CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2ème CH - Section 1
6358cddbc40aa805a7864d3c
25 octobre 2022
et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Madame Joëlle GUIROY, Conseillère Monsieur Marc MAGNON, Conseiller qui en ont délibéré conformément à la
CHAMBRE SOCIALE A
5fda92165e8095222bc72b24
19 juin 2019
de LYON du 30 Mars 2017 RG : 14/03810 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE A ARRÊT DU 19 JUIN 2019 APPELANTE : SARL VIVRE ET DOMICILE [Adresse 1] [Localité 1] Me Catherine
Chambre des étrangers-JLD
66a9d39905566a2f16fd8809
30 juillet 2024
général N° RG 24/02206 - N° Portalis DBVV-V-B7I-I5OL Décision déférée ordonnance rendue le 27 JUILLET 2024 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Joëlle
6538b42a7ffc2c8318ee019d
24 octobre 2023
général N° RG 23/02820 - N° Portalis DBVV-V-B7H-IVLC Décision déférée ordonnance rendue le 21 OCTOBRE 2023 par le juge des libertés et de la détention du tribunal judiciaire de Bayonne, Nous, Joëlle
6448c0ce5ca6d8d0f8ef699d
25 avril 2023
GUIROY et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Madame Joëlle GUIROY, Conseillère Monsieur Marc MAGNON, Conseiller qui en ont délibéré conformément
63c10991bf9fd47c90a13cee
12 janvier 2023
l'appel des causes, Jeanne PELLEFIGUES, en application des articles 805 et 907 du Code de Procédure Civile et à défaut d'opposition a tenu l'audience pour entendre les plaidoiries, en présence de Joëlle
63c10995bf9fd47c90a13d1a
GUIROY et en a rendu compte à la Cour composée de : Madame Jeanne PELLEFIGUES, Présidente Madame Joëlle GUIROY, Conseillère Monsieur Philippe DARRACQ, Conseiller qui en ont délibéré conformément
63b7cdbb6b63637c907b7ce5
5 janvier 2023
Pôle 1 - Chambre 3
6162be9399b588421c5e38f8
11 décembre 2012
Me Stéphanie MASKER plaidant pour la SELAFA [U] (avocat au barreau de PARIS, toque : K0002) INTIME Monsieur [U] [Z] [Adresse 2] [Localité 4] Rep: la SCP GALLAND - VIGNES (Me Marie-catherine
616372531cf28a447224dfe1
29 mars 2011
INTIMEE ASSOCIATION ANPAA association nationale de prévention en alcoologie et addictologie [Adresse 2] [Localité 4] représentée par Me Lionel MELUN, avoué à la Cour assistée de Me Catherine
Cour d'Appel
6253cbffbd3db21cbdd8ecef
21 novembre 2011
APPELANTE : Mme Anne Catherine Z... épouse X...
1ere Chambre
67ff3d2d6d3290e00e0e7954
15 avril 2025
N° RG 24/02509 N° Portalis DBVM-V-B7I-MKKB C1 N° Minute : Copie exécutoire délivrée le : à : Me Catherine MOINEAU
8e Chambre A
615e0dffc25a97f0381f513a
18 décembre 2014
représentée par Me Françoise BOULAN de la SELARL BOULAN CHERFILS IMPERATORE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée par Me Jean-pierre TERTIAN, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me Joël
63465936c024d1adffef7532
11 octobre 2022
qualité audit siège [Adresse 1] [Localité 3] représentée par Me Elodie BORONAD de la SELARL FAYOL ET ASSOCIES, avocat au barreau de VALENCE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine
Chambre civile section A
6902ff1d1e4ff47a82fa3417
28 octobre 2025
personne de son représentant légal en exercice [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Marine FARDEAU, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine
66f3a8f75c2cfc5a084ac949
2 avril 2024
ID PAC prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 6] [Localité 7] non représentée COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine
66878cd705d6f7f678d49150
2 juillet 2024
nationalité Française [Adresse 1] [Localité 2] représenté par Me Jean-Luc MEDINA de la SELARL CDMF AVOCATS, avocat au barreau de GRENOBLE COMPOSITION DE LA COUR : LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine
6811b385893ab038bd4660b1
29 avril 2025
plaidant par Maître Séverine BUFFET, avocat au Barreau de Lyon, substituée par Me Charlène NECTOUX, avocat au barreau de LYON COMPOSITION DE LA COUR : LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine
6791dff11c87724b5e69d8cf
21 janvier 2025
FRANCE EUROPE prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège [Adresse 5] [Localité 1] Non représentée COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Mme Catherine
1ère ch. civile
68660f80bbe0ac41ca81b149
2 juillet 2025
d'appel de Rouen du 26 mars 2025 DEMANDEUR à la rectification : SA ABEILLE IARD ET SANTE anciennement dénommée AVIVA ASSURANCES [Adresse 1] [Localité 8] représentée et assistée par Me Joël
Page 15 sur 52