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9 599 résultats pour « Carlier-Brame »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

17e chambre

615e0e04c25a97f0381f5156

Appel

22 octobre 2014

22 octobre 2014

N° 12/04333 AFFAIRE : [J] [C] C/ Société AMBULANCES CARLA Décision déférée à la cour : Jugement rendu le 24 Août 2012 par le Conseil de prud'hommes - Formation de départage de NANTERRE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8d2bd3db21cbdd865df

Appel

7 novembre 2002

7 novembre 2002

Le 15 février 1993, la SA d'HLM Carpi les a assignés devant le tribunal de grande instance de Lyon.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 6

64a66093bbd03a05db9653f4

Appel

5 juillet 2023

5 juillet 2023

[Adresse 3] de sa demande reconventionnelle Condamne la société CAFE BRASSERIE [Adresse 3] au paiement des entiers dépens. » La société Café brasserie [Adresse 3] a relevé appel de ce jugement par

Source officielle
CA

TROISIEME CHAMBRE

686768a2dd25744ff781d555

Appel

3 juillet 2025

3 juillet 2025

La brasserie trois Monts (la brasserie), qui a pour activité principale la fabrication de bières, est propriétaire de la parcelle voisine, située [Adresse 8].

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 3

65321b479e4ea48318f5af9d

Appel

18 octobre 2023

18 octobre 2023

La société Ty Braz a interjeté appel de cette décision le 12 novembre 2020.

Source officielle
CA

2e chambre civile

644229a9d2fa6fd0f804032f

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

procédure civile, l'affaire a été débattue le 02 MARS 2023,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Monsieur Eric SENNA, Président de chambre, chargé du rapport et Madame Nelly CARLIER

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd9bd3db21cbdd8e70a

Appel

20 octobre 2011

20 octobre 2011

représenté par la SCP CARLIER REGNIER, avoués à la Cour assisté de Me Emmanuelle DEHEE, avocat au barreau de BOULOGNE-SUR-MER DEFENDEUR A L'INCIDENT APPELANT Monsieur Rocky Marion Donovan X...

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CA

14e Chambre

6162bb45f32b7c38854c2ffa

Appel

12 mars 2013

12 mars 2013

COUR D'APPEL D'AIX EN PROVENCE 14e Chambre ARRÊT AU FOND DU 12 MARS 2013 N°2013/223 Rôle N° 12/02344 [Z] [L] C/ CARMI DU SUD EST MNC - MISSION NATIONALE DE CONTROLE ET D'AUDIT

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1cbd3db21cbdd8a136

Appel

4 février 2008

4 février 2008

En décembre 2000, la société BRAKE France SERVICES, faisant partie du groupe BRAKE, leader de la distribution de produits surgelés auprès de la restauration collective au Royaume Uni, a racheté l'un des

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CA

7ème Ch Prud'homale

68df5a2d21a269c12720399c

Appel

2 octobre 2025

2 octobre 2025

La société Le Braz sollicite l'infirmation du jugement de ces chefs.

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CA

Cour d'Appel

6253cdb5bd3db21cbdd9439b

Appel

20 décembre 2018

20 décembre 2018

AUTO 45 à payer à DPMC la somme de 14.475,45 euros au titre de factures restées impayées, - débouté BRAY AUTO 45 de ses demandes en paiement de dommages et intérêts, - condamné BRAY AUTO 45 à verser la

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CA

Chambre-1 civile et com.

69cf515ecdc6046d47f24023

Appel

2 avril 2026

2 avril 2026

COUR D'APPEL DE [Localité 1] Chambre civile et commerciale N° RG 24/00916 N° Portalis DBVQ-V-B7I-FQBO-11 Numéro de Minute : APPELANTS Monsieur [R] [V] Représentant : Me Mélanie CAULIER-RICHARD

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CA

Cour d'Appel

6253cc32bd3db21cbdd8f70f

Appel

16 mai 2012

16 mai 2012

JOSE CARLOS ...

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CA

Chambre sociale

615e0e15c25a97f0381f5201

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

Numéro 14/04019 COUR D'APPEL DE PAU Chambre sociale ARRÊT DU 20/11/2014 Dossier : 14/00224 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : CARMI

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CA

CHAMBRE 1 SECTION 2

6162efbd8fe037d2cb4a05c0

Appel

20 mars 2012

20 mars 2012

à [Localité 33] Demeurant [Adresse 12] [Localité 33] représenté par Me VANDENDAELE de la SCP CONGOS ET VANDENDAELE, avocats au barreau de DOUAI, anciennement avoués assisté de Me Jean-Claude CARLIER

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CA

Cour d'Appel

6253ca21bd3db21cbdd8a226

Appel

6 septembre 2007

6 septembre 2007

CARREFOUR IMPORT prise en la personne de ses représentants légaux Ayant son siège social 1 avenue du Pacifique 91940 LES ULIS Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Me

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CAA

4ème chambre - formation à 3

DCA_23LY01250_20241121

Admin. Appel

21 novembre 2024

21 novembre 2024

ordonnée l'expulsion de la société Brasserie Esprit XV sous astreinte de 500 euros par jour de retard.

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CA

Pôle 5 - Chambre 3

6036cbbfbc6c196a3516f7ea

Appel

2 septembre 2015

2 septembre 2015

Numéro d'inscription au répertoire général : 13/15235 Décision déférée à la Cour : Jugement du 11 Juillet 2013 -Tribunal de Grande Instance de PARIS - RG n° 11/15656 APPELANTE SARL BRASSERIE

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CA

Cour d'Appel

6253c92fbd3db21cbdd877ee

Appel

6 septembre 2005

6 septembre 2005

Représentée par la SCP CARLIER-REGNIER, avoués à la Cour Assistée de Maître X..., Avocat au Barreau de PARIS S.A.S.

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CA

Chambre sociale

615e0e15c25a97f0381f5202

Appel

20 novembre 2014

20 novembre 2014

PAU Chambre sociale ARRÊT DU 20/11/2014 Dossier : 14/00151 Nature affaire : Demande d'indemnités ou de salaires Affaire : [G] [K] épouse [P] C/ CARMI

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