillet 2023 par le Tribunal de proximité de VANVES N° RG : 11-22-000492 Expéditions exécutoires Copies certifiées conformes délivrées le : 21.01.25 à : Me Caroline CHARRON- [M], Me Ambre
CHAMBRE DES REFERES
DBVJ-V-B7G-MVKC ----------------------- S.A.S.U. H2Rc/S.A
62cfb1f0548bc59fcf4f0ee0
13 juillet 2022
TCM prise en la personne de son représentant légal domicilié 353 rue Jeanne Bouny - 33810 AMBES assistée de Me Olivier DESCRIAUX, avocat au barreau de BORDEAUX Défenderesse, A rendu l'ordonnance
2ème Chambre
6711fab47603bf88a188469f
17 octobre 2024
dépens qui comprendront notamment le coût de la notification de l'assignation à la préfecture, du commandement de payer et de l'assignation en référé, - débouté les parties de leurs demandes plus ambles
4ème chambre commerciale
6868b37a75a2d196dbc19179
4 juillet 2025
Tribunal de Commerce d'Avignon, décision attaquée en date du 20 Janvier 2025, enregistrée sous le n° 2024015427 Monsieur [Z] [T] [Adresse 3] [Localité 5] Représentant : Me Julie MARC de la SELARL AMMA
Chambre 1-11 référés
66a881f97be56405acf78ea9
29 juillet 2024
DEMANDEUR Monsieur [H] [C], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Ambre THOMAS-AUBERGIER, avocat au barreau de MARSEILLE DEFENDEUR Monsieur [K] [C], demeurant [Adresse 2] représenté par
Référés
655c57eb05869c8318f0a7ac
25 octobre 2023
Désirade, [Adresse 6] à [Localité 8], désignée à ces fonctions suivant jugement du Tribunal de commerce de Montpellier en date du 12 octobre 2020 [Adresse 2] [Localité 3] représentée par la SELARL AMMA
Pôle 4 - Chambre 3
68f1d270e5a8ebce71548426
16 octobre 2025
lieux Décision attaquée : n° rendue par le Juge des contentieux de la protection de [Localité 2] le 03 Septembre 2024 Appelante : Madame [R] [V], représentée par Me Benjamin BEAULIER de l'AARPI AMBRE
6253ca7abd3db21cbdd8b229
28 novembre 2007
à maintenir l' indivision c' est à dire le statu quo. " Que ces termes démontrent l' hésitation du rédacteur sur ses légataires (l' un ou l' autre, ou les deux) et que le maintien exprimé sans ambages
6253cbb6bd3db21cbdd8e12f
6 juin 2011
dans les lieux ; Fixe la résidence habituelle des enfants Ambre et Jade au domicile de la mère ; Dit que le père pourra exercer un droit de visite et d'hébergement les fins de semaines paires du vendredi
4ème Chambre
DCA_24VE01435_20250624
24 juin 2025
depuis le 8 novembre 2014 ainsi que de celle des trois enfants qu'il a eus avec Mme A, compatriote résidant régulièrement en France, le 22 avril 2017 (Chloé), le 16 août 2019 (Andréas) et le 2 mai 2024 (Ambre
Juge des référés
ORCA_25BX02435_20260325
25 mars 2026
A..., né le 5 octobre 1984 à El Amra (Tunisie), de nationalité tunisienne, est entré en France le 23 avril 2012 sous couvert de son passeport revêtu d’un visa long séjour valable du 11 avril 2012 au 11
Chambre 1-3
5fdbc59a225abda4c812ba4c
31 janvier 2019
[Y] [B], la SCI AMA (ATELIER MEDITERRANEEN D'ARCHITECTURE) et la MAF devant le tribunal de grande instance de Marseille afin d'obtenir le paiement de diverses sommes en réparation de ses préjudices :
1ère chambre
DCA_22TL20108_20240606
6 juin 2024
2017 sont injustifiés dès lors que les sommes portées au crédit de son compte bancaire proviennent d'apports personnels, en particulier d'un apport de 4 900 euros réalisé le 25 avril 2016 par la société AMB
Chambre sociale
6341141058bc223e2e3f0a06
6 octobre 2022
anxio-dépressif ; Attendu que cette note est ainsi rédigée : « note de [H] [P] en date du 21/01/2019 : 21.01.2019 : hygroam coude D en cours de ttt (arrêt sport raquette) ; épaule D va mieux suite à 2 infiltr, amb
Page 15 sur 37