Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 4-8a
6799c94fd742d0b11d26bec1
28 janvier 2025
28 janvier 2025
Rôle N° RG 23/10636 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLYDW [28] C/ S.A.S. [17] Copie exécutoire délivrée le : 28 janvier 2025 à : - [28] - Me Christine ARANDA
Source officielleChambre 4-8a
6799c94fd742d0b11d26bec3
28 janvier 2025
28 janvier 2025
RG 23/10633 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLYDQ URSSAF PACA C/ S.A.S. [11] Copie exécutoire délivrée le : 28 janvier 2025 à : - URSSAF PACA - Me Christine ARANDA
Source officielleChambre 4-8a
6799c950d742d0b11d26bec5
28 janvier 2025
28 janvier 2025
10622 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLYCU URSSAF PACA C/ S.A.S. [9] Copie exécutoire délivrée le : 28 janvier 2025 à : - URSSAF PACA - Me Christine ARANDA
Source officielleChambre 4-8a
6799c950d742d0b11d26bec9
28 janvier 2025
28 janvier 2025
RG 23/10611 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLYB3 URSSAF PACA C/ S.A.S. [10] Copie exécutoire délivrée le : 28 janvier 2025 à : - URSSAF PACA - Me Christine ARANDA
Source officielleChambre 4-8a
6799c951d742d0b11d26bed1
28 janvier 2025
28 janvier 2025
23/10600 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BLYBG URSSAF PACA C/ S.A.S. [8] Copie exécutoire délivrée le : 28 janvier 2025 à : - URSSAF PACA - Me Christine ARANDA
Source officielleChambre Sociale
6883112b4d9076bf079c22c9
10 juillet 2025
10 juillet 2025
CP RESORTS EXPLOITATION FRANCE [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Cécilia ARANDEL de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de PARIS ET INTIMÉ : Monsieur [Z] [I] né le 30 Novembre
Source officielleCour d'Appel
6253ccb8bd3db21cbdd910fa
13 février 2014
13 février 2014
Janvier 2011 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de EVRY RG no 09-01299 APPELANTE SA LYONNAISE DES EAUX 16 place de l'Iris 92010 PARIS LA DEFENSE CEDEX représentée par Me Christine ARANDA
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
6347abee29ffd2adfff4f1c2
12 octobre 2022
12 octobre 2022
COLISEE FRANCE venant aux droits de la société RESIDENCE LE CEDRE [Adresse 4] [Adresse 4] [Localité 1] concluant par Me Christine ARANDA de la SCP FROMONT BRIENS, avocat au barreau de PARIS représentée
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
627f48c8551627057d32def0
11 mai 2022
11 mai 2022
siège social, [Adresse 2], représentée par Maître Philippe LECONTE de la SELARL LEXAVOUÉ BORDEAUX, avocat au barreau de BORDEAUX, et assistée de Maître Anthony COURSAGET substituant Maître Christine ARANDA
Source officielleChambre sociale
65449d1ec71a6a83181c8d92
2 novembre 2023
2 novembre 2023
DIEZE prise en la personne de ses représentants légaux en exercice domiciliés en cette qualité au siège social [Adresse 2] [Localité 1] représentée par Me Christine ARANDA de la SELARL LF AVOCATS,
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
5fdb75174e624c53867139db
7 mars 2019
7 mars 2019
représentant légal en exercice [Adresse 2] [Adresse 2] représentée par Me Sébastien ARDILLIER de la SCP FROMONTFROMONT BRIENS, avocat au barreau de LYON ayant pour avocat plaidant Me Christine ARANDA
Source officielleChambre commerciale
63c79b8bda31367c908eb69d
17 janvier 2023
17 janvier 2023
CONSTRUCTIONS JOSES [Adresse 3] [Localité 4] Représentée par Me Yann LE TARGAT de la SEP ALAIN ARMANDET ET YANN LE TARGAT, avocat au barreau de MONTPELLIER Ordonnance de clôture du 18 Octobre
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6708c04d445a086e2bcee027
10 octobre 2024
10 octobre 2024
De même, vous vous arrangez pour la favoriser en permanence sur les transports 'faciles', ne confiant à son équipage que des courses sur des courtes distances, même au détriment du bon sens, de l'organisation
Source officielleCour d'Appel
6253cdeabd3db21cbdd94f3a
21 mars 2018
21 mars 2018
Georges LEROUX, Président de chambre Monsieur Richard BOUGON, Conseiller Madame Sylvie ARMANDET, Conseillère qui en ont délibéré Greffier, lors des débats : Mademoiselle Audrey VALERO ARRÊT :
Source officielle4ème B chambre sociale
6031f2a95da5862b1dc7d6f8
30 mai 2018
30 mai 2018
publique, devant la Cour composée de : Monsieur Richard BOUGON, Conseiller, exerçant les fonctions de Président, spécialement désigné à cet effet Monsieur Olivier THOMAS, Conseiller Madame Sylvie ARMANDET
Source officielle9e Chambre B
603532647c8dc65cb1dd4697
3 juin 2016
3 juin 2016
COMPOSITION DE LA COUR L'affaire a été débattue le 27 Avril 2016 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Madame Sylvie ARMANDET
Source officielle9e Chambre B
60373bcb5659011796ac3d9d
15 mai 2015
15 mai 2015
L'affaire a été débattue le 11 Mars 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Mme Françoise FILLIOUX, Conseillère Mme Sylvie ARMANDET
Source officielle9e Chambre B
6037481ee22d5b264f1d73f1
24 avril 2015
24 avril 2015
L'affaire a été débattue le 11 Février 2015 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Mme Françoise FILLIOUX, Conseillère Mme Sylvie ARMANDET
Source officiellePôle 6 - Chambre 8
61632f5314ec5f96a7da0947
16 juin 2011
16 juin 2011
.; il est très étrange de constater que sur n'importe quel sujet, même les plus simples vous vous arrangez toujours pour les déformer de façon à induire une suspicion à mon égard...'.
Source officielle9e Chambre B
615e0d5cc25a97f0381f4cf5
30 janvier 2015
30 janvier 2015
L'affaire a été débattue le 26 Novembre 2014 en audience publique devant la Cour composée de : Madame Bernadette BERTHON, Président de chambre Mme Françoise FILLIOUX, Conseillère Mme Sylvie ARMANDET
Source officiellePage 15 sur 19