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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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DATE
EXTRAIT
18e Chambre
603217d95a579c4f7c6a4edb
20 avril 2018
20 avril 2018
229 SL Rôle N° N° RG 15/18824 - N° Portalis DBVB-V-B67-5R6V [M] [L] [L] C/ SARL BALIBAR SA IN EXTENSO FCG Grosse délivrée le : 20/04/2018 à : Me Jerry
Source officielle18e Chambre
6036da5bc017ad781df2da53
21 juillet 2015
21 juillet 2015
SOGETRA SAS CRIT Grosse délivrée le : à : Me Gordana TEGELTIJA, avocat au barreau de DRAGUIGNAN, Me Michel IZARD, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Jerry
Source officielle8e Chambre A
615e0de7c25a97f0381f5045
22 mai 2014
22 mai 2014
En 2003 sont entrés dans le capital social Monsieur [T] et la SCI JENNY ALVIN.
Source officielleChambre 1-3
63d3798dd1bc2605de4b468b
26 janvier 2023
26 janvier 2023
représentant légal en exercice, domiciliée Le [Adresse 7] [Localité 5] tous deux représentés par Me Joseph MAGNAN de la SCP MAGNAN PAUL MAGNAN JOSEPH, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assisté de Me Jenny
Source officiellePôle 1 - Chambre 5
67f8a896a5ae27812390de1f
10 avril 2025
10 avril 2025
Vu l'assignation en référé délivrée à la requête de : DEMANDEUR Monsieur [J] [D] [Adresse 1] [Localité 6] Représenté par Me Jenny HAYOUN substituant Me Brice AYALA de la SCP BOUAZIZ SERRA
Source officielleCour d'Appel
6253c8eebd3db21cbdd86b85
4 mars 2003
4 mars 2003
AUXERROISE SECTION TENNIS Route de Vaux 89000 AUXERRE APPELANTE représentée par Maître COUBAT, avocat au barreau d'Auxerre Monsieur Sébastien X... 7, rue Marc Seguin 10300 SAINTE SAVINE Mademoiselle Jenny
Source officielle1ere Chambre Section 1
63d37b2bd1bc2605de4b4ca2
24 janvier 2023
24 janvier 2023
au barreau de TOULOUSE SAMCV MUTUELLE ASSURANCE DES TRAVAILLEURS MUTUALISTES (MATMUT) Prise en la personne de son représentant légal [Adresse 10] [Localité 11] Représentée par Me Dominique JEAY
Source officielle1ere Chambre Section 1
66878d1405d6f7f678d4949a
2 juillet 2024
2 juillet 2024
GAN ASSURANCES CONFIRMATION PARTIELLE Grosse délivrée le à Me JEAY Me RUEDA Me DE MALAFOSSE Me BOYER-FORTANIER REPUBLIQUE FRANCAISE
Source officielleChambre 4 SB
627df7bb0d41e0057d43e325
12 mai 2022
12 mai 2022
DBVW-V-B7E-HNGW Décision déférée à la Cour : 16 Octobre 2019 par le Tribunal de Grande Instance de STRASBOURG APPELANT : Monsieur [C] [D] 4 rue Curie 67200 STRASBOURG Représenté par Me Jessy
Source officielleCour d'Appel
6253c93cbd3db21cbdd87ab7
13 octobre 2005
13 octobre 2005
Pierre Z... ... par la SCP DEBRAY-CHEMIN Avoués rep/assistant : Me MONCONDUIT (avocat au barreau du VAL D'OISE) Mademoiselle Gipsy DEBARRE Monsieur Régis FRANCOIS Madame Laetitia WINTERSTEIN Monsieur Jessy
Source officielleCour d'Appel
6253c9d2bd3db21cbdd894c2
31 octobre 2007
31 octobre 2007
Jessy Fils de Diégo CC... et de Angélica DD... né le 20 / 10 / 1980 à ALES Détenu à la Maison d'Arrêt de Seysses depuis le 23 juillet 2005 domicile :...
Source officielleCour d'Appel
6253cc9abd3db21cbdd90a7d
24 septembre 2013
24 septembre 2013
X..., qui s'est rendu sur le chantier pour secourir ce dernier suite à son appel téléphonique, accompagné d'un dénommé Jessy K..., a déclaré à ces mêmes services : " Nous sommes rentrés dans les travaux
Source officielleChambre des Etrangers
62cfb27a548bc59fcf4f1186
13 juillet 2022
13 juillet 2022
N° RG 22/02342 - N° Portalis DBV2-V-B7G-JEBY COUR D'APPEL DE ROUEN JURIDICTION DU PREMIER PRÉSIDENT ORDONNANCE DU 13 JUILLET 2022 Nous, Sandrine BRANCHE, Conseillère à la cour d'appel
Source officielleChambre 2-4
67b6c87ddef6bf6eb41d719a
14 janvier 2025
14 janvier 2025
COUR D'APPEL D'AIX-EN-PROVENCE [Adresse 2] [Localité 1] Chambre 2-4 N° RG 23/15756 - N° Portalis DBVB-V-B7H-BMKJS Ordonnance n° 2024/M9 Madame [S] [B] représentée par Me Jerry DESANGES de
Source officielle1ère Chambre
60354c0ea668b475425c2e3b
17 mai 2016
17 mai 2016
publiquement le 17 Mai 2016 par mise à disposition au greffe comme indiqué à l'issue des débats **** APPELANTE : Mme [S] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Comparante en personne assistée de Me Jerry
Source officiellePôle 6 - Chambre 4
616359db1416be03751aa436
9 juin 2009
9 juin 2009
SAINTE MARÉVILLE, lors des débats ARRÊT : - contradictoire - prononcé publiquement par Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente - signé par Madame Charlotte DINTILHAC, Présidente et par Madame Jenny
Source officielleCour d'Appel
6253caa9bd3db21cbdd8bb0f
27 mars 2008
27 mars 2008
.-83990 SAINT TROPEZ représenté par la SCP BOTTAI- GEREUX- BOULAN, avoués à la Cour, plaidant par Me Jerry DESANGES, avocat au barreau de DRAGUIGNAN INTIMEES SA CAMEFI BANQUE agissant poursuites
Source officielleCour d'Appel
6253caf8bd3db21cbdd8c926
22 mai 2008
22 mai 2008
jugement no 02 / 00701 du Tribunal Civil de première instance de Papeete en date du 3 mars 2004 ; Représenté par Me MAISONNIER, avocat au Barreau de Papeete ; d'une part ; Et : 1- Madame Nola Jessie
Source officielleChambre Sociale
6448c0c85ca6d8d0f8ef692f
25 avril 2023
25 avril 2023
C O U R D ' A P P E L D ' O R L É A N S CHAMBRE SOCIALE - A - Section 1 PRUD'HOMMES Exp +GROSSES le 25 AVRIL 2023 à la SCP LAVAL - FIRKOWSKI Me Victoire JENNY FCG ARRÊT du : 25 AVRIL 2023
Source officielleChambre 1-3
63c104f1bf9fd47c90a134fa
12 janvier 2023
12 janvier 2023
RG 19/14466 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BE4CE Société COTE D'AZUR PROPERTY C/ SARL SOLEIL DEVELOPPEMENT Copie exécutoire délivrée le : à : Me Nicolas BRAHIN Me Jerry
Source officiellePage 15 sur 23