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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Cour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85817
11 octobre 2001
11 octobre 2001
BEAUVAIS) ET : INTIMES Monsieur Z...
Source officielleCour d'Appel
6253c886bd3db21cbdd85819
11 octobre 2001
11 octobre 2001
BEAUVAIS) ET : INTIMES Monsieur Z...
Source officielleREFERES 1ER PP
66a48d70d2924ce9e15568f4
26 juillet 2024
26 juillet 2024
Vu le jugement de départage rendu par le conseil de prud'hommes de Beauvais en date du 14 février 2024, qui a notamment : - requalifié la relation de travail entre M.
Source officielle1ère Chambre civile
66177da0e5d80f0008c2e6a8
10 avril 2024
10 avril 2024
Numéro : 21/00893 du : 26 Février 2021 RG : N° RG 21/01134 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IAN7 RG 21/1160 -N° Portalis DBV4-V-IAPR Décision attaquée : Jugement du Tribunal de Grande Instance de BEAUVAIS
Source officielleCHAMBRE CIVILE
68e7451fb214cd5a53bde522
8 octobre 2025
8 octobre 2025
431 529 734 [Adresse 10] [Localité 3] représentés par Me Christine FAIVRE, associée de la SCP NONNON & FAIVRE, avocate au barreau du GERS A l'audience tenue le 24 septembre 2025 par André BEAUCLAIR
Source officielle1ère Chambre civile
6710aa3fbe64d7e510244e9c
16 octobre 2024
16 octobre 2024
Chambre civile ORDONNANCE DU 16 OCTOBRE 2024 DU CONSEILLER DE LA MISE EN ETAT RG : N° RG 23/00728 - N° Portalis DBV4-V-B7H-IVUI Décision déférée à la cour : JUGEMENT DU TRIBUNAL JUDICAIRE DE BEAUVAIS
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
680b1d982c124f4fd8d671c6
24 avril 2025
24 avril 2025
[G] a saisi le pôle social du tribunal judiciaire de Beauvais aux fins de contester la décision précitée.
Source officielle2EME PROTECTION SOCIALE
63be62c813ef607c90ab62fd
10 janvier 2023
10 janvier 2023
* * * DECISION Vu le jugement rendu le 18 février 2021 par lequel le pôle social du tribunal judiciaire de Beauvais, statuant dans le litige opposant M.
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e0f2eb797effb07029a
28 avril 2022
28 avril 2022
Par ordonnance en date du 8 juillet 2014, le juge des enfants du tribunal de grande instance de Beauvais l'a confiée au même service et le juge des tutelles a ensuite ouvert une tutelle à son profit et
Source officielle1ère Chambre civile
6711faa17603bf88a1884575
17 octobre 2024
17 octobre 2024
[K] a saisi le juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de Beauvais le 5 août 2020 et le préfet de l'Oise le 7 août 2020. Les deux recours ont été rejetés. M.
Source officielleCour d'Appel
ère, le 27 juillet 1995c/Maître H
6253c86bbd3db21cbdd853e6
15 janvier 2001
15 janvier 2001
COUR D'APPEL DE DOUAI Assemblée des Chambres ARRET DU 15 JANVIER 2001 - RG 99/7799 CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE BEAUVAIS en date du 18/04/1996 COUR APPEL DE AMIENS en date du 26 Juin 1997 No CAS4/01
Source officiellePôle 2 - Chambre 1
616308005a67331bacec3c68
24 mai 2011
24 mai 2011
» ; Que, pour statuer ainsi, le Tribunal de grande instance de Beauvais a énoncé qu'en vertu de l'article 17-2 du Code civil, il y avait lieu d'appliquer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253caa0bd3db21cbdd8b972
6 mars 2008
6 mars 2008
né le 22 Septembre 1948 à SONGEONS (60380) ... 60000 BEAUVAIS Madame Marie-Thérèse A... épouse Z... née le 27 Avril 1953 à CAMPEAUX (60220) ... 60000 BEAUVAIS Défendeurs au déféré.
Source officielleJuge des référés
ORCA_23DA00281_20251126
26 novembre 2025
26 novembre 2025
Une médiation a été ordonnée par la cour à la suite de l’accord donné à sa mise en œuvre par Mme B... et la commune de Beauvais.
Source officielleCHAMBRE CIVILE
69ce0cedcdc6046d47d3df24
1 avril 2026
1 avril 2026
barreau d'AGEN INTIMÉS D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 02 Février 2026 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
677f69b2d1f52b43f146747b
8 janvier 2025
8 janvier 2025
part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 04 Novembre 2024, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6866152711adae0daca53339
2 juillet 2025
2 juillet 2025
constitué avocat INTIMÉS D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 05 mai 2025 devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
65ab706736bfc00008d68b72
17 janvier 2024
17 janvier 2024
D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 08 novembre 2023, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR
Source officielleCHAMBRE CIVILE
6a210fd4cdc6046d4709c6e3
3 juin 2026
3 juin 2026
D'autre part, COMPOSITION DE LA COUR : l'affaire a été débattue et plaidée en audience publique le 1er Avril 2026, sans opposition des parties, devant la cour composée de : Président : André BEAUCLAIR
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63bfb2365e2fbe7c90043554
11 janvier 2023
11 janvier 2023
ARRET DU 11 JANVIER 2023 ************************************************************* N° RG 21/04982 - N° Portalis DBV4-V-B7F-IH2T JUGEMENT DU CONSEIL DE PRUD'HOMMES - FORMATION PARITAIRE DE BEAUVAIS
Source officiellePage 15 sur 114