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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Pôle 6 - Chambre 7
61632b2b81886c8c1bac9707
20 octobre 2011
20 octobre 2011
publique, devant la Cour composée de : Madame Marie HIRIGOYEN, Présidente Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : Madame Magaly HAINON
Source officiellePôle 6 - Chambre 2
6163b1ecd953db3685c79061
1 juillet 2010
1 juillet 2010
publique, devant la Cour composée de : Madame Catherine TAILLANDIER, Présidente Madame Catherine BEZIO, Conseillère Madame Martine CANTAT, Conseillère qui en ont délibéré Greffier : Madame Magaly HAINON
Source officielleCour d'Appel
6253c95bbd3db21cbdd880e6
29 juin 2006
29 juin 2006
bar-mitzvah de David a été arrêtée ; qu'il ressort d'une lettre du rabbin B... du 5 Décembre 2005, que David doit commémorer sa bar-mitzvah le 10 juillet 2006 et qu'" un travail assidu et de longue haleine
Source officielle1re chambre - formation à 3
DCA_23DA01374_20251127
27 novembre 2025
27 novembre 2025
Par un mémoire en défense, enregistré le 10 janvier 2024, la SCI du Pont d’Ardres, représentée par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d’Halluin et associés conclut au rejet de la requête et de
Source officielle3ème chambre
DCA_22TL20127_20231017
17 octobre 2023
17 octobre 2023
d'alcoolémie précités faisant état de faits concordants selon lesquels l'appelante présentait, au retour de son déjeuner, le 19 juillet 2019, les signes d'un état d'imprégnation alcoolique tels qu'une haleine
Source officielleChambre 4 A
6979e80ccdc6046d47f71d63
20 janvier 2026
20 janvier 2026
Vous aviez une élocution difficile, une démarche titubante et une haleine très fortement alcoolisée.
Source officielleChambre Sociale
63660b33bb0cef7f74279290
4 novembre 2022
4 novembre 2022
[U] a eu un comportement agressif à son encontre au retour d'une pause déjeuner sans aucune raison, en venant à quelques centimètres de lui en hurlant, sans masque et avec une haleine alcoolisée.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION A
678b4547fc3c89482d4f213a
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Vous nous avez précisé que vous n'aviez pas fermé votre véhicule avec le coupe-circuit du hayon puis quelques jours après, vous nous précisez qu'il y était bien.
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
61630b6e42de3d260b993268
20 octobre 2011
20 octobre 2011
publique, devant la Cour composée de : Madame Marie HIRIGOYEN, Présidente Monsieur Thierry PERROT, Conseiller Monsieur Bruno BLANC, Conseiller qui en ont délibéré GREFFIER : Madame Magaly HAINON
Source officielleCour d'Appel
6253ca95bd3db21cbdd8b738
30 avril 2008
30 avril 2008
Copies avocats le 30 avril 2008 COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Sécurité Sociale- APPELANT : SARL CAPPELLE PIGMENTS ANCIENNEMENT DENOMMEE CAPPELLE FRERES 92 Rue de la Lys 59250 HALLUIN
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_22DA00089_20241106
6 novembre 2024
6 novembre 2024
mémoires en défense, enregistrés le 27 avril 2022, le 21 décembre 2022 et le 10 janvier 2023, le syndicat à vocation multiple des rives de l'Aa et de la Colme, représenté par la SCP Gros, Hicter, d'Halluin
Source officielle3e chambre - formation à 3
DCA_24DA00548_20250702
2 juillet 2025
2 juillet 2025
mémoires, enregistrés le 15 mars 2024, le 7 janvier 2025 et le 3 février 2025, le service départemental d'incendie et de secours du Nord, représenté par la SCP Manuel Gros, Héloïse Hicter, Audrey d'Halluin
Source officielleChambre Premier Président
6941bd98c69a34cd207bdbdd
30 octobre 2025
30 octobre 2025
requête datée du 13 octobre 2025 indiquait de manière apparemment contradictoire qu'à ce stade de l'hospitalisation du patient, étant précisé qu'il avait été placé à l'isolement avec administration d'Haldol
Source officielle3e chambre civile
65aa2754a34ad10008581a9c
18 janvier 2024
18 janvier 2024
CORPORATE SOLUTIONS ASSURANCE par suite de fusion absorption [Adresse 8] [Localité 9] Représentée par Me Marie-Laure MARLE-PLANTE, avocat au barreau de MONTPELLIER substitué sur l'audience par Me Marc HALFON
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
616294cfdb5ccebfe3f3a5c9
19 juin 2013
19 juin 2013
] Assignée à personne morale par acte du 25 avril 2013 SA SAM PLUS [Adresse 40] [Adresse 40] [Localité 12] Assignée à personne morale par acte du 03 mai 2013 Représentées par Me Marc HALFON
Source officiellePôle 6 - Chambre 7
6960e384cdc6046d47bc2a08
8 janvier 2026
8 janvier 2026
[C] a été soumis par l'employeur à un contrôle d'éthylotest suite aux déclarations de certains salariés présents affirmant que son haleine sentait l'alcool.
Source officielleCour d'Appel
6253c917bd3db21cbdd87321
11 janvier 2005
11 janvier 2005
seules susceptibles d'Ltre retenues dans ce domaine ; Attendu qu'en l'espPce, s'il est incontestable que Catherine M. a été vue Y... plusieurs reprises par la psychologue ou des éducateurs avec une haleine
Source officielleCHAMBRE 1 SECTION 1
6274bc832799a9057d5dd073
5 mai 2022
5 mai 2022
Jugement (N° 19/08059) rendu le 02 juillet 2020 par le tribunal judiciaire de Lille APPELANT Monsieur [I] [R] né le 26 mars 1990 à Tourcoing (59200) demeurant 870 A chemin du Loisel 59250 Halluin
Source officiellePôle 5 - Chambre 5
63d37aa3d1bc2605de4b4a75
26 janvier 2023
26 janvier 2023
personne de son gérant, domicilié en cette qualité audit siège immatriculée au RCS de NANTERRE sous le numéro 438 357 295 [Adresse 1] [Localité 4] Représentée par Me Emmanuel GALISTIN de la SELEURL HALKEN
Source officiellePôle 6 - Chambre 3
6032377b1f06e96de6c125e7
27 mars 2018
27 mars 2018
agressif, en se fondant sur un mail adressé par la secrétaire médicale, madame [O] au commissariat de police, dans lequel celle-ci dénonce les comportements d'un tiers semblant 'en état d'ébriété et avec l'haleine
Source officiellePage 15 sur 19