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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
Chambre sociale 4-1
67f8a21d40b8f5486fedd83b
10 avril 2025
10 avril 2025
Me Henri-Joseph CARDONA, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : D1533 ORDONNANCE Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY
Source officielleChambre sociale 4-1
65b370ea8c0355000835f903
25 janvier 2024
25 janvier 2024
Thierry CABALE, conseiller de la mise en état de la Chambre sociale 4-1, après que la cause en a été débattue en audience publique, le onze décembre deux mille vingt trois, assisté de Stéphanie HEMERY
Source officielle25e chambre MEE commune
65434b530147228318b9153c
30 octobre 2023
30 octobre 2023
Représentant : Me Adrien BROUSSE, Plaidant/Postulant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire : G0748 ORDONNANCE Thierry CABALE, magistrat chargé de la mise en état, Assisté de Stéphanie HEMERY
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
68fb978411af6ba0065f4068
23 octobre 2025
23 octobre 2025
Française [Adresse 3] [Localité 4] Représentés par Me Jérémie Boulaire, avocat au barreau de Douai, avocat constitué INTIMÉE SA Cofidis [Adresse 6] [Localité 5] Représentée par Me Xavier Hélain
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_21LY04163_20221110
10 novembre 2022
10 novembre 2022
Procédure devant la cour Par une requête et un mémoire enregistrés les 20 décembre 2021 et 4 octobre 2022, Mme B, représentée par Me Hémery, demande à la cour : 1°) d'annuler ce jugement ; 2°) d'annuler
Source officielleCour d'Appel
6253cae2bd3db21cbdd8c62c
11 septembre 2008
11 septembre 2008
SECTION CIVILE ET COMMERCIALE ARRÊT DU 11 SEPTEMBRE 2008 CONTREDISANTE : LA SARL STAR CAFE, ... 14800 DEAUVILLE prise en la personne de son représentant légal, représentée par la SCP HEMERY
Source officielleCour d'Appel
6253cb10bd3db21cbdd8cc46
30 octobre 2008
30 octobre 2008
HEMERY en vertu d'un pouvoir général Monsieur le Directeur Régional des Affaires Sanitaires et Sociales - Région d'Ile-de-France (DRASSIF) 58-62, rue de Mouzaia 75935 PARIS CEDEX 19 Régulièrement
Source officielleCour d'Appel
6253cd8dbd3db21cbdd93a37
28 février 2017
28 février 2017
bureau d'aide juridictionnelle de RENNES) INTIMEE à DÉFENDEUR A L'INCIDENT : Monsieur Nicolas Y... ... ... 33160 SAINT MEDARD EN JALLES Représenté par Me Elisabeth LAVAUD de la SELARL HEMERY-LAVAUD
Source officielleCHAMBRE 8 SECTION 1
6622096e9ce1420008389829
18 avril 2024
18 avril 2024
DBVT-V-B7F-T35H Jugement (N° 20-003560) rendu le 26 Juillet 2021 par le Juge des contentieux de la protection de Lille APPELANTE SA Cofidis [Adresse 5] [Localité 4] Représentée par Me Xavier Hélain
Source officielle6ème Chambre
635236c28c924eadffcc47ce
20 octobre 2022
20 octobre 2022
COFIDIS [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Laurent LIGIER de la SCP ELISABETH LIGIER DE MAUROY & LAURENT LIGIER AVOUÉS ASSOCIÉS, avocat au barreau de LYON, toque : 1983 assisté de Me HELAIN
Source officielle2ème chambre
63bfb39e5e2fbe7c90043aa5
11 janvier 2023
11 janvier 2023
en cette qualité audit siège Société anonyme à directoire et conseil de surveillance Immatriculée au RCS de BREST sous le numéro 338 138 795 [Adresse 6] [Localité 1] Représentée par Me Xavier HELAIN
Source officielle1ère Chambre
64c35c30f01612d969defeb5
27 juillet 2023
27 juillet 2023
SM/MMC COPIE OFFICIEUSE COPIE EXÉCUTOIRE à : - la SCP AVOCATS CENTRE - la SCP ROUET-HEMERY/ROBIN LE : 27 JUILLET 2023
Source officielle4ème CHAMBRE COMMERCIALE
6285e0d86a1876057df5d290
18 mai 2022
18 mai 2022
Mme [S] sera condamnée aux dépens d'appel dont distraction au profit de la Selarl Hausmann Kainic Hascoet Hélain.
Source officielleChambre sociale 4-5
69d885fdcdc6046d47b9ea06
9 avril 2026
9 avril 2026
Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffière lors des débats : Madame Juliette DUPONT, Greffière lors du prononcé : Madame Stéphanie HEMERY
Source officielleChambre sociale 4-5
69d88601cdc6046d47b9ea56
9 avril 2026
9 avril 2026
Président, Monsieur Stéphane BOUCHARD, Conseiller, Madame Agnès PACCIONI, Vice-présidente placée, Greffière lors des débats : Madame Juliette DUPONT, Greffière lors du prononcé : Madame Stéphanie HEMERY
Source officielle11e chambre
5fda35546c12027b50d12c9a
12 septembre 2019
12 septembre 2019
délibéré de la cour, composée de : Madame Hélène PRUDHOMME, président, Monsieur Eric LEGRIS, conseiller, Madame Marie-Christine PLANTIN, magistrat honoraire, Greffier, lors des débats : Stéphanie HEMERY
Source officielleCour d'Appel
6253cdc6bd3db21cbdd946ef
22 août 2019
22 août 2019
HELAIN, membre de la SELARL HAUSSMANN KAINIC HASCOET HELAIN, avocat au barreau de l'Essonne, D'AUTRE PART DÉCLARATION D'APPEL en date du : 13 Juin 2018 ORDONNANCE DE CLÔTURE du : 14 mars 2019
Source officielleCour d'Appel
6253ccd3bd3db21cbdd91617
22 mai 2014
22 mai 2014
.-75011 PARIS Représentée et assistée sur l'audience par Me Régis HEINRY, avocat au barreau de PARIS, toque : E0731 INTIMÉS Monsieur Ari Daniel Nessim Y... demeurant...
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
6260f9526d9e13277d6e3960
20 avril 2022
20 avril 2022
CABOT FINANCIAL FRANCE [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Me Xavier HELAIN substituant Me Olivier HASCOET de la SELARL HAUSSMANN-KAINIC-HASCOET-HELAI, avocat au barreau de l'ESSONNE Et après
Source officielleChambre sociale 4-1
69f979d7cdc6046d47a0fd44
4 mai 2026
4 mai 2026
vice-présidente placée chargée de la mise en état de la chambre sociale 4-1, après que la cause en a été débattue en audience publique, le seize mars deux mille vingt six, assistée de Stéphanie HEMERY
Source officiellePage 15 sur 36
SARL DAGORN HELARY
28/06/2026
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SARL HELARY
16/06/2026
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HELARY RACING
29/04/2026
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HELARY
24/04/2026
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HELARY, Jean Louis Charles Marie
17/04/2026
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