CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

11 414 résultats pour « Cussin-Rollet »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 4 - Chambre 2

6788a229b815c30a4df70b46

Appel

15 janvier 2025

15 janvier 2025

S'agissant de la cuisine de l'appartement de M.

Source officielle

Page 15 sur 571

← PrécédentSuivant →
CA

Pôle 4 - Chambre 2

6440d817e704a005d1ed707f

Appel

19 avril 2023

19 avril 2023

Les origines des désordres visibles sur une partie du plafond de la cuisine des locaux occupés par EAT, ont été précisées.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cbd2bd3db21cbdd8e635

Appel

12 septembre 2011

12 septembre 2011

Mai 1965 à LIMOGES (87000) ... 01600 TOUSSIEUX représenté par la SCP LIGIER DE MAUROY-LIGIER, avoués à la Cour assisté de Me Catherine VALENTI, avocat au barreau de LYON INTIMEE : Mme Rosette

Source officielle
CA

Chambre sociale

65449d8cc71a6a83181c8f76

Appel

2 novembre 2023

2 novembre 2023

[W] [F] bénéficie du statut cadre depuis le 11 juillet 2017 et fixé son salaire à la somme de 4 247,57 euros, -condamné la SARL Cuisines Pyrénées à verser à M.

Source officielle
CA

5ème Chambre

6a225ab1cdc6046d4737d886

Appel

4 juin 2026

4 juin 2026

à compter, rétroactivement, du 10 février 2012 jusqu'au 9 février 2021 concernant les locaux situés [Adresse 5] à [Localité 5] et comprenant : - au rez-de-chaussée : une salle de restaurant, une cuisine

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 4

6a0ff53bcdc6046d4789deb8

Appel

21 mai 2026

21 mai 2026

En effet, l'expert indique avoir relevé lors de la visite du 17 mars 2023 un défaut d'éclairage dans la cuisine lié à un câble non raccordé au domino en attente et trois prises descellées au mur.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8c9bd3db21cbdd86455

Appel

3 octobre 2002

3 octobre 2002

Ils soutiennent que les meubles de la cuisine et les éléments électroménagers n'ont aucun caractère intégré, ainsi que l'atteste la facture du vendeur de ces meubles, et ne sauraient être considérés à

Source officielle
CA

2ème Chambre

66863d16b1dbbe3bae60041c

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

[T] [F] à restituer à la société Ital Distrib la cuisine objet du contrat du 19 octobre 2016 aux frais de la société Ital Distrib, - dit que la société Ital Distrib devra venir chercher la cuisine au

Source officielle
CA

1ere Chambre

64bb73380d42fcd969e7ce95

Appel

21 juillet 2023

21 juillet 2023

Sur la responsabilité s'agissant du désordre affectant le mur de la cuisine de M.

Source officielle
CA

4ème Chambre

627df9640d41e0057d43e738

Appel

12 mai 2022

12 mai 2022

En revanche, il soutient que ces travaux peuvent être réalisés sans démontage et remontage de la cuisine, uniquement par un retrait des joints en protégeant les éléments de cuisine'.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 9

603671f3c223cf12e86ff292

Appel

22 octobre 2015

22 octobre 2015

Or l'expert a relevé des défauts et malfaçons affectant la cuisine et la salle de bains pour lesquels il conclut à la responsabilité contractuelle totale de l'entreprise MCSM.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c885bd3db21cbdd857f7

Appel

12 octobre 2001

12 octobre 2001

... ont fait assigner Monsieur Z... devant le tribunal d'instance de VANVES, aux fins de le voir condamner à enlever le croisillon qu'il avait posé devant les fenêtres de la salle à manger et de la cuisine

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cab5bd3db21cbdd8bcfb

Appel

7 mai 2008

7 mai 2008

BERTON et PETIT, huissiers de justice associés, alors que d'importantes pluies se produisaient, constatant que l'eau se " déversait à grands flots dans la cuisine, envahie à hauteur de 10 cm ; Attendu

Source officielle
CAA

2ème chambre - formation à 3

DCA_23NC02624_20251113

Admin. Appel

13 novembre 2025

13 novembre 2025

Les réclamations préalables de la société Alsace Cuisine ont été rejetées par décisions du 24 janvier 2022. 3. M. A... B... est le gérant et l’associé des sociétés Alsace Cuisine et O’Sense.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd48bd3db21cbdd92d41

Appel

12 janvier 2016

12 janvier 2016

Sabine ARRÊT DU 12 Janvier 2016 APPELANTE : La Société EUROPEENNE DES PLATS CUISINES (EPC) ZI de Beaufeu CS 30018 72210 ROEZE SUR SARTHE représentée par Maître CAFFIN, avocat substituant

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_24NT00824_20250207

Admin. Appel

7 février 2025

7 février 2025

d'une largeur d'1,22 m et d'une hauteur descendant progressivement d'1,79 m à 1,30 m ; - les pièces ne disposent que d'une hauteur sous plafond de 2,20 m sur une surface respectivement de 7,92 m² (cuisine

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 1

6163d88599a586c22d6d44d7

Appel

9 juin 2010

9 juin 2010

CUISINE CREATIVE', prononcé à son encontre une interdiction de poursuivre la commission de ces actes sous astreinte de 10 euros par exemplaire mis en vente ou diffusé gratuitement passé le délai de 3 mois

Source officielle
CA

Chambre 2 A

6440d7dce704a005d1ed6f4a

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

LA CUISINE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Noémie BRUNNER, Avocat à la cour INTIMÉE SUR APPEL PROVOQUÉ : S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre 3 A

680b1bfdc0f38137e6792ade

Appel

22 avril 2025

22 avril 2025

[K] [H] une montre de marque Rolex, modèle Submariner, moyennant un prix de 6 000 euros.

Source officielle
CA

Chambre civile 1-5

6960a874cdc6046d47b719d2

Appel

8 janvier 2026

8 janvier 2026

Pour Tous, - d'avoir octroyé à la société Une Cuisine Pour Tous des délais de paiement.

Source officielle