CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
17e chambre
615e0e04c25a97f0381f5156
22 octobre 2014
N° 12/04333 AFFAIRE : [J] [C] C/ Société AMBULANCES CARLA Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Août 2012 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE
Cour d'Appel
6253c8d2bd3db21cbdd865df
7 novembre 2002
Le 15 février 1993, la SA d'HLM Carpi les a assignés devant le tribunal de grande instance de Lyon.
Pôle 6 - Chambre 6
64a66093bbd03a05db9653f4
5 juillet 2023
[Adresse 3] de sa demande reconventionnelle Condamne la société CAFE BRASSERIE [Adresse 3] au paiement des entiers dépens. » La société Café brasserie [Adresse 3] a relevé appel de ce jugement par
TROISIEME CHAMBRE
686768a2dd25744ff781d555
3 juillet 2025
La brasserie trois Monts (la brasserie), qui a pour activité principale la fabrication de bières, est propriétaire de la parcelle voisine, située [Adresse 8].
Pôle 6 - Chambre 3
65321b479e4ea48318f5af9d
18 octobre 2023
La société Ty Braz a interjeté appel de cette décision le 12 novembre 2020.
2e chambre civile
644229a9d2fa6fd0f804032f
20 avril 2023
procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 MARS 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric SENNA, Président de chambre, chargé du rapport et Madame Nelly CARLIER
6253cbd9bd3db21cbdd8e70a
20 octobre 2011
représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuelle DEHEE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DEFENDEUR A L'INCIDENT APPELANT Monsieur Rocky Marion Donovan X...
14e Chambre
6162bb45f32b7c38854c2ffa
12 mars 2013
COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 MARS 2013 N°2013/223 Rôle N° 12/02344 [Z] [L] C/ CARMI DU SUD EST MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT
6253ca1cbd3db21cbdd8a136
4 février 2008
En décembre 2000, la société BRAKE France SERVICES, faisant partie du groupe BRAKE, leader de la distribution de produits surgelés auprès de la restauration collective au Royaume Uni, a racheté l'un des
7ème Ch Prud'homale
68df5a2d21a269c12720399c
2 octobre 2025
La société Le Braz sollicite l'infirmation du jugement de ces chefs.
6253cdb5bd3db21cbdd9439b
20 décembre 2018
AUTO 45 à payer à DPMC la somme de 14.475,45 euros au titre de factures restées impayées, - débouté BRAY AUTO 45 de ses demandes en paiement de dommages et intérêts, - condamné BRAY AUTO 45 à verser la
Chambre-1 civile et com.
69cf515ecdc6046d47f24023
2 avril 2026
COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile et commerciale N° RG 24/00916 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQBO-11 Numéro de Minute : APPELANTS Monsieur [R] [V] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD
6253cc32bd3db21cbdd8f70f
16 mai 2012
JOSE CARLOS ...
Chambre sociale
615e0e15c25a97f0381f5201
20 novembre 2014
Numéro 14/04019 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 20/11/2014 Dossier : 14/00224 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : CARMI
CHAMBRE 1 SECTION 2
6162efbd8fe037d2cb4a05c0
20 mars 2012
à [Localité 33] Demeurant [Adresse 12] [Localité 33] représenté par Me VANDENDAELE de la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avocats au barreau de DOUAI, anciennement avoués assisté de Me Jean-Claude CARLIER
6253ca21bd3db21cbdd8a226
6 septembre 2007
CARREFOUR IMPORT prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 1 avenue du Pacifique 91940 LES ULIS Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me
4ème chambre - formation à 3
DCA_23LY01250_20241121
21 novembre 2024
ordonnée l'expulsion de la société Brasserie Esprit XV sous astreinte de 500 euros par jour de retard.
Pôle 5 - Chambre 3
6036cbbfbc6c196a3516f7ea
2 septembre 2015
Numéro d'inscription au répertoire général : 13/15235 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Juillet 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/15656 APPELANTE SARL BRASSERIE
6253c92fbd3db21cbdd877ee
6 septembre 2005
Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Maître X..., Avocat au Barreau de PARIS S.A.S.
615e0e15c25a97f0381f5202
PAU Chambre sociale ARRÊT DU 20/11/2014 Dossier : 14/00151 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : [G] [K] épouse [P] C/ CARMI
Page 15 sur 480
BODACC temporairement indisponible. Les annonces n’ont pas pu être vérifiées. Les résultats de jurisprudence restent consultables.