CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

368 résultats pour « Constantinidès »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253c8f9bd3db21cbdd86dbd

Appel

22 janvier 2004

22 janvier 2004

ARRET DU 22 JANVIER 2004 ARRET No Magistrat Rédacteur: M.BERTRAND/DDP R.G: 02/02753 TRIBUNAL DE COMMERCE NIMES 14 décembre 2001 APPELANT: Monsieur Ahmed Claude X... né le 18 Août 1937 à CONSTANTINE

Source officielle

Page 15 sur 19

← PrécédentSuivant →
CA

Cour d'Appel

6253cbdcbd3db21cbdd8e7c5

Appel

9 novembre 2011

9 novembre 2011

née le 17 Février 1942 à CONSTANTINE (ALGERIE) ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccaabd3db21cbdd90dd6

Appel

31 octobre 2013

31 octobre 2013

Philippe Y..., co-gérant de la SCA GYLL né le 24 Juin 1957 à CONSTANTINE (ALGÉRIE) demeurant... représenté par la SELARL GILLARDIN-AUPLAT, avocat au barreau de NOUMEA Mme Patricia Z...

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA01860_20250123

Admin. Appel

23 janvier 2025

23 janvier 2025

Les difficultés rencontrées dans la réalisation des projets LMH / boulevard de la Marne, du 127 rue du Congo, de l'impasse Constantin, du 114, rue du Roubaix et des rues Kléber / Marceau, ne permettent

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22TL21202_20240402

Admin. Appel

2 avril 2024

2 avril 2024

rapporteure publique ; - le rapport de Mme El Gani-Laclautre ; - les observations de Me Bellamy, substituant Me Pennec, représentant Mme F... et la société Arbo Pompen & Filters et celles de Me Costantini

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca1fbd3db21cbdd8a1c2

Appel

22 janvier 2008

22 janvier 2008

MM Constantino, Philippe et Eric X... ainsi que Mmes Evelyne X... épouse A..., Barbara X... épouse B..., Emmanuelle et Béatrice X... sont propriétaires du dernier tiers de cette même parcelle, les 4 premiers

Source officielle
CA

RETENTIONS

651e536ea81daa831884f4e6

Appel

4 octobre 2023

4 octobre 2023

[B] [K] né le 01 Mars 1992 à CONSTANTINE de nationalité Algérienne Actuellement retenu centre de rétention administrative de [6] comparant assisté de Maître Morgan BESCOU, avocat au barreau de

Source officielle
CA

1re chambre 1re section

5fda2fbe78b643753ac409ee

Appel

17 septembre 2019

17 septembre 2019

années de 1 151 416 euros et de 828 659 euros ; que son résultat d'exploitation, de - 1606 euros est passé à 7 931 euros fin 2012 ; Qu'il apparaît que sauf en ce qui concerne une SCI, la SCI Grenoble Constantine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c96ebd3db21cbdd884b7

Appel

7 mars 2006

7 mars 2006

personne de son président domicilié de droit au siège social, ZI Route de Paris 14120 MONDEVILLE COMPARANT, concluant par la SCP GENET - BRAIBANT, avoués à la Cour, et ayant pour conseil la SCP LEBLOND CONSTANTIN

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1bbd3db21cbdd8cdcd

Appel

5 novembre 2008

5 novembre 2008

né le 09 Juillet 1959 à CONSTANTINE (ALGÉRIE) ... 49100 ANGERS Madame Sophie Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb1cbd3db21cbdd8cde3

Appel

28 janvier 2009

28 janvier 2009

né le 15 Novembre 1959 à CONSTANTINE (99), demeurant ... représenté par la SCP LIBERAS - BUVAT - MICHOTEY, avoués à la Cour, assisté de Me Bernard LAURE, avocat au barreau de MARSEILLE R.A.M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca46bd3db21cbdd8a8a2

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

barreau de PARIS, toque : A0062 Monsieur Rémy H... ... 75013 PARIS comparant en personne, assisté de Me Myriam MOUCHI, avocat au barreau de PARIS, toque : A0062 Monsieur Alban I... 6 Place Constantin

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cdd4bd3db21cbdd94a53

Appel

20 février 2020

20 février 2020

K... épouse M... née le [...] à CONSTANTINE [...] [...]

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc7bbd3db21cbdd9034c

Appel

29 janvier 2013

29 janvier 2013

né le 17 Mars 1957 à CONSTANTINE (ALGÉRIE) demeurant ... Tous représentés par la SELARL DUMONS & ASSOCIES AUTRE INTERVENANT M. Robert D...

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_24MA00915_20250403

Admin. Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Costantini, substituant Me Charrel, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CA

C.E.S.E.D.A.

69e07845cdc6046d4769bc82

Appel

15 avril 2026

15 avril 2026

Monsieur [S] [B], né le 05 Août 2002 à [Localité 1] (ALGÉRIE), de nationalité Algérienne, et de son conseil Maître [N] [D], Vu la procédure suivie contre Monsieur [S] [B], né le 05 Août 2002 à CONSTANTINE

Source officielle
CA

Chambre civile

62760c86593736057d78a9e2

Appel

5 mai 2022

5 mai 2022

représentée par Me Michel LABROUSSE de la SCP SCP D'AVOCATS MICHEL LABROUSSE - CELINE REGY - FRANCOIS ARMA ND & ASSOCIES, avocat au barreau de TULLE Monsieur [I] [T] [R] né le 12 Août 1950 à CONSTANTINE

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA01481_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Guillot représentant Mmes B et D et de Me Costantini, représentant la métropole Aix-Marseille-Provence. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_21DA00993_20220531

Admin. Appel

31 mai 2022

31 mai 2022

C B, ressortissant algérien né le 15 janvier 1969 à Constantine, a été auditionné par les services de police le 2 novembre 2020.

Source officielle
CAA

1ère chambre - formation à 3

DCA_23MA02983_20250130

Admin. Appel

30 janvier 2025

30 janvier 2025

Quenette, rapporteur public, - et les observations de Me Costantini, substituant Me Hemeury, représentant la SCCV Peymeinade chemin de la Montagne, et celles de Me Barandon, représentant la commune de

Source officielle