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898 résultats pour « Benjamin TERRIER »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ccbfbd3db21cbdd9124c

Appel

12 mars 2014

12 mars 2014

barreau de BASTIA COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 06 janvier 2014, devant la Cour composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253ccccbd3db21cbdd914d9

Appel

30 avril 2014

30 avril 2014

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Julie GAY, Président de chambre Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller Mme Marie BART, Vice-président placé près

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 3

69e1cef3cdc6046d47898711

Appel

16 avril 2026

16 avril 2026

né le 1er juin 1965 [Adresse 2] [Localité 4] Représenté par Me Luca DE MARIA de la SELARL PELLERIN - DE MARIA - GUERRE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0018 Ayant pour avocat plaidant Me Benjamin

Source officielle
CA

1re chambre civile

64a7b0793bcaf505db6967a9

Appel

6 juillet 2023

6 juillet 2023

ENTRE : Monsieur [N] [M] né le 27 Mai 1979 à [Localité 10] [Adresse 4] [Localité 6] Appelant Comparant, assisté de Me Yves BENJAMIN, avocat choisi, ET : MONSIEUR LE DIRECTEUR DU CENTRE

Source officielle
CA

Chambre 4-8b

668f76bd9b65e642c58784b2

Appel

5 juillet 2024

5 juillet 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Colette DECHAUX, Présidente de chambre Mme Isabelle PERRIN, Conseiller Monsieur Benjamin FAURE, Conseiller

Source officielle
CA

Chambre 1-5

6789fc4b11ec33b4fa0f17d8

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

d'AIX-EN-PROVENCE INTIMÉ Monsieur [O] [W] demeurant [Adresse 1] représenté par Me Philippe HAGE de la SCP CABINET ROBERT & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Benjamin

Source officielle
CA

Référés Civils

6790899ea212a19f662df682

Appel

21 janvier 2025

21 janvier 2025

mise à disposition date indiquée à l'issue des débats **** Vu l'assignation en référé délivrée le 06 Décembre 2024 ENTRE : Monsieur [Y] [R] [Adresse 3] [Localité 8] Représenté par Me Benjamin

Source officielle
CAA

6ème chambre - formation à 3

DCA_21LY02713_20220929

Admin. Appel

29 septembre 2022

29 septembre 2022

généraux et sans autre précision que le préfet aurait dû tenir compte à titre d'" aperçu " des situations types envisagées par cette circulaire.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8f8bd3db21cbdd86db2

Appel

24 février 2004

24 février 2004

rétroactivité des pensions alimentaires servies pour Fet E; que dans l'ordonnance précédente du 27 juin 2001, le juge avait suspendu toute pension du père pour ces deux enfants à compter du 1er mai 2001, pour tenir

Source officielle
CA

4e Chambre B

61633c177eadebb7307d1f40

Appel

12 avril 2011

12 avril 2011

] 1962 à [Localité 13], demeurant [Adresse 1] représentée par la SCP LATIL - PENARROYA-LATIL - ALLIGIER, avoués à la Cour, assistée de Me Elie COHEN, avocat au barreau de NICE substitué par Me Benjamin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253caddbd3db21cbdd8c586

Appel

3 juin 2008

3 juin 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca47bd3db21cbdd8a8c8

Appel

26 septembre 2007

26 septembre 2007

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca64bd3db21cbdd8aeb0

Appel

14 mai 2008

14 mai 2008

La Cour était composée de : Madame Joëlle SAUVAGE, Présidente Madame Bernadette KERHARO-CHALUMEAU, Conseiller Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller qui en ont délibéré.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbb5bd3db21cbdd8e0f4

Appel

16 avril 2010

16 avril 2010

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Mme HIRIGOYEN, présidente, Mme DERYCKERE, conseillère, Mme BENJAMIN, conseillère qui en ont délibéré, les parties

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CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e730

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

Trois enfants sont issus de leur union : - Mélanie et Sébastien, nés le 2 août 1985, - Benjamin, né le 23 juin 1990. Jean-Yves X... a présenté une requête en divorce.

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CA

CHAMBRE CIVILE

62d8ec0daf72baeffb335bf0

Appel

20 juillet 2022

20 juillet 2022

20] Madame [G] [P] épouse [I] née le 15 Juin 1966 à [Localité 22] Domiciliés : [Adresse 4] [Adresse 4] Représentés par Me David LLAMAS, avocat postulant inscrit au barreau d'AGEN et par Me Benjamin

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6033af65566f756348b4f6f5

Appel

25 avril 2017

25 avril 2017

Benjamin RAJBAUT, Président Monsieur David PEYRON, Président de chambre Mme Isabelle DOUILLET, Conseillère qui en ont délibéré.

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CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a21e

Appel

11 décembre 2007

11 décembre 2007

Conformément à l'article 785 du Nouveau Code de Procédure Civile, Monsieur Benjamin RAJBAUT, Conseiller a fait un rapport oral de l'affaire à l'audience avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd6cbd3db21cbdd93512

Appel

21 septembre 2016

21 septembre 2016

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Marie-Laure PIAZZA, Président de chambre Mme Françoise LUCIANI, Conseiller Mme Micheline BENJAMIN, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

à signature d'un avenant. Par lettre remise en main proprec/émargement le 6 juillet 2009

6253cc55bd3db21cbdd8fcc0

Appel

2 octobre 2012

2 octobre 2012

Également, aux termes de son contrat de travail, M.

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