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DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
6e chambre
6375e5d319047edcd18ff17a
27 octobre 2022
application des dispositions de l'article 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue à l'audience publique du 23 septembre 2022 les avocats des parties ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Chambre Civile
63d0d61b81a7b805de12b684
16 janvier 2023
barreau d'ORLEANS D'UNE PART INTIMÉE : - Timbre fiscal dématérialisé N°: 1265278978864394 Madame [V] [R] [T] née le 28 Mars 1963 à [Localité 10] [Adresse 3] [Adresse 3] représentée par Me Isabelle
7ème Ch Prud'homale
6789f3b3c2a5bdff9702ff22
16 janvier 2025
La saison s'est bien passée avec une nouvelle équipe de saisonniers.
Chbre Sociale Prud'Hommes
6780bc7e7876e75543d1c64c
9 janvier 2025
Greffier à l'appel des causes et dépôt des dossiers et de fixation de la date du délibéré, et lors du délibéré : Madame Valéry CHARBONNIER, Présidente, Monsieur Cyril GUYAT, Conseiller, Madame Isabelle
660f950fa40f8b0008cb77e7
4 avril 2024
FRANÇAIS COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 04 AVRIL2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
Cour d'Appel
6253cd01bd3db21cbdd91fc7
3 février 2015
Avril 2013, enregistrée sous le no 767 F-D ARRÊT DU 03 Février 2015 APPELANT : Monsieur Pierre X... ... 85150 LE GIROUARD non comparant-représenté par Maître SIMONEAU avocat substituant Isabelle
3ème chambre famille
6260f92a6d9e13277d6e3874
20 avril 2022
André BEAUCLAIR, Président de Chambre, Madame Catherine DOUSTALY, Conseillère, Mme Isabelle ROBIN, Conseillère, GREFFIER : Mme Véronique VILLALBA, Greffière, DÉBATS : à l'audience
Pôle 4 - Chambre 2
653a06b8d0451e8318d0eacb
25 octobre 2023
le [Date naissance 10] 1984 à [Localité 30] (Corée du Sud) [Adresse 4] [Adresse 4] Représentée par Me Olivier BERNABE, avocat au barreau de PARIS, toque : B0753 Ayant pour avocat plaidant Me Isabelle
Chambre 4-3
63c2564d0bfda47c90075e6a
13 janvier 2023
application des dispositions des articles 804 et 805 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 25 Octobre 2022, en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Isabelle
Chambre sociale
64549f16eedb07d0f8186115
28 avril 2023
de Prud'hommes - Formation paritaire de FORT DE FRANCE, du 15 Février 2022, enregistrée sous le n° APPELANT : Monsieur [P] [O] C/Mme [H] [E] [Adresse 3] [Localité 2] Représenté par Me Isabelle
661a202b4cfa010008a2d6bb
12 avril 2024
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Pascale MARTIN, Président de Chambre Madame Isabelle MARTI, Président de Chambre suppléant Mme Stéphanie
Pôle 6 - Chambre 6
603206291912ae3e22cda1f6
16 mai 2018
toque : A0501 COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue le 13 Mars 2018, en audience publique, devant la Cour composée de : Mme Marie-Luce GRANDEMANGE, Présidente de chambre Mme Isabelle
1ère Chambre
5fca5aa7076fb431e8a62b7c
10 novembre 2020
naissance 5] 1955 à [Localité 8] de nationalité française, demeurant [Adresse 6] Représentée par Me Jean-Michel ECONOMOU, avocat au barreau de BESANCON, avocat postulant, Représentée par Me Isabelle
5ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX00423_20250711
11 juillet 2025
Par des mémoires en défense, enregistrés les 16 avril 2024 et 15 mai 2024 (non communiqué), le centre communal d'action sociale de Périgueux, représenté par Me Isabelle Carton de Gramont, conclut au rejet
4ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02145_20240521
21 mai 2024
En effet, les conditions d'exercice de l'activité des encadrants en attente de formation ainsi que des personnels saisonniers, des stagiaires professionnels et des moniteurs de plongée détenteurs d'un
66ff85dea4ff9ec259c099ce
3 octobre 2024
COUR D'APPEL DE RENNES ARRÊT DU 03 OCTOBRE 2024 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Président : Monsieur Hervé BALLEREAU, Président de chambre, Assesseur : Madame Isabelle
1re chambre 2e section
603262e4d773a597d0e8dc97
13 février 2018
Localité 2] Représentée par Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 - N° du dossier 1656408 Assistée de Me Gilles GODIGNON SANTONI
642e75ed8b510604f5bc1f5c
5 avril 2023
code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 30 janvier 2023, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Marie-Lisette SAUTRON, conseillère faisant fonction de président, et Madame Isabelle
17e chambre
63b677b3a853827c9026d2ee
4 janvier 2023
rendu le 10 décembre 2020 par le Conseil de Prud'hommes Formation paritaire de BOULOGNE- BILLANCOURT Section : E N° RG : F20/00803 Copies exécutoires et certifiées conformes délivrées à : Me Isabelle
Pôle 5 - Chambre 1
6788a225b815c30a4df70b0a
15 janvier 2025
Mmes Françoise BARUTEL et Déborah BOHEE ont rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : - Mme Isabelle DOUILLET, présidente de chambre, - Mme Françoise BARUTEL, conseillère
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